Compte rendus

Procès-verbal du conseil municipal du 4 avril 2023

 

ORDRE DU JOUR

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 6 mars 2023 ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire ;

Vie sociale / Finances : Compte de gestion 2022 ; Compte administratif 2022 ; Affectation des résultats 2022 ; Taux d’imposition 2023 ; Tarifs 2023 ; Convention relative à la participation aux frais de fonctionnement du centre médico-scolaire (CMS) de Crolles ; Remboursement de frais engagés pour l’inauguration de l’aire de jeu et du plateau sportif ; Pour information : Présentation de l’état annuel 2022 des indemnités perçues par les membres du conseil municipal ; Budget primitif 2023 ;

Patrimoine / Environnement : Convention de prise en charge de la faune sauvage en détresse avec l’association Le Tichodrome, Centre de sauvegarde de la faune sauvage ;

Vie sociale / Finances : Règlement des critères d’attribution de subvention aux associations ; Subventions 2023 aux associations.


PV du conseil municipal du 04 04 2023.pdf

Procès-verbal du conseil municipal du 6 mars 2023

 

ORDRE DU JOUR

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 19 décembre 2022 ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire ;

Affaires générales / Ressources humaines : Convention d’adhésion à l’assistance du centre de gestion de l’Isère sur les dossiers retraite relevant de la Caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales (CNRACL) ; Modalités de mise en œuvre du télétravail.


PV du conseil municipal du 06 03 2023.pdf

Procès-verbal du conseil municipal du 19 décembre 2022

 

ORDRE DU JOUR

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 29 septembre 2022 ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire ;

Cadre de vie / Vie associative : Forfait photocopies pour les associations communales ;

Vie sociale / Jeunesse et Sports : Don des associations à la commune pour le projet « Rénovation de l’aire de jeux et du plateau sportif » ;

Vie sociale / Affaires scolaires : Subvention de la commune à la coopérative scolaire (projet classe de mer 2023) ; Subvention exceptionnelle l’association Vive l’école (animation marché de Noël) ;

Vie sociale / Finances : Décision modificative no 3 ; Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2023 ;

Affaires générales / Ressources humaines : Tableau des emplois au 1er octobre 2022 ; Adhésion au contrat d’assurance des risques statutaires négocié par le centre de gestion de l’Isère ;

Affaires générales : Coopération décentralisée : arrêt de l’action au Mali (décisions gouvernementales) et suite à donner pour la politique de coopération décentralisée communale.


PV du conseil municipal du 19 12 2022.pdf

Procès-verbal du conseil municipal du 29 septembre 2022

 

ORDRE DU JOUR

ORDRE DU JOUR

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 28 juin 2022 ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire ;

Finances & RH / Scolaire & Périscolaire : Règlement intérieur du service Périscolaire ; Tarifs de la restauration scolaire ;

Finances & RH / Finances : Décision modificative no 2 ; Refacturation de la formation « Connaître et maîtriser les demandes de subvention » du 7 juin 2022 à la commune de Le Moutaret ;

Finances & RH / Ressources humaines : Tableau des emplois au 1er septembre 2022 ; Mandat au centre de gestion de l’Isère pour lancer une procédure de marché public (contrat d’assurance des risques statutaires) ;

Intercommunalité : Communauté de communes Le Grésivaudan (CCPG) : Restitution de certaines compétences communautaires aux communes des Adrets, de Theys et du Haut-Bréda ; Communauté de communes Le Grésivaudan (CCPG) : Autorisation aux parties prenantes de poursuivre la réflexion sur le projet de desserte forestière de Bramefarine (passage sur le territoire communal) ;

Affaires générales : Coopération décentralisée : Renouvellement de la convention de coopération décentralisée (communes du nord, communes du sud, association Arcade) du 1er janvier 2023 au 31 décembre 2026 ; Syndicat mixte des mobilités de l’aire grenobloise (SMMAG) : Désignation d’un membre du conseil municipal au Comité local Mobilités ; Désignation des commissions communales et de leurs membres ;

Patrimoine / Agriculture & Forêts : Certification de la gestion durable de la forêt communale ;

Questions diverses : Conseiller municipal correspondant incendie et secours.


