Accueil Conseil municipal Compte rendus Compte rendu du 5 février 2016
Compte rendu du 5 février 2016 PDF Imprimer Envoyer

 

ORDRE DU JOUR

Intercommunalité : communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) : approbation des nouveaux statuts ; syndicat intercommunal du Bréda et de la Combe de Savoie (SIBRECSA) : approbation du règlement de collecte des déchets ménagers ;

Administration générale : acquisition d’une bande de terrain (B 1099 et B 1101) et d’une grange (B 1100) appartenant à la CCPG sur la commune de Saint-Maximin ; convention d’honoraires d’assistance juridique avec la SELARL CDMD-avocats affaires publiques (Grenoble) ; création d’un groupe de travail « Cimetière » au sein de la commission Vie sociale ;

Cadre de vie/Environnement : avis sur l’installation classée pour la protection de l’environnement soumise à autorisation Granulats Vicat à Barraux ;

Urbanisme/Habitat construction : délibération en faveur du bois ;

Finances : groupement de commandes « restauration scolaire et portage de repas 2016-2019 » avec les communes de Pontcharra et de Barraux ; instauration de la redevance d’occupation du domaine public chantier ; autorisation de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif communal 2016 ; autorisation de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif de l’assainissement 2016 ; autorisation de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif de l’eau 2016 ;

Cadre de vie/Patrimoine bâti : convention « autorisation du clergé affectataire pour utilisation de l’église communale par un tiers organisateur » ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire.

 

pdf Compte rendu du conseil municipal du 05 02 2016

ORDRE DU JOUR

Finances : convention avec l’association « Les Amis des animaux » (Pontcharra) ; subvention aux associations (ANACR et FNACA) ; budget communal - décision modificative (DM) 1 ; budget de l’assainissement - décision modificative (DM) 1 ; indemnité de conseil allouée au comptable du Trésor chargé des fonctions de receveurs de la commune ; modification des tarifs et des exonérations de la taxe de séjour sur le territoire communal ;

Intercommunalité : Communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) : convention prestation de service du service intercommunal d’instruction des autorisations du droit des sols (ADS) ; CCPG : convention d’occupation temporaire du domaine public de l’accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) de Saint-Maximin par la commune à l’occasion du concert du 16 août 2015 ; Espace Belledonne : désignation d’un représentant de la commune au sein du comité de programmation Leader Belledonne 2014-2020 ;

Vie sociale/Scolaire : convention projet éducatif de territoire (PEDT) avec les services de l’État (préfecture et rectorat) et la Caf de l’Isère ;

Urbanisme/Aménagements, Travaux Voirie : autorisation de dépôt d’un dossier Agenda d’accessibilité programmée (Ad’AP) des établissements recevant du public (ERP) et installations ouvertes au public (IOP) communaux ;

Question annexe : motion pour une mise en œuvre accélérée du projet de reconstruction du pont reliant les communes de Le Cheylas et La Buissière ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire.

 

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