Compte rendus

Compte rendu du conseil municipal du 12 avril 2022

 

ORDRE DU JOUR

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 17 mars 2022 ;

Vie sociale/Finances : Compte de gestion 2021 ; Compte administratif 2021 ; Affectation des résultats 2021 ; Taux d’imposition 2022 ; Tarifs 2022 ; Programme d’actions 2022 pour la forêt communale ; Présentation de l’état annuel 2021 des indemnités perçues par les membres du conseil municipal ; Budget primitif 2022 ; Subventions 2022 aux associations ;

Administration générale : Convention de conseils et d’assistance 2022 avec la SCP Fessler Jorquera & associés ;

Intercommunalité : Communauté de communes Le Grésivaudan (CCPG) : Convention de mandat de maîtrise d’ouvrage déléguée relative à une opération de desserte dénommée « Bramefarine » entre les communes de Crêts-en-Belledonne/Allevard/Le Moutaret/Saint-Maximin/Pontcharra/Le Cheylas/l’Association Syndicale Autorisée (ASA) des Teppes de Belledonne Nord et la communauté de communes Le Grésivaudan ;

Patrimoine / Environnement : Consultation des organes délibérants des collectivités sur le projet de plan de protection de l’atmosphère de l’agglomération grenobloise et plan bois associé.


Compte rendu du conseil municipal du 12 04 2022.pdf

Compte rendu du conseil municipal du 17 mars 2022

 

ORDRE DU JOUR

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 27 janvier 2022 ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire ;

AJOURNÉ : Administration générale : Convention de conseils et d’assistance 2022 avec la SCP Fessler Jorquera & associés ;

Vie sociale/Affaires scolaires : Convention relative à la participation aux frais de fonctionnement du centre médico-scolaire (CMS) de Crolles ;

Urbanisme/Travaux : Convention « chantier école élagage 2022-CE-006 » avec le Centre de Formation Professionnelle et de Promotion Agricoles de Saint-Ismier ;

Intercommunalité : Communauté de communes Le Grésivaudan (CCPG) : Convention de mandat de maîtrise d’ouvrage déléguée relative à une opération de desserte dénommée « Bramefarine » entre les communes de Crêts-en-Belledonne/Allevard/Le Moutaret/Saint-Maximin/Pontcharra/Le Cheylas/l’Association Syndicale Autorisée (ASA) des Teppes de Belledonne Nord et la communauté de communes Le Grésivaudan ; Communauté de communes Le Grésivaudan (CCPG) : Désignation d’un titulaire et d’un suppléant dans la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) ; Communauté de communes Le Grésivaudan (CCPG) : Désignation des membres des commissions intercommunales ;

Questions diverses : Pour information : Consultation des organes délibérants des collectivités sur le projet de plan de protection de l’atmosphère (PPA) de l’agglomération grenobloise et plan bois associé.


Compte rendu du conseil municipal du 17 03 2022.pdf

Compte rendu du conseil municipal du 27 janvier 2022

 

ORDRE DU JOUR

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 12 janvier 2022 ;

Administration générale : Nombre d’adjoints ; Élection d’un nouvel adjoint à la suite de la démission d’Odile Chabert du conseil municipal ; Élection d’un nouvel adjoint à la suite de la vacance du poste de 3e adjoint ; Établissement du tableau du conseil municipal ; Commission d’appel d’offres ; Convention entre le préfet de l’Isère et les services utilisateurs du système national d’enregistrement (SNE) des demandes de logement social.

 

Compte rendu du conseil municipal du 27 01 2022.pdf

Compte rendu du conseil municipal du 12 janvier 2022

 

ORDRE DU JOUR

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 17 décembre 2021 ;

Administration générale : Nombre d’adjoints ; Élection d’un nouvel adjoint à la suite de la démission de Laurence Etienne du conseil municipal ; Établissement du tableau du conseil municipal ;

Finances & RH / Ressources humaines : Tableau des emplois au 3 janvier 2022.

