Accueil Conseil municipal Compte rendus Compte rendu du 24 février 2017
Compte rendu du 24 février 2017 PDF Imprimer Envoyer


ORDRE DU JOUR

Administration générale : élection d’un nouvel adjoint ; désignation des commissions communales et de leurs membres ; commission d’appel d’offres ; désignation des délégués communaux dans les différents établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) et dans les associations ;

Finances : arbitrage des projets prioritaires pour le budget primitif de 2017 ; emprunt pour les travaux réseaux humides La Combe et Avalon ;

Urbanisme : approbation de l’avant-projet sommaire des travaux coordonnés La Combe ; syndicat des énergies du département de l’Isère (SÉDI) : approbation de l’opération 17.001.426 enfouissement basse tension/télécom La Combe ; SÉDI : transfert de la compétence éclairage public (réalisation d’un diagnostic de base) ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire. 


pdf Compte rendu du conseil municipal du 24 02 2017.pdf

ORDRE DU JOUR

Vie sociale/Scolaire : règlement intérieur du service Périscolaire 2016/2017

Finances : tarifs des services Périscolaires 2016/2017 ; contrat de maintenance Géosoft 15AE4314 ; commune - décision modificative no 1 ;

Intercommunalité : Syndicat d’assainissement du Bréda (SABRE) : orientation dans le cadre des transferts de compétence prévus par la loi NOTRe ; dissolution du Syndicat intercommunal de la route forestière de Bramefarine ;

Administration générale : délégations du conseil municipal au maire ;

Cadre de vie/Environnement : notice de gestion de l’espace naturel sensible (ENS) du marais d’Avalon (mise à jour) ;

Urbanisme/Aménagements Travaux Voirie : convention pour autorisation de servitude de passage en terrain privé de canalisation publique d’assainissement (La Combe) ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire.

 

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