Compte rendu du 28 septembre 2018

 

ORDRE DU JOUR

Administration générale : Coopération décentralisée : renouvellement de la convention de coopération décentralisée (communes du nord, communes du sud, association Arcade) ; Centre de gestion de l’Isère : convention de participation de protection sociale complémentaire (complémentaire santé / garantie de salaire) - prolongation 2019 suite à augmentation du taux pour 2019 ; Tableau des emplois ; Dénomination et numérotation des rues, voies et places de la commune de Saint-Maximin ;

Vie sociale/Scolaire : Tarifs du service Périscolaire 2018-2019 : modification pour la restauration scolaire ;

Finances : Demande de subvention « Association d’étude et de gestion des risques climatiques » (Saint-Baldoph) ; Décision modificative no 3 ; Admission en non-valeur ; Convention tripartite pour le prélèvement de la fourniture d’énergies et de services (EDF) ; Acquisition des parcelles B 1175 et B 1176 (La Pruras) ;

Contrôle/Agriculture & Forêts : Entretien de la route forestière de Bramefarine : rémunération de l’ONF, maître d’œuvre ;

Urbanisme/Habitat Construction - Patrimoine : Institution de la déclaration préalable pour autorisation de clôture sur le territoire communal ;

Intercommunalité : Communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) : convention de mise à disposition du centre nautique intercommunal pour le groupe scolaire école primaire pour l’année scolaire 2018/2019 ; CCPG : convention de mise à disposition de l’accueil de loisirs intercommunal pour l’activité foot ; CCPG : rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) 2018 ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire.


 Compte rendu du conseil municipal du 28 09 2018


 

 

ORDRE DU JOUR

 

Administration générale : élection des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs ;

 

Urbanisme : révision du plan d’occupation des sols (POS) en plan local d’urbanisme (PLU) : bilan de la concertation et arrêt du projet ;

 

Finances : budget communal - décision modificative no 1 ; budget assainissement - décision modificative no 1 ;

 

Intercommunalité : communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) : convention de groupement de commandes avec Le Grésivaudan et des communes du territoire pour le contrôle et l’entretien des poteaux incendie ;

 

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire.

 



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