Compte rendu du 21 décembre 2020 Imprimer

 

ORDRE DU JOUR


Approbation du compte rendu du conseil municipal du 15 septembre 2020 ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire ;

Finances & RH / Scolaire & Périscolaire : Règlement intérieur restauration garderie 2020-2021 ; Tarifs service Périscolaire - janvier à juillet 2021 ;

Finances & RH : Décision modificative n3 ; Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2021 ;

Intercommunalité : Communauté de communes Le Grésivaudan (CCPG) : Désignation d’un titulaire et d’un suppléant dans la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) ; CCPG : Opposition au transfert de la compétence en matière de plan local d’urbanisme (PLU) ; CCPG : Refacturation des masques commandés ; Territoire d’Énergie Isère (TE38) : Mutualisation des certificats d’économies d’énergie ;

Patrimoine / Agriculture & Forêt : Désignation du correpondant communal pour la gestion de la route forestière de Bramefarine ;

Affaires générales : Désignation des commissions communales et de leurs membres.


pdf Compte rendu du conseil municipal du 21 12 2020.pdf