Conseil municipal du 5 août 2011

Ordre du jour :

Intercommunalité : projet de schéma départemental de coopération intercommunale de l’Isère ; communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) : modification statutaire no 4.

Informations : syndicat d’assainissement du Bréda (Sabre) : rapport annuel d’assainissement 2010 ; Syndicat des énergies du département de l’Isère (SÉDI). 

Finances : Information : taxe communale sur la consommation finale d’électricité. 

Restauration scolaire - tarifs 2011-2012 ; garderie périscolaire - tarifs 2011-2012. 

Ressources humaines : création d’un poste d’adjoint technique territorial.

Information : remplacement de l’employé du service Technique. 

Travaux : annexe au schéma directeur d’assainissement - liste des ANC ; travaux coordonnés Les Bruns : approbation du dossier technique.

Urbanisme : Informations : modification du POS ; choix du bureau d’études pour la réalisation du PLU.

Questions diverses.

 

Compte_rendu_du_conseil_municipal_du_05_08_2011.pdf  


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