Compte rendus

Compte rendu du conseil municipal du 12 janvier 2022

 

ORDRE DU JOUR

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 17 décembre 2021 ;

Administration générale : Nombre d’adjoints ; Élection d’un nouvel adjoint à la suite de la démission de Laurence Etienne du conseil municipal ; Établissement du tableau du conseil municipal ;

Finances & RH / Ressources humaines : Tableau des emplois au 3 janvier 2022.

 

Compte rendu du conseil municipal du 12 01 2022.pdf

Compte rendu du conseil municipal du 17 décembre 2021

 

ORDRE DU JOUR

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 10 septembre 2021 ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire ;

Patrimoine / Environnement : Convention de partenariat et d’assistance à la gestion de l’Espace Naturel Sensible (ENS) du marais d’Avalon entre la commune de Saint-Maximin et le Conservatoire d’espaces naturels de l’Isère – CEN-Isère (AVENIR) ;

Finances & RH / Finances : Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2022 ; Décision modificative no 3 ; Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2022 ; Cadeaux à l’occasion d’un événement familial ou professionnel ;

Finances & RH / Ressources humaines : Durée annuelle du travail (1 607 heures) / Ouverture des négociations locales relatives à la mise en œuvre du télétravail au sein de la commune de Saint-Maximin ; Tableau des emplois au 1er janvier 2022 ;

Intercommunalité : Communauté de communes Le Grésivaudan (CCPG) : Modification apportée à la convention de prestation de services afin de bénéficier du service mutualisé chargé de l’instruction des autorisations d’urbanisme ; Communauté de communes Le Grésivaudan (CCPG) : Convention de gestion pour la mise à disposition d’un ensemble de logiciels dédiés à la saisine par voie électronique et à l’instruction dématérialisée des autorisations du droit des sols (ADS) et des déclarations d’intention d’aliéner (DIA) ; Communauté de communes Le Grésivaudan (CCPG) : Convention de gestion provisoire des services pour l’exploitation de l’eau potable et/ou de l’assainissement.


Compte rendu du conseil municipal du 17 12 2021.pdf

Compte rendu du conseil municipal du 10 septembre 2021

 

ORDRE DU JOUR

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 21 juin 2021 ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire ;

Patrimoine / Agriculture & Forêts : Projet de contrat État-ONF 2021-2025 : délibération contre le projet de contrat proposé par l’État et soutien à la motion de la Fédération nationale des communes forestières ; Soutien à l’Unité Territoriale Grésivaudan de l’Office national des forêts (ONF) ;

Patrimoine / Environnement : Règlement intérieur de l’aire de camping-car (place du Marais) ; Convention d’engagement pour la mise à disposition de composteur pour un site de compostage partagé ;

Vie sociale / Affaires sociales : Convention d’attribution de financement de la conférence des financeurs de la prévention de la perte d’autonomie des personnes âgées de l’Isère ;

Vie sociale / Vie associative : Conventions « Protocole sanitaire » pour les utilisateurs de la salle Marie-Louise ;

Finances & RH / Scolaire & Périscolaire : Tarifs du service Périscolaire pour l’année scolaire 2021-2022 ;

Finances & RH / Finances : Décision modificative no 2 ;

Finances & RH / Ressources humaines : Tableau des emplois au 1er septembre 2021 ;

Intercommunalité : Communauté de communes Le Grésivaudan (CCPG) : Présentation du Rapport d’observations définitives et ses réponses réalisé par la chambre régionale des comptes à la suite du contrôle de la CCPG pour les exercices 2014-2019 ; Communauté de communes Le Grésivaudan (CCPG) : Convention de mise à disposition du bassin de la piscine intercommunale à Pontcharra (DSMT-21-535) ;

Affaires générales : Désignation des commissions communales et de leurs membres.


 Compte rendu du conseil municipal du 10 09 2021.pdf

Compte rendu du conseil municipal du 21 juin 2021

 

ORDRE DU JOUR

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 7 avril 2021 ;

Vie sociale / Jeunesse & Sports : Convention espace jeune Léo Lagrange de Pontcharra 2021 ;

Urbanisme / Travaux, Aménagements & Voiries : Convention de mission de modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) avec le cabinet Pierre Belli-Riz ; Convention de partenariat en faveur de la promotion de l’efficacité énergétique avec le département de l’Isère et Certinergy et Solutions ;

Intercommunalité : Communauté de communes Le Grésivaudan (CCPG) : Convention d’occupation temporaire du domaine public dans le cadre de l’événement Cinétoiles ;

Patrimoine / Environnement : Règlement intérieur de l’espace naturel sensible du marais d’Avalon ;

Finances & RH / Finances : Décision modificative no 1 ;

Patrimoine / Agriculture & Forêts : Adoption de la déclaration des droits de l’arbre.

