Accueil Conseil municipal Compte rendus Compte rendu du 17 décembre 2015
Compte rendu du 17 décembre 2015 PDF Imprimer Envoyer

 

ORDRE DU JOUR

Animation/Fêtes et cérémonies : organisation des Fêtes de la Tour 2016 ;

Finances : subvention aux associations (CTM et Vive l’école) ; subvention au lycée Pierre du Terrail ; budget communal - décision modificative (DM) no 2 ; projet Isère-Amont : acquisition de parcelles sur la commune de Pontcharra par le syndicat mixte des bassins hydrauliques de l’Isère (SYMBHI) ; acquisition des parcelles B 1209, 1210 et 1211 sises La Bruta ;

Ressources humaines : contrat groupe d’assurance du personnel ; convention médecine préventive et santé au travail du centre de gestion de l’Isère ; instauration du compte épargne temps (CET) ;

Vie sociale/Scolaire : convention relative à la participation aux frais de fonctionnement du centre médico-scolaire (CMS) de Crolles ;

Intercommunalité : avis sur le projet du schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) ; Communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) : rapport d’activité 2014 ; CCPG : rapport de la commission locale d’évaluation des transferts de charges (CLECT) ; CCPG : convention de mise à disposition du bassin du centre nautique intercommunal ; CCPG : soutien au projet Territoire à énergie positive (TEPOS) ; Syndicat d’assainissement du Bréda (SABRE) : rapport relatif au prix et à la qualité du service (RPQS) 2014 ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire ;

Information annexe (PLU).

 

pdf Compte rendu du conseil municipal du 17 12 2015 


ORDRE DU JOUR

Finances : convention avec l’association « Les Amis des animaux » (Pontcharra) ; subvention aux associations (ANACR et FNACA) ; budget communal - décision modificative (DM) 1 ; budget de l’assainissement - décision modificative (DM) 1 ; indemnité de conseil allouée au comptable du Trésor chargé des fonctions de receveurs de la commune ; modification des tarifs et des exonérations de la taxe de séjour sur le territoire communal ;

Intercommunalité : Communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) : convention prestation de service du service intercommunal d’instruction des autorisations du droit des sols (ADS) ; CCPG : convention d’occupation temporaire du domaine public de l’accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) de Saint-Maximin par la commune à l’occasion du concert du 16 août 2015 ; Espace Belledonne : désignation d’un représentant de la commune au sein du comité de programmation Leader Belledonne 2014-2020 ;

Vie sociale/Scolaire : convention projet éducatif de territoire (PEDT) avec les services de l’État (préfecture et rectorat) et la Caf de l’Isère ;

Urbanisme/Aménagements, Travaux Voirie : autorisation de dépôt d’un dossier Agenda d’accessibilité programmée (Ad’AP) des établissements recevant du public (ERP) et installations ouvertes au public (IOP) communaux ;

Question annexe : motion pour une mise en œuvre accélérée du projet de reconstruction du pont reliant les communes de Le Cheylas et La Buissière ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire.

 

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