Procès-verbal du conseil municipal du 8 février 2024

 

ORDRE DU JOUR

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 20 décembre 2023 ;

Vie sociale / Finances : Participation au capital de la société publique locale « Isère Aménagement » ; Convention de participation financière aux frais de fonctionnement du centre médico-scolaire de Crolles ; Sollicitation du fonds de concours intercommunal au bénéfice des petites communes : réhabilitation d’espaces sociaux et sportifs situés au centre-village / renforcement de la structure de la voie communale 3C - chemin du Prieuré – hameau d’Avalon ; Pour information : Présentation de l’état annuel 2023 des indemnités perçues par les membres du conseil municipal ; Indemnités des élus à compter du 1er mars 2024 ;

Intercommunalité : Convention de partenariat dans le cadre du marché réservé entretien des espaces publics communaux sur le territoire du Grésivaudan ;

Affaires générales / Ressources humaines : Mandat au centre de gestion de l’Isère (CDG38) pour lancer la consultation dans le domaine de la protection sociale complémentaire « prévoyance » du personnel communal ; Modification du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) applicable aux agents de la commune ;

Cadre de vie / Animations, Fêtes & Cérémonies : Tarifs de location de la salle Marie-Louise pour une soirée en semaine.


PV du conseil municipal du 08 02 2024.pdf


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