Procès-verbal du conseil municipal du 20 décembre 2023

 

ORDRE DU JOUR

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 29 novembre 2023 ;

Vie sociale / Finances : Décision modificative no 3 ; Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2024 ;

Patrimoine / Agriculture & Forêts : Protection et mise en valeur des espaces agricoles et naturels périurbains (PAEN) de Saint-Maximin, consultation du département de l’Isère pour accord de la commune sur le projet de périmètre sur son territoire et de programme d’actions PAEN pour les communes du Grésivaudan engagées dans la démarche.


PV du conseil municipal du 20 12 2023.pdf


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