Compte rendu du 9 décembre 2011

Ordre du jour :

 

Urbanisme : approbation de la modification no 2 du plan d’occupation des sols (POS) ; charte des collectivités locales pour l’intégration de clauses sociales et environnementales dans la commande publique - application no 1 : promotion du bois.

Ressources humaines : tableau des emplois ; contrats d’assurance des risques statutaires du centre de gestion de l’Isère ; vœu pour le maintien de la cotisation du CNFPT. 

Finances : budget communal : décision modificative no 3 ; budget de l’eau : décisions modificatives nos 1 et 2 ; instauration de la taxe de séjour sur le territoire communal ; attribution des subventions de projet aux associations. 

Administration générale : modification du règlement du service de l’eau potable.

Scolaire : convention avec l’inspection d’académie pour la mise à disposition de personnel communal.

Compte rendu d’exercice de délégations du conseil au maire.

Information diverse. 

 

Compte_rendu_du_conseil_municipal_du_09_12_2011.pdf


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