Compte rendu du 18 octobre 2017

Catégorie parente: Conseil municipal

 

ORDRE DU JOUR

Urbanisme/Eau & Assainissement : approbation de l’avant-projet sommaire des travaux de réseaux à Avalon ; emprunt complémentaire pour les travaux coordonnés eau et assainissement 2017 d’Avalon ; convention pour autorisation de servitude de passage en terrain privé de canalisation publique d’assainissement (eaux usées et pluviales) avec la famille Dumont ;

Urbanisme/Aménagements, Travaux Voirie : syndicat des énergies du département de l’Isère (SÉDI) : approbation du plan de financement définitif 17-001-426 enfouissement basse tension/télécom La Combe ;

Finances : convention relative à la participation aux frais de fonctionnement du centre médico-scolaire (CMS) de Crolles ; budget communal - décision modificative no 2 ;

Intercommunalité : communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) : conditions financières et patrimoniales du transfert des zones d’activités économiques ; communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) : convention de mise à disposition du centre nautique intercommunal pour le groupe scolaire école primaire pour l’année scolaire 2017/2018 ;

Administration générale : désaffiliation de la ville et du CCAS d’Échirolles du centre de gestion de l’Isère ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire.


 Compte rendu du conseil municipal du 18 10 2017.pdf


 

 

ORDRE DU JOUR

 

Administration générale : élection des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs ;

 

Urbanisme : révision du plan d’occupation des sols (POS) en plan local d’urbanisme (PLU) : bilan de la concertation et arrêt du projet ;

 

Finances : budget communal - décision modificative no 1 ; budget assainissement - décision modificative no 1 ;

 

Intercommunalité : communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) : convention de groupement de commandes avec Le Grésivaudan et des communes du territoire pour le contrôle et l’entretien des poteaux incendie ;

 

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire.

 


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