Compte rendu du 27 décembre 2013

Catégorie parente: Conseil municipal

Ordre du jour :

 

 

SOMMAIRE

Finances : attribution des subventions aux associations ; autorisation de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2014 ; indemnité d’élagage et abattage de noyers (Laissaud) par Réseau de transport d’électricité (RTE) ; convention de maintenance avec iKam SAS pour la vidéosurveillance. 

Administration générale : dénomination de la salle polyvalente.

Travaux : travaux AEP La Serve / Les Bretonnières - approbation de l’APS.

Intercommunalité : rapport d’activité 2012 de la communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) ; rapport annuel 2012 du Syndicat d’assainissement du Bréda (SABRE).

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire.

Informations diverses. 

 

pdf Compte rendu du conseil municipal du 27 12 2013.pdf

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