Compte rendu du 24 mars 2016 Imprimer


ORDRE DU JOUR

Finances : comptes de gestion 2015 ; comptes administratifs 2015 ; affectation des résultats 2015 ; taxes 2016 ; tarifs 2016 ; subventions 2016 aux associations ; participation de la commune aux frais d’inscription de l’école de musique de Pontcharra ; budgets primitifs 2016 ;

Cadre de vie/Environnement : validation de la convention d’assistance avec le Conservatoire d’espaces naturels (CEN) Isère - Avenir ;

Cadre de vie/Agriculture & Forêts : programme d’actions 2016 pour la forêt communale ;

Intercommunalité : communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) : refus du transfert de la compétence plan local d’urbanisme ; communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) : convention d’occupation temporaire du domaine public dans le cadre des Fêtes de la Tour ;

Urbanisme/Aménagements Travaux Voirie : restauration de la tour d’Avalon : travaux ; étude hydraulique et dimensionnement ouvrages de vidange de l’ENS du marais d’Avalon ; acquisition des parcelles B 1118, 2206 & 2208 ; réfection des ouvrages d’art et maîtrise d’œuvre du service Restauration des terrains en montagne (RTM) de l’ONF ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire.


pdf Compte-rendu du conseil municipal du 24 03 2016.pdf

ORDRE DU JOUR

Finances : convention avec l’association « Les Amis des animaux » (Pontcharra) ; subvention aux associations (ANACR et FNACA) ; budget communal - décision modificative (DM) 1 ; budget de l’assainissement - décision modificative (DM) 1 ; indemnité de conseil allouée au comptable du Trésor chargé des fonctions de receveurs de la commune ; modification des tarifs et des exonérations de la taxe de séjour sur le territoire communal ;

Intercommunalité : Communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) : convention prestation de service du service intercommunal d’instruction des autorisations du droit des sols (ADS) ; CCPG : convention d’occupation temporaire du domaine public de l’accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) de Saint-Maximin par la commune à l’occasion du concert du 16 août 2015 ; Espace Belledonne : désignation d’un représentant de la commune au sein du comité de programmation Leader Belledonne 2014-2020 ;

Vie sociale/Scolaire : convention projet éducatif de territoire (PEDT) avec les services de l’État (préfecture et rectorat) et la Caf de l’Isère ;

Urbanisme/Aménagements, Travaux Voirie : autorisation de dépôt d’un dossier Agenda d’accessibilité programmée (Ad’AP) des établissements recevant du public (ERP) et installations ouvertes au public (IOP) communaux ;

Question annexe : motion pour une mise en œuvre accélérée du projet de reconstruction du pont reliant les communes de Le Cheylas et La Buissière ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire.