Procès-verbal du conseil municipal du 9 juin 2023

 

ORDRE DU JOUR

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 4 avril 2023 ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire ;

Affaires générales : Élections sénatoriales 2023 : désignations des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants ; Convention de conseils et d’assistance 2023 avec la SCP Fessler Jorquera & associés ; Convention 2023 de stérilisation et d’identification des chats libres sauvages avec la Fondation 30 millions d’amis ;

Affaires générales / Ressources humaines : Mise en œuvre des lignes directrices de gestion ;

Vie sociale / Affaires sociales : Convention d’attribution de subventions Conférence des financeurs de la prévention de la perte d’autonomie de l’Isère 2023 : projet « Les ateliers du bonheur » ; Convention d’attribution de subventions Conférence des financeurs de la prévention de la perte d’autonomie de l’Isère 2023 : projet « Atelier création et convivialité » ; Demande d’aide financière (aide sociale) ;

Vie sociale / Jeunesse & Sports : Demande de subvention au conseil départemental de l’Isère pour la réalisation d’un espace loisirs orientation sur la commune de Saint-Maximin ;

Vie sociale / Finances : Décision modificative no 1 ;

Intercommunalité : Désignation du référent déontologue à destination des élus communaux ; Commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) : Rapport relatif à l’évaluation de la restitution aux communes des Adrets, du Haut-Bréda et de Theys de l’éclairage public et d’un commerce de proximité ; Commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) : Rapport relatif à l’évaluation du transfert à la communauté de communes Le Grésivaudan des piscines de plein air d’Allevard, de Saint-Martin d’Uriage et de Saint-Vincent de Mercuze ;

Patrimoine / Patrimoine bâti : Contrat de prestation de service avec la société Grésivaudan Tourisme pour la saison 2023 de la tour d’Avalon ; Aire de camping-cars : Approbation du tarif et des modalités de paiement (adhésion à place de marché Office de tourisme Belledonne Chartreuse) ;

Cadre de vie / Culture : Contrat de cession des droits d’exploitation du spectacle de l’association New Boy pour le concert de l’été (Thierry Girault Quartet).


PV du conseil municipal du 09 06 2023.pdf


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