PV du conseil municipal du 29 09 2022.pdf

Compte rendu du conseil municipal du 28 juin 2022

 

ORDRE DU JOUR

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 12 avril 2022 ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire ;

Vie sociale/Finances : Tarifs du service Périscolaire 2022-2023 ; Conservation de la retenue de garantie - travaux de rénovation de l’ensemble du marais d’Avalon ; Décision modificative no 1

Administration générale : Convention de déneigement par la commune (parties de la RD 9b et RD 9g) avec le département ; Contrat de licence/maintenance pour le produit d’archives multimédia « gestion d’état civil numérisé des communes » (GEMCO) ; Modalités de publicité des actes pris par les communes de moins de 3 500 habitants ;

Intercommunalité : Communauté de communes Le Grésivaudan (CCPG) : Signature de la convention territoriale globale (CTG), nouveau cadre partenarial entre la CAF et les collectivités ;

Patrimoine / Environnement : Convention d’exploitation groupée de bois (CEG SAIMAXI K L O) ;

Cadre de vie / Culture : Contrat de vente avec l’association Style connection pour le concert de l’été (Barrio Combo) ; Contrat de cession du spectacle « Impro Expresso » avec l’association PDG & Compagnie.


Compte rendu du conseil municipal du 28 06 2022.pdf

Compte rendu du conseil municipal du 12 avril 2022

 

ORDRE DU JOUR

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 17 mars 2022 ;

Vie sociale/Finances : Compte de gestion 2021 ; Compte administratif 2021 ; Affectation des résultats 2021 ; Taux d’imposition 2022 ; Tarifs 2022 ; Programme d’actions 2022 pour la forêt communale ; Présentation de l’état annuel 2021 des indemnités perçues par les membres du conseil municipal ; Budget primitif 2022 ; Subventions 2022 aux associations ;

Administration générale : Convention de conseils et d’assistance 2022 avec la SCP Fessler Jorquera & associés ;

Intercommunalité : Communauté de communes Le Grésivaudan (CCPG) : Convention de mandat de maîtrise d’ouvrage déléguée relative à une opération de desserte dénommée « Bramefarine » entre les communes de Crêts-en-Belledonne/Allevard/Le Moutaret/Saint-Maximin/Pontcharra/Le Cheylas/l’Association Syndicale Autorisée (ASA) des Teppes de Belledonne Nord et la communauté de communes Le Grésivaudan ;

Patrimoine / Environnement : Consultation des organes délibérants des collectivités sur le projet de plan de protection de l’atmosphère de l’agglomération grenobloise et plan bois associé.


Compte rendu du conseil municipal du 12 04 2022.pdf

Compte rendu du conseil municipal du 17 mars 2022

 

ORDRE DU JOUR

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 27 janvier 2022 ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire ;

AJOURNÉ : Administration générale : Convention de conseils et d’assistance 2022 avec la SCP Fessler Jorquera & associés ;

Vie sociale/Affaires scolaires : Convention relative à la participation aux frais de fonctionnement du centre médico-scolaire (CMS) de Crolles ;

Urbanisme/Travaux : Convention « chantier école élagage 2022-CE-006 » avec le Centre de Formation Professionnelle et de Promotion Agricoles de Saint-Ismier ;

Intercommunalité : Communauté de communes Le Grésivaudan (CCPG) : Convention de mandat de maîtrise d’ouvrage déléguée relative à une opération de desserte dénommée « Bramefarine » entre les communes de Crêts-en-Belledonne/Allevard/Le Moutaret/Saint-Maximin/Pontcharra/Le Cheylas/l’Association Syndicale Autorisée (ASA) des Teppes de Belledonne Nord et la communauté de communes Le Grésivaudan ; Communauté de communes Le Grésivaudan (CCPG) : Désignation d’un titulaire et d’un suppléant dans la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) ; Communauté de communes Le Grésivaudan (CCPG) : Désignation des membres des commissions intercommunales ;

Questions diverses : Pour information : Consultation des organes délibérants des collectivités sur le projet de plan de protection de l’atmosphère (PPA) de l’agglomération grenobloise et plan bois associé.


Compte rendu du conseil municipal du 17 03 2022.pdf

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