 

Compte rendu du conseil municipal du 21 06 2021.pdf

Compte rendu du 7 avril 2021

 

ORDRE DU JOUR

  

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 26 février 2021 ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire ;

Intercommunalité : Communauté de communes Le Grésivaudan (CCPG) : Approbation du procès-verbal corrigé de mise à disposition par la commune des biens meubles et immeubles issus du Syndicat d’assainissement du Bréda (SABRE) affectés à la compétence Assainissement au profit de la communauté de communes Le Grésivaudan ; Communauté de communes Le Grésivaudan (CCPG) : Actualisation du conventionnement pour la réalisation de prestations de services avec la commune de Saint-Maximin pour la veille des itinéraires de randonnées du plan départemental des itinéraires de promenade et randonnée (PDIPR) ;

Finances / Scolaire & Périscolaire : Motion de soutien à l’action des organisations de parents d’élèves du collège Marcel-Chêne contre la baisse de dotation horaire globale (DHG) alloué à l’établissement scolaire ;

Finances & RH / Finances : Compte de gestion 2020 ; Compte administratif 2020 ; Affectation des résultats 2020 ; Vote des taux d’imposition 2021 ; Tarifs 2021 ; Programme d’actions 2021 pour la forêt communale ; Convention de mécénat avec la caisse régionale de Crédit agricole mutuel sud Rhône Alpes ; Redevance d’occupation du domaine public due par les opérateurs de télécommunications ; Redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d’électricité ; Redevance pour l’occupation du domaine public par les chantiers provisoires de travaux sur des ouvrages des réseaux de transport et de distribution d’électricité et de gaz ; Présentation de l’état annuel 2020 des indemnités perçues par les membres du conseil municipal ; Budget primitif 2021 ; Subventions 2021 aux associations ; Accès au matériel communal à l’association « Human Humus » ; Forfait photocopies pour les associations communales & « Human Humus ».

Compte rendu du conseil municipal du 07 04 2021.pdf

Compte rendu du 26 février 2021

 

ORDRE DU JOUR

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 21 décembre 2020 ;

Finances & RH : Tableau des emplois au 1er janvier 2021 ;

Patrimoine / Agriculture & Forêt : Protection et mise en valeur des espaces agricoles et naturels périurbains (outil « PAEN ») - avis sur le lancement d’une réflexion sur notre commune ;

Intercommunalité : Communauté de communes Le Grésivaudan (CCPG) : Convention de mise à disposition du bassin du centre nautique intercommunal 2020-2021 ; Communauté de communes Le Grésivaudan (CCPG) : Approbation du procès-verbal de mise à disposition par la commune des biens meubles et immeubles affectés à la compétence Eau au profit de la communauté de communes Le Grésivaudan ; Communauté de communes Le Grésivaudan (CCPG) : Approbation du procès-verbal de mise à disposition par la commune des biens meubles et immeubles affectés à la compétence Assainissement au profit de la communauté de communes Le Grésivaudan ; Communauté de communes Le Grésivaudan (CCPG) : Approbation du procès-verbal de mise à disposition par la commune des biens meubles et immeubles issus du Syndicat d’assainissement du Bréda (SABRE) affectés à la compétence Assainissement au profit de la communauté de communes Le Grésivaudan ; Communauté de communes Le Grésivaudan (CCPG) : Convention de coopération à la manifestation Cinétoiles 2021-2026 ;

Affaires générales : Désignation des commissions communales et de leurs membres ;

Finances & RH / Finances : Convention relative à la participation aux frais de fonctionnement du centre médico-scolaire (CMS) de Crolles ; Orientations budgétaires 2021 : analyse des résultats 2020, arbitrage des projets prioritaires 2021.

Compte rendu du conseil municipal du 26 02 2021.pdf

Compte rendu du 21 décembre 2020

 

ORDRE DU JOUR

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 15 septembre 2020 ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire ;

Finances & RH / Scolaire & Périscolaire : Règlement intérieur restauration garderie 2020-2021 ; Tarifs service Périscolaire - janvier à juillet 2021 ;

Finances & RH : Décision modificative no 3 ; Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2021 ;

Intercommunalité : Communauté de communes Le Grésivaudan (CCPG) : Désignation d’un titulaire et d’un suppléant dans la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) ; CCPG : Opposition au transfert de la compétence en matière de plan local d’urbanisme (PLU) ; CCPG : Refacturation des masques commandés ; Territoire d’Énergie Isère (TE38) : Mutualisation des certificats d’économies d’énergie ;

Patrimoine / Agriculture & Forêt : Désignation du correpondant communal pour la gestion de la route forestière de Bramefarine ;

Affaires générales : Désignation des commissions communales et de leurs membres.


Compte rendu du conseil municipal du 21 12 2020.pdf

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