Compte rendu du 24 mars 2017 Imprimer

  


ORDRE DU JOUR

Finances : comptes administratifs et comptes de gestion 2016 ; affectation des résultats 2016 ; taxes 2017 ; tarifs 2017 ; subventions 2017 aux associations ; budgets primitifs 2017 ; emprunt 2017 (précisions) ;

Contrôle/Agriculture & Forêts : programme d’actions 2017 pour la forêt communale ; forêt communale - vente exploitation groupée ; entretien de la route forestière de Bramefarine : convention de maîtrise d’œuvre avec l’ONF ;

Animation/Fêtes et Cérémonie : règlement du vide-greniers des Fêtes de la Tour (4 juin 2017) ;

Intercommunalité : communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) : modification statutaire no 13 - communautarisation de la station des Sept Laux ;

Urbanisme/Eau & assainissement : approbation de la charte qualité nationale des réseaux d’assainissement ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire.

 

pdf Compte rendu du conseil municipal du 24 03 2017.pdf

ORDRE DU JOUR

Vie sociale/Scolaire : règlement intérieur du service Périscolaire 2016/2017

Finances : tarifs des services Périscolaires 2016/2017 ; contrat de maintenance Géosoft 15AE4314 ; commune - décision modificative no 1 ;

Intercommunalité : Syndicat d’assainissement du Bréda (SABRE) : orientation dans le cadre des transferts de compétence prévus par la loi NOTRe ; dissolution du Syndicat intercommunal de la route forestière de Bramefarine ;

Administration générale : délégations du conseil municipal au maire ;

Cadre de vie/Environnement : notice de gestion de l’espace naturel sensible (ENS) du marais d’Avalon (mise à jour) ;

Urbanisme/Aménagements Travaux Voirie : convention pour autorisation de servitude de passage en terrain privé de canalisation publique d’assainissement (La Combe) ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire.