Accueil Conseil municipal Compte rendus Compte rendu du 16 décembre 2014
Compte rendu du 16 décembre 2014 PDF Imprimer Envoyer

Ordre du jour :

 

SOMMAIRE

Administration générale : modification d’une commission communale et de ses membres ;

Vie sociale/Scolaire : conventions de période de formation en milieu professionnel (service Technique et école maternelle) ; convention avec l’œuvre universitaire du Loiret pour la classe de mer 2015 ; convention avec la caisse d’allocations familiales pour le contrat enfance jeunesse 2014-2017 ; recrutement des personnels enseignants pour des missions de surveillance et d’encadrement dans le cade de l’organisation des nouveaux rythmes scolaires ;

Intercommunalité : Communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) : modification statutaire no 9 ; rapport 2014 de la commission d’évaluation des transferts de charges (CLETC) ; désignation du représentant de la commune au sein de la commission « eau et assainissement » ; Syndicat des énergies du département de l’Isère (SÉDI) : motion en faveur du maintien des syndicats départementaux d’énergie ;

Urbanisme/Aménagements Travaux Voirie : convention avec le conseil général de l’Isère pour le déneigement par la commune des RD 9b et RD 9g ;

Finances : redevance d’occupation du domaine public ; budget communal - compte administratif 2013 (correction du résultat) ; décision modificative no 2 du budget communal ;

Cadre de vie/Patrimoine bâti : restauration de la tour d’Avalon : demande de subvention pour l’étanchéité des fenêtres existantes ;

Animation/Vie associative : présentation des critères d'attribution des subventions aux associations ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire ;

Questions diverses.

 


pdf  Compte rendu du conseil municipal du 16 12 2014
 

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