ORDRE DU JOUR
ORDRE DU JOUR
Approbation du compte rendu du conseil municipal du 28 juin 2022 ;
Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire ;
Finances & RH / Scolaire & Périscolaire : Règlement intérieur du service Périscolaire ; Tarifs de la restauration scolaire ;
Finances & RH / Finances : Décision modificative no 2 ; Refacturation de la formation « Connaître et maîtriser les demandes de subvention » du 7 juin 2022 à la commune de Le Moutaret ;
Finances & RH / Ressources humaines : Tableau des emplois au 1er septembre 2022 ; Mandat au centre de gestion de l’Isère pour lancer une procédure de marché public (contrat d’assurance des risques statutaires) ;
Intercommunalité : Communauté de communes Le Grésivaudan (CCPG) : Restitution de certaines compétences communautaires aux communes des Adrets, de Theys et du Haut-Bréda ; Communauté de communes Le Grésivaudan (CCPG) : Autorisation aux parties prenantes de poursuivre la réflexion sur le projet de desserte forestière de Bramefarine (passage sur le territoire communal) ;
Affaires générales : Coopération décentralisée : Renouvellement de la convention de coopération décentralisée (communes du nord, communes du sud, association Arcade) du 1er janvier 2023 au 31 décembre 2026 ; Syndicat mixte des mobilités de l’aire grenobloise (SMMAG) : Désignation d’un membre du conseil municipal au Comité local Mobilités ; Désignation des commissions communales et de leurs membres ;
Patrimoine / Agriculture & Forêts : Certification de la gestion durable de la forêt communale ;
Questions diverses : Conseiller municipal correspondant incendie et secours.
