Accueil Conseil municipal Compte rendus Compte rendu du 26 mars 2015
Compte rendu du 26 mars 2015 PDF Imprimer Envoyer

 

ORDRE DU JOUR

Cadre de vie/Environnement : validation de la notice de gestion de l’espace naturel sensible (ENS) du marais d’Avalon, demande de soutien financier pour la réalisation des actions 2015 et validation de la convention d’assistance avec le CEN-Isère ;

Intercommunalité : communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) : convention de mise à disposition du bassin du centre nautique intercommunal ;

Urbanisme/Aménagements Travaux Voirie : sollicitation de l’association syndicale Les Jardins du Chapela pour être intégré au déneigement communal ; subventions de l’agence de l’eau gérées par le département de l’Isère ; 

Ressources humaines : convention de partenariat avec le centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT) pour les formations donnant lieu à une contrepartie financière ; tarification pour sollicitation du service Archives itinérantes du centre gestion de l’Isère ; institution de manière définitive de l’entretien professionnel en lieu et place de la notation ;

Finances : comptes administratifs et comptes de gestion 2014 ; affectation des résultats 2014 ; taxes 2015 ; tarifs 2015 ; subventions 2015 ; budgets primitifs 2015 ;

compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire ;

questions diverses.

 

 

pdf Compte rendu du conseil municipal du 26 03 2015

 

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