 

Compte rendu du conseil municipal du 12 01 2022.pdf

Compte rendu du conseil municipal du 17 décembre 2021

 

ORDRE DU JOUR

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 10 septembre 2021 ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire ;

Patrimoine / Environnement : Convention de partenariat et d’assistance à la gestion de l’Espace Naturel Sensible (ENS) du marais d’Avalon entre la commune de Saint-Maximin et le Conservatoire d’espaces naturels de l’Isère – CEN-Isère (AVENIR) ;

Finances & RH / Finances : Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2022 ; Décision modificative no 3 ; Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2022 ; Cadeaux à l’occasion d’un événement familial ou professionnel ;

Finances & RH / Ressources humaines : Durée annuelle du travail (1 607 heures) / Ouverture des négociations locales relatives à la mise en œuvre du télétravail au sein de la commune de Saint-Maximin ; Tableau des emplois au 1er janvier 2022 ;

Intercommunalité : Communauté de communes Le Grésivaudan (CCPG) : Modification apportée à la convention de prestation de services afin de bénéficier du service mutualisé chargé de l’instruction des autorisations d’urbanisme ; Communauté de communes Le Grésivaudan (CCPG) : Convention de gestion pour la mise à disposition d’un ensemble de logiciels dédiés à la saisine par voie électronique et à l’instruction dématérialisée des autorisations du droit des sols (ADS) et des déclarations d’intention d’aliéner (DIA) ; Communauté de communes Le Grésivaudan (CCPG) : Convention de gestion provisoire des services pour l’exploitation de l’eau potable et/ou de l’assainissement.


Compte rendu du conseil municipal du 17 12 2021.pdf

Compte rendu du conseil municipal du 10 septembre 2021

 

ORDRE DU JOUR

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 21 juin 2021 ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire ;

Patrimoine / Agriculture & Forêts : Projet de contrat État-ONF 2021-2025 : délibération contre le projet de contrat proposé par l’État et soutien à la motion de la Fédération nationale des communes forestières ; Soutien à l’Unité Territoriale Grésivaudan de l’Office national des forêts (ONF) ;

Patrimoine / Environnement : Règlement intérieur de l’aire de camping-car (place du Marais) ; Convention d’engagement pour la mise à disposition de composteur pour un site de compostage partagé ;

Vie sociale / Affaires sociales : Convention d’attribution de financement de la conférence des financeurs de la prévention de la perte d’autonomie des personnes âgées de l’Isère ;

Vie sociale / Vie associative : Conventions « Protocole sanitaire » pour les utilisateurs de la salle Marie-Louise ;

Finances & RH / Scolaire & Périscolaire : Tarifs du service Périscolaire pour l’année scolaire 2021-2022 ;

Finances & RH / Finances : Décision modificative no 2 ;

Finances & RH / Ressources humaines : Tableau des emplois au 1er septembre 2021 ;

Intercommunalité : Communauté de communes Le Grésivaudan (CCPG) : Présentation du Rapport d’observations définitives et ses réponses réalisé par la chambre régionale des comptes à la suite du contrôle de la CCPG pour les exercices 2014-2019 ; Communauté de communes Le Grésivaudan (CCPG) : Convention de mise à disposition du bassin de la piscine intercommunale à Pontcharra (DSMT-21-535) ;

Affaires générales : Désignation des commissions communales et de leurs membres.


 Compte rendu du conseil municipal du 10 09 2021.pdf

Compte rendu du conseil municipal du 21 juin 2021

 

ORDRE DU JOUR

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 7 avril 2021 ;

Vie sociale / Jeunesse & Sports : Convention espace jeune Léo Lagrange de Pontcharra 2021 ;

Urbanisme / Travaux, Aménagements & Voiries : Convention de mission de modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) avec le cabinet Pierre Belli-Riz ; Convention de partenariat en faveur de la promotion de l’efficacité énergétique avec le département de l’Isère et Certinergy et Solutions ;

Intercommunalité : Communauté de communes Le Grésivaudan (CCPG) : Convention d’occupation temporaire du domaine public dans le cadre de l’événement Cinétoiles ;

Patrimoine / Environnement : Règlement intérieur de l’espace naturel sensible du marais d’Avalon ;

Finances & RH / Finances : Décision modificative no 1 ;

Patrimoine / Agriculture & Forêts : Adoption de la déclaration des droits de l’arbre.

 

Compte rendu du conseil municipal du 21 06 2021.pdf

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