Procès-verbal du conseil municipal du 14 septembre 2023

 

ORDRE DU JOUR

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 9 juin 2023 ;

Affaires générales : Convention de coopération décentralisée avec la commune de Bandafassi (département de Kédougou, Sénégal) et l’association ARCADE « Une Terre pour Vivre » 2023-2026 ; Dénomination et numérotation des rues, voies et places de la commune de Saint-Maximin ;

Patrimoine / Environnement : Convention de partenariat et d’assistance à la gestion de l’espace naturel sensible (ENS) du marais d’Avalon avec le Conservatoire d’espaces naturels de l’Isère – CEN-Isère (AVENIR) ;

Vie sociale / Finances : Remboursement à David Lapied des frais de réparation de la tente prêtée endommagée lors de la Réouver’Tour ; Décision modificative no 2 Mise en place du prélèvement automatique pour le paiement des factures des services publics de la commune ;

Vie sociale / Affaires sociales : Règlement intérieur du service Périscolaire ; Tarifs du service Périscolaire 2023-2024 ;

Vie sociale / Ressources humaines : Tableau des emplois au 1er septembre 2023.


PV du conseil municipal du 14 09 2023.pdf


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