Compte rendu du 29 juin 2016


ORDRE DU JOUR

Vie sociale/Scolaire : règlement intérieur du service Périscolaire 2016/2017

Finances : tarifs des services Périscolaires 2016/2017 ; contrat de maintenance Géosoft 15AE4314 ; commune - décision modificative no 1 ;

Intercommunalité : Syndicat d’assainissement du Bréda (SABRE) : orientation dans le cadre des transferts de compétence prévus par la loi NOTRe ; dissolution du Syndicat intercommunal de la route forestière de Bramefarine ;

Administration générale : délégations du conseil municipal au maire ;

Cadre de vie/Environnement : notice de gestion de l’espace naturel sensible (ENS) du marais d’Avalon (mise à jour) ;

Urbanisme/Aménagements Travaux Voirie : convention pour autorisation de servitude de passage en terrain privé de canalisation publique d’assainissement (La Combe) ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire.


 Compte rendu du conseil municipal du 29 06 2016.pdf

ORDRE DU JOUR

Vie sociale/Scolaire : règlement intérieur du service Périscolaire 2016/2017

Finances : tarifs des services Périscolaires 2016/2017 ; contrat de maintenance Géosoft 15AE4314 ; commune - décision modificative no 1 ;

Intercommunalité : Syndicat d’assainissement du Bréda (SABRE) : orientation dans le cadre des transferts de compétence prévus par la loi NOTRe ; dissolution du Syndicat intercommunal de la route forestière de Bramefarine ;

Administration générale : délégations du conseil municipal au maire ;

Cadre de vie/Environnement : notice de gestion de l’espace naturel sensible (ENS) du marais d’Avalon (mise à jour) ;

Urbanisme/Aménagements Travaux Voirie : convention pour autorisation de servitude de passage en terrain privé de canalisation publique d’assainissement (La Combe) ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire.


Imprimer   E-mail