Accueil Conseil municipal Compte rendus Compte rendu du 12 décembre 2019
Compte rendu du 12 décembre 2019 PDF Imprimer Envoyer

 

ORDRE DU JOUR

Patrimoine/Agriculture & Forêts : Aménagement de la forêt communale 2019-2039 ;

Animation/Fêtes & Cérémonies : Règlement intérieur de la salle Marie-Louise et Demande d’autorisation de cuisiner en dehors de la cuisine de la salle Marie-Louise ; Règlement d’utilisation pour le prêt et la location de matériel communal ; Contrat de partenariat « Gestion des visites groupes » à la tour d’Avalon avec la micro entreprise Grésivaudan guidage ; Tarif de location de la salle Marie-Louise pour les réunions publiques dans le cadre des élections municipales des 15 et 22 mars 2020 ;

Vie sociale/Scolaire : Restauration scolaire : groupement de commandes « restauration scolaire 2020-2023 » ;

Affaires générales/Finances : Acquisition des parcelles B 1315, B 1321 et B 1322 (Madame et Monsieur Jean Vizioz) et précisions sur l’acquisition de la parcelle B 1991 (ENS marais d’Avalon) ; Demande d’attribution du fonds de concours pour la rénovation de l’éclairage public ; Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2020 ; Décision modificative no 3 ;

Vie sociale : Avenant au bail à construction « Le Répidon » du 8 octobre 1993 avec l’OPAC 38 : prorogation de bail (modification) ;

Intercommunalité : Communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) : convention de mise à disposition du bassin du centre nautique intercommunal & son avenant ; Communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) : avenant à la convention de gestion provisoire des services pour l’exploitation du réseau d’eau potable et de l’assainissement ;

Urbanisme/Sécurité : Service départemental d’incendie et de secours (SDIS) de l’Isère : Convention relative aux conditions d’utilisation et de mise à disposition de l’application informatique partagée de gestion de la défense extérieure contre l’incendie ; Convention d’implantation d’un point d’eau incendie sur la parcelle B 1182 ; Information : Retour sur la réunion publique sur la sécurité routière sur la commune ;

Animation/Ressources humaines : Tableau des emplois au 1er novembre 2019 ;

Affaires générales : Convention de passage Françoise Moulin et Hervé Louis ; Convention de passage voie communale no 3 (portion se situant en face de la propriété Thomas jusqu’au bassin de la propriété Peillex), hameau d’Avalon ; Délibération de principe sur le lancement de la démarche de création d’une commune nouvelle avec Le Moutaret ; Convention avec la communauté de communes Le Grésivaudan pour le financement des études préalables à la constitution d’une commune nouvelle ; Convention d’assistance pluriannuelle budgétaire, comptable, financière et fiscale avec le Cabinet Stratorial ;

Questions diverses : Distribution des colis de Noël.

 

pdf Compte rendu du conseil municipal du 12 12 2019.pdf


 

 

ORDRE DU JOUR

 

Administration générale : élection des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs ;

 

Urbanisme : révision du plan d’occupation des sols (POS) en plan local d’urbanisme (PLU) : bilan de la concertation et arrêt du projet ;

 

Finances : budget communal - décision modificative no 1 ; budget assainissement - décision modificative no 1 ;

 

Intercommunalité : communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) : convention de groupement de commandes avec Le Grésivaudan et des communes du territoire pour le contrôle et l’entretien des poteaux incendie ;

 

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire.

 


 

Actualités

prev
next

PRÉVENTION DES VIOLENCES

Le 29 mars, la secrétaire d’État à l’Égalité Homme Femmes a publiquement relevé une augmentation ...

Lire la suite

Délivrance des cartes d'identité

 Depuis 21 mars 2017, la commune de Saint-Maximin ne peut plus délivrer de cartes d'...

Lire la suite

Horaires d’ouverture au public

  Mardi : 15 heures - 19 heures ; Jeudi : 9 heures - 12 heures ; Vendredi : 15 heures - 18 ...

Lire la suite

Déchets verts : feux interdits toute l'année

  Explications et réglementation sur les feux de déchets verts en Isère, interdits tout au long ...

Lire la suite

Vigilance Consommation d'eau

Vigilance Consommation d'eau potable   L'attention des habitants est attirée sur la nécessité de tenir informée la ...

Lire la suite

Horaires d’ouverture au public

  Mardi : 15 heures - 19 heures ; Jeudi : 9 heures - 12 heures ; Vendredi : 15 heures - 18 ...

Lire la suite

Lettre d'information


aj2l