Accueil Conseil municipal Compte rendus Compte rendu du 2 septembre 2016
Compte rendu du 2 septembre 2016 PDF Imprimer Envoyer

ORDRE DU JOUR

Urbanisme : prescription de la révision du POS en PLU ; acquisition des parcelles B 1175 et B 1176 (La Pruras) ;

Intercommunalité : communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) : modification statutaire no 11 ; CCPG : rapport d’activité 2015 ; Syndicat des énergies du département de l’Isère (SÉDI) : compétences de maîtrise d’ouvrage relatives à la distribution publique d’électricité – convention de mise à disposition des biens ;

Finances : commune - décision modificative no 2 ; instauration de la redevance d’occupation du domaine public télécommunication ; convention tripartite pour la télédéclaration et le télépaiement de la contribution de solidarité ; subvention au Réseau d’aides spécialisées aux élèves en difficulté (RASED) Allevard-Pontcharra ;

Ressources humaines : tableau des emplois au 1er septembre 2016 ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire ;

Questions diverses.


pdf Compte rendu du conseil municipal du 02 09 2016.pdf

ORDRE DU JOUR

Vie sociale/Scolaire : règlement intérieur du service Périscolaire 2016/2017

Finances : tarifs des services Périscolaires 2016/2017 ; contrat de maintenance Géosoft 15AE4314 ; commune - décision modificative no 1 ;

Intercommunalité : Syndicat d’assainissement du Bréda (SABRE) : orientation dans le cadre des transferts de compétence prévus par la loi NOTRe ; dissolution du Syndicat intercommunal de la route forestière de Bramefarine ;

Administration générale : délégations du conseil municipal au maire ;

Cadre de vie/Environnement : notice de gestion de l’espace naturel sensible (ENS) du marais d’Avalon (mise à jour) ;

Urbanisme/Aménagements Travaux Voirie : convention pour autorisation de servitude de passage en terrain privé de canalisation publique d’assainissement (La Combe) ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire.

 

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