Compte rendu du conseil municipal du 28 juin 2022

 

ORDRE DU JOUR

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 12 avril 2022 ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire ;

Vie sociale/Finances : Tarifs du service Périscolaire 2022-2023 ; Conservation de la retenue de garantie - travaux de rénovation de l’ensemble du marais d’Avalon ; Décision modificative no 1

Administration générale : Convention de déneigement par la commune (parties de la RD 9b et RD 9g) avec le département ; Contrat de licence/maintenance pour le produit d’archives multimédia « gestion d’état civil numérisé des communes » (GEMCO) ; Modalités de publicité des actes pris par les communes de moins de 3 500 habitants ;

Intercommunalité : Communauté de communes Le Grésivaudan (CCPG) : Signature de la convention territoriale globale (CTG), nouveau cadre partenarial entre la CAF et les collectivités ;

Patrimoine / Environnement : Convention d’exploitation groupée de bois (CEG SAIMAXI K L O) ;

Cadre de vie / Culture : Contrat de vente avec l’association Style connection pour le concert de l’été (Barrio Combo) ; Contrat de cession du spectacle « Impro Expresso » avec l’association PDG & Compagnie.


Compte rendu du conseil municipal du 28 06 2022.pdf


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