Accueil Conseil municipal Compte rendus Compte rendu du 30 janvier 2015
Compte rendu du 30 janvier 2015 PDF Imprimer Envoyer

Ordre du jour :

 

SOMMAIRE

Cadre de vie/Environnement : approbation de l’avenant no 1 à la convention de passage pour l’ouverture au public d’un sentier sur l’espace naturel sensible (ENS) du marais d’Avalon ;

Urbanisme/Aménagements Travaux Voirie : approbation de l’avenant no 1 des travaux coordonnés d’Avalon ;

Administration générale : convention avec la préfecture de l’Isère pour la transmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité ou à une obligation de transmission au représentant de l’État ;

Ressources humaines : heures complémentaires et supplémentaires ; contrat groupe d’assurance du personnel (centre de gestion de la fonction publique de l’Isère) ;

Vie sociale/Scolaire : convention de mise à disposition d’une salle pour l’aide aux devoirs délocalisée dans le cadre du contrat d’objectif avec le collège Marcel Chêne (Pontcharra) ;

Finances : autorisation de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote des budgets primitifs 2015 (commune, assainissement, eau) ; arbitrage des projets prioritaires pour le budget primitif de 2015 ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire ;

Questions diverses.

 


pdf Compte rendu du conseil municipal du 30 01 2015
 

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