Procès-verbal du conseil municipal du 19 décembre 2022

 

ORDRE DU JOUR

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 29 septembre 2022 ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire ;

Cadre de vie / Vie associative : Forfait photocopies pour les associations communales ;

Vie sociale / Jeunesse et Sports : Don des associations à la commune pour le projet « Rénovation de l’aire de jeux et du plateau sportif » ;

Vie sociale / Affaires scolaires : Subvention de la commune à la coopérative scolaire (projet classe de mer 2023) ; Subvention exceptionnelle l’association Vive l’école (animation marché de Noël) ;

Vie sociale / Finances : Décision modificative no 3 ; Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2023 ;

Affaires générales / Ressources humaines : Tableau des emplois au 1er octobre 2022 ; Adhésion au contrat d’assurance des risques statutaires négocié par le centre de gestion de l’Isère ;

Affaires générales : Coopération décentralisée : arrêt de l’action au Mali (décisions gouvernementales) et suite à donner pour la politique de coopération décentralisée communale.


PV du conseil municipal du 19 12 2022.pdf


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