Compte rendu du conseil municipal du 12 avril 2022

 

ORDRE DU JOUR

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 17 mars 2022 ;

Vie sociale/Finances : Compte de gestion 2021 ; Compte administratif 2021 ; Affectation des résultats 2021 ; Taux d’imposition 2022 ; Tarifs 2022 ; Programme d’actions 2022 pour la forêt communale ; Présentation de l’état annuel 2021 des indemnités perçues par les membres du conseil municipal ; Budget primitif 2022 ; Subventions 2022 aux associations ;

Administration générale : Convention de conseils et d’assistance 2022 avec la SCP Fessler Jorquera & associés ;

Intercommunalité : Communauté de communes Le Grésivaudan (CCPG) : Convention de mandat de maîtrise d’ouvrage déléguée relative à une opération de desserte dénommée « Bramefarine » entre les communes de Crêts-en-Belledonne/Allevard/Le Moutaret/Saint-Maximin/Pontcharra/Le Cheylas/l’Association Syndicale Autorisée (ASA) des Teppes de Belledonne Nord et la communauté de communes Le Grésivaudan ;

Patrimoine / Environnement : Consultation des organes délibérants des collectivités sur le projet de plan de protection de l’atmosphère de l’agglomération grenobloise et plan bois associé.


Compte rendu du conseil municipal du 12 04 2022.pdf


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