Compte rendu du 26 septembre 2014

Catégorie parente: Conseil municipal

Ordre du jour :

 

SOMMAIRE

Hommage à Hervé Gourdel.

Scolaire : modification du règlement intérieur des services périscolaires (garderie, restauration, GOTAP) ; tarif garderie aménagée (GOTAP) 2014-2015 : tarif pour présence exceptionnelle.

Travaux : travaux coordonnés Avalon - approbation de l’avant-projet sommaire (APS) ; travaux d’accessibilité de la mairie et de l’école.

Urbanisme : révision du POS en PLU : demande de subvention.

Ressources humaines : contrats d’assurance des risques statutaires - augmentation du taux pour 2015 ; information : personnel du service Technique communal.

Administration générale : renouvellement de la convention de coopération décentralisation entre les communes françaises, l’association Arcade et les communes maliennes ; motion de soutien à l’action de l’Association des maires de France (AMF) pour alerter solennellement les pouvoirs publics sur les conséquences de la baisse massive des dotations de l’État ; désignation d’un référent ambroisie.

Vie associative : subvention exceptionnelle au Club des Cygnes de la Tour.

Patrimoine : convention de passage pour l’ouverture au public d’un sentier sur l’espace naturel sensible (ENS) du marais d’Avalon et traversant des propriétés privées ; restauration de la tour d’Avalon : demande de subvention pour l’étanchéité et la mise en sécurité.

Compte rendu d’exercice de délégations du conseil au maire.

Informations diverses. 

 


  Compte rendu du conseil municipal du 26 09 2014
Imprimer