Compte rendu du 13 septembre 2019

ORDRE DU JOUR

Animation/Fêtes & Cérémonies : Contrat de partenariat « Gestion des visites groupes » à la tour d’Avalon avec la société Grésivaudan Tourisme ; Convention avec l’association Artistes en Grésivaudan à l’occasion des Journées européennes du patrimoine 2019 ; Contrat de cession avec l’association Coloribus à l’occasion des Journées européennes du patrimoine 2019 ; Contrat de location avec Thomas Cugnot pour l’exposition photographique temporaire « Les plumes près de chez nous » en extérieur jusqu’à fin octobre 2019 ; Location de la salle Marie-Louise : modification du règlement intérieur ; Location de la salle Marie-Louise : modification du montant de la caution ; Travail en régie - service Périscolaire (en charge de l’entretien) ;

Vie sociale/Scolaire : Règlement intérieur du service Périscolaire 2019-2020 ; Tarifs du service Périscolaire 2019-2020 ; Subvention au Réseau d’aides spécialisées aux élèves en difficulté (RASED) Allevard-Pontcharra ;

Affaires générales/Finances : Instauration de la taxe forfaitaire sur la cession à titre onéreux de terrains devenus constructibles ; Taxe foncière sur les propriétés bâties : Exonération en faveur des logements achevés avant le 1er janvier 1989 ayant fait l’objet de dépenses d’équipement destinées à économiser l’énergie ; Admission en non-valeur ; Régularisation d’emprunt avec la communauté de communes Le Grésivaudan ; Décision modificative no 2 ;

Affaires générales/Ressources humaines : Centre de gestion de l’Isère : Adhésion au contrat groupe d’assurance des risques statutaires 2020-2023 ; Centre de gestion de l’Isère : Adhésion à la convention de participation cadre de protection sociale complémentaire (santé et prévoyance) 2020-2026 ; Tableau des emplois au 1er septembre 2019 ;

Affaires générales : Avenant no 1 à la convention pour la transmission électronique des actes soumis à une obligation de transmission au représentant de l’État ;

Vie sociale : Avenant no 1 au bail à construction « Le Répidon » du 8 octobre 1993 avec l’OPAC 38 : prorogation de bail ;

Intercommunalité : Communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) : position de principe sur le renouvellement de la convention de gestion d’exploitation de l’eau et de l’assainissement ;

Urbanisme/Sécurité : Préparation de la réunion publique sur la sécurité routière sur la commune.