Compte rendu du 30 novembre 2017

 

ORDRE DU JOUR

Intercommunalité : communauté de communes Le Grésivaudan (CCPG) : rapport d’activité 2016 ; communauté de communes Le Grésivaudan (CCPG) : rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) 2017 ; communauté de communes Le Grésivaudan (CCPG) : convention de gestion Eau/Assainissement pour la période 2018-2020 ; communauté de communes Le Grésivaudan (CCPG) : avenant 1 à la convention de prestations de services afin de bénéficier du service mutualisé chargé de l’instruction des autorisations d’urbanisme ;

Administration générale : recensement de la population 2018 : délégation au maire de procéder aux enquêtes de recensement ;

Finances : syndicat intercommunal de la route forestière de Bramefarine : budget communal - décision modificative no 3 et écritures d’intégration dans la comptabilité communale ; budget du service de l’eau - décision modificative no 1 ; budget du service de l’assainissement - décisions modificatives nos 2 et 3 ; tarifs ; subvention aux associations Les Amis des Animaux et ANACR ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire..

 

 Compte rendu du conseil municipal du 30 11 2017.pdf


 

 

ORDRE DU JOUR

 

Administration générale : élection des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs ;

 

Urbanisme : révision du plan d’occupation des sols (POS) en plan local d’urbanisme (PLU) : bilan de la concertation et arrêt du projet ;

 

Finances : budget communal - décision modificative no 1 ; budget assainissement - décision modificative no 1 ;

 

Intercommunalité : communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) : convention de groupement de commandes avec Le Grésivaudan et des communes du territoire pour le contrôle et l’entretien des poteaux incendie ;

 

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire.

 



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