Accueil Conseil municipal Compte rendus Compte rendu du 13 septembre 2019
Compte rendu du 13 septembre 2019 PDF Imprimer Envoyer

 

ORDRE DU JOUR

Animation/Fêtes & Cérémonies : Contrat de partenariat « Gestion des visites groupes » à la tour d’Avalon avec la société Grésivaudan Tourisme ; Convention avec l’association Artistes en Grésivaudan à l’occasion des Journées européennes du patrimoine 2019 ; Contrat de cession avec l’association Coloribus à l’occasion des Journées européennes du patrimoine 2019 ; Contrat de location avec Thomas Cugnot pour l’exposition photographique temporaire « Les plumes près de chez nous » en extérieur jusqu’à fin octobre 2019 ; Location de la salle Marie-Louise : modification du règlement intérieur ; Location de la salle Marie-Louise : modification du montant de la caution ; Travail en régie - service Périscolaire (en charge de l’entretien) ;

Vie sociale/Scolaire : Règlement intérieur du service Périscolaire 2019-2020 ; Tarifs du service Périscolaire 2019-2020 ; Subvention au Réseau d’aides spécialisées aux élèves en difficulté (RASED) Allevard-Pontcharra ;

Affaires générales/Finances : Instauration de la taxe forfaitaire sur la cession à titre onéreux de terrains devenus constructibles ; Taxe foncière sur les propriétés bâties : Exonération en faveur des logements achevés avant le 1er janvier 1989 ayant fait l’objet de dépenses d’équipement destinées à économiser l’énergie ; Admission en non-valeur ; Régularisation d’emprunt avec la communauté de communes Le Grésivaudan ; Décision modificative no 2 ;

Affaires générales/Ressources humaines : Centre de gestion de l’Isère : Adhésion au contrat groupe d’assurance des risques statutaires 2020-2023 ; Centre de gestion de l’Isère : Adhésion à la convention de participation cadre de protection sociale complémentaire (santé et prévoyance) 2020-2026 ; Tableau des emplois au 1er septembre 2019 ;

Affaires générales : Avenant no 1 à la convention pour la transmission électronique des actes soumis à une obligation de transmission au représentant de l’État ;

Vie sociale : Avenant no 1 au bail à construction « Le Répidon » du 8 octobre 1993 avec l’OPAC 38 : prorogation de bail ;

Intercommunalité : Communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) : position de principe sur le renouvellement de la convention de gestion d’exploitation de l’eau et de l’assainissement ;

Urbanisme/Sécurité : Préparation de la réunion publique sur la sécurité routière sur la commune.


pdf Compte rendu du conseil municipal du 13 09 2019.pdf


 

 

ORDRE DU JOUR

 

Administration générale : élection des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs ;

 

Urbanisme : révision du plan d’occupation des sols (POS) en plan local d’urbanisme (PLU) : bilan de la concertation et arrêt du projet ;

 

Finances : budget communal - décision modificative no 1 ; budget assainissement - décision modificative no 1 ;

 

Intercommunalité : communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) : convention de groupement de commandes avec Le Grésivaudan et des communes du territoire pour le contrôle et l’entretien des poteaux incendie ;

 

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire.

 


 

Actualités

prev
next

PRÉVENTION DES VIOLENCES

Le 29 mars, la secrétaire d’État à l’Égalité Homme Femmes a publiquement relevé une augmentation ...

Lire la suite

Délivrance des cartes d'identité

 Depuis 21 mars 2017, la commune de Saint-Maximin ne peut plus délivrer de cartes d'...

Lire la suite

Horaires d’ouverture au public

  Mardi : 15 heures - 19 heures ; Jeudi : 9 heures - 12 heures ; Vendredi : 15 heures - 18 ...

Lire la suite

Déchets verts : feux interdits toute l'année

  Explications et réglementation sur les feux de déchets verts en Isère, interdits tout au long ...

Lire la suite

Vigilance Consommation d'eau

Vigilance Consommation d'eau potable   L'attention des habitants est attirée sur la nécessité de tenir informée la ...

Lire la suite

Horaires d’ouverture au public

  Mardi : 15 heures - 19 heures ; Jeudi : 9 heures - 12 heures ; Vendredi : 15 heures - 18 ...

Lire la suite

Lettre d'information


aj2l