Accueil Conseil municipal Compte rendus Compte rendu du 7 décembre 2016
Compte rendu du 7 décembre 2016 PDF Imprimer Envoyer


ORDRE DU JOUR

Urbanisme : débat sur les orientations générales du projet d’aménagement et développement durables (PADD) du PLU ; conventions pour autorisation d’installation en terrain privé d’ouvrages de correction torrentielle ;

Intercommunalité : communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) : rapport de la commission locale d’évaluation des transferts de charges (CLECT) ; CCPG : convention de mise à disposition du bassin du centre nautique intercommunal ;

Finances : convention relative à la participation aux frais de fonctionnement du centre médico-scolaire (CMS) de Crolles ; indemnité de conseil allouée au comptable du Trésor chargé des fonctions de receveurs de la commune ; budget assainissement - décision modificative no 1 ; budget communal - décision modificative no 3 ;

Ressources humaines : mandat du centre de gestion de l’Isère pour le contrat cadre de prestations sociales (offre de titres restaurant pour le personnel territorial) ;

Animation : règlement intérieur et conventions de mise à disposition de la salle Marie-Louise - modifications ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire.


pdf Compte rendu du conseil municipal du 07 12 2016

ORDRE DU JOUR

Vie sociale/Scolaire : règlement intérieur du service Périscolaire 2016/2017

Finances : tarifs des services Périscolaires 2016/2017 ; contrat de maintenance Géosoft 15AE4314 ; commune - décision modificative no 1 ;

Intercommunalité : Syndicat d’assainissement du Bréda (SABRE) : orientation dans le cadre des transferts de compétence prévus par la loi NOTRe ; dissolution du Syndicat intercommunal de la route forestière de Bramefarine ;

Administration générale : délégations du conseil municipal au maire ;

Cadre de vie/Environnement : notice de gestion de l’espace naturel sensible (ENS) du marais d’Avalon (mise à jour) ;

Urbanisme/Aménagements Travaux Voirie : convention pour autorisation de servitude de passage en terrain privé de canalisation publique d’assainissement (La Combe) ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire.

 

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