Procès-verbal du conseil municipal du 4 avril 2023

 

ORDRE DU JOUR

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 6 mars 2023 ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire ;

Vie sociale / Finances : Compte de gestion 2022 ; Compte administratif 2022 ; Affectation des résultats 2022 ; Taux d’imposition 2023 ; Tarifs 2023 ; Convention relative à la participation aux frais de fonctionnement du centre médico-scolaire (CMS) de Crolles ; Remboursement de frais engagés pour l’inauguration de l’aire de jeu et du plateau sportif ; Pour information : Présentation de l’état annuel 2022 des indemnités perçues par les membres du conseil municipal ; Budget primitif 2023 ;

Patrimoine / Environnement : Convention de prise en charge de la faune sauvage en détresse avec l’association Le Tichodrome, Centre de sauvegarde de la faune sauvage ;

Vie sociale / Finances : Règlement des critères d’attribution de subvention aux associations ; Subventions 2023 aux associations.


PV du conseil municipal du 04 04 2023.pdf


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