ORDRE DU JOUR

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 22 avril 2026 ;

Affaires générales / Finances : Fixation d’un taux horaire moyen applicable aux travaux en régie ; Tarif occupation temporaire du domaine public ; Décision modificative n^o 2 ;

Affaires générales : Désignation des commissions communales et de leurs membres ; Désignation d’un référent « Espèces à enjeux pour la santé humaine » ; Communauté de communes Le Grésivaudan : Désignation de référents PAEN ; Communauté de communes Le Grésivaudan : Désignation d’un titulaire et d’une suppléante dans la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) ;

Cadre de vie / Animations, Fêtes & Cérémonies, Culture : Règlement d’utilisation pour le prêt et la location de matériel communal / Annexe1 / Annexe2 / Annexe3 ;

Patrimoine Communication Scolaire / Affaires scolaires : Tarifs du service Périscolaire à compter du 1^er septembre 2026 / Annexe ; Règlement intérieur du service Périscolaire / Annexe.

ORDRE DU JOUR

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 20 mars 2026 ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire : signature de la convention tripartite organisateur/doyenné du haut Grésivaudan/commune pour le concert organisé dans l’église de Saint-Maximin par l’association Arcade, le 29 mai 2026 ; signature de la convention de prestation de services afin de bénéficier du service mutualisé chargé de l’instruction des autorisations d’urbanisme - avenant n^o 6 (DALE-26-201) avec la communauté de communes Le Grésivaudan (390 rue Henri Fabre 38926 Crolles cedex) ;

Affaires générales / Finances : Approbation du compte financier unique (CFU) 2025 ; Affectation des résultats 2025 ; Taux d’imposition 2026 ; Décision modificative n^o 1 ;

Affaires générales / Ressources humaines : Création des emplois saisonniers pour l’été 2026 ;

Affaires générales : Désignation des commissions communales et de leurs membres ; Désignation des délégués de la commune au sein des structures extérieures (CCID, Conseil d’école, Arcade, Isère Aménagement, TE38, conseiller municipal en charge des questions de défense, référents sécurité routière, référent ambroisie, référent frelon asiatique, AURG) ; Désignation des représentants de la commune au sein du comité des achats (CDA) du groupement de commandes pour la fourniture de repas en liaison froide pour la restauration scolaire (communes de Saint-Maximin et Pontcharra) ;

Affaires sociales : Détermination de l’âge des bénéficiaires du colis de Noël ou du repas des anciens ;

Cadre de vie / Culture : Contrat de prestation avec l’association Jam’It pour le concert de l’été du 2 août 2026. 

ORDRE DU JOUR

Installation du conseil municipal

Élection du maire

Élection des adjoints : Désignation du nombre d’adjoints ; Élection des adjoints ;

Établissement du tableau du conseil municipal ;

Désignation du délégué communautaire ;

Charte de l’élu local ;

Indemnité des élus - maire et adjoints ;

Délégations du conseil municipal au maire ;

Élection des membres de la commission d’appel d’offres ;

Désignation des commissions communales et de leurs membres ;

Création du conseil consultatif ;

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 27 février 2026 ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire ;

Affaires générales : Modalités de publicité des actes pris par les communes de moins de 3 500 habitants ; Convention de conseils et d’assistance 2026-2027 avec la SELARL Fessler & associés ; Convention conférence des financeurs de l’Isère (projet « L’Équilibre dans tous ses états »).

ORDRE DU JOUR

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 26 janvier 2026 ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire ;

Intercommunalité : Rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) relatif au transfert de quatre équipements petite enfance de la commune de Saint-Martin-d’Uriage à la communauté de communes Le Grésivaudan au 1^er septembre 2025 ;

Patrimoine / Environnement : Convention de partenariat et d’assistance à la gestion de l’espace naturel sensible (ENS) du marais d’Avalon (Saint-Maximin) avec le Conservatoire d’espaces naturels de l’Isère – CEN-Isère (AVENIR) ; Convention de prise en charge de la faune sauvage en détresse avec l’association Le Tichodrome, Centre de sauvegarde de la faune sauvage ;

Patrimoine / Agriculture & Forêts : Programme d’actions 2026 pour la forêt communale ; Régularisation cadastrale de la forêt communale de Le Moutaret par l’acquisition à titre gratuit des parcelles A 1432 et A 1434 issues de la division des parcelles A 500 et A 1303 situées sur la commune de Saint-Maximin ;

Vie sociale / Affaires scolaires : Convention de groupement de commandes pour la fourniture de repas en liaison froide pour la restauration scolaire pour les communes de Saint-Maximin et Pontcharra ;

Affaires générales / Ressources humaines : Tableau des emplois au 1^er mars 2026 ;

Urbanisme : Convention d’attribution de subvention dans le cadre du Contrat Chaleur Renouvelable Isère ; Rénovation thermique du bâtiment mairie/école et création d’une nouvelle chaufferie granulés bois : adoption de l’opération, arrêt des modalités de financement et demandes de subvention (base APD) ; Pôle maternelle : adoption de l’opération, arrêt des modalités de financement et demandes de subvention (base APD) ;

Vie sociale / Finances : Pour information : Présentation de l’état annuel 2025 des indemnités perçues par les membres du conseil municipal ; Reprise anticipée des résultats de l’exercice 2025 ; Budget primitif 2026 ; Fongibilité des crédits en M57 pour l’année 2026 ; Subventions 2026 aux associations.

ORDRE DU JOUR

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 1^er décembre 2025 ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire ;

Affaires générales : Rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) relatif au transfert de la compétence « Funiculaire de Saint-Hilaire-du-Touvet » à la communauté de communes Le Grésivaudan au 30 octobre 2025 ; Rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) relatif au transfert de la compétence « Domaine nordique du Barioz » à la communauté de communes Le Grésivaudan au 30 octobre 2025 ; Renouvellement de la Convention Territoriale Globale pour la période 2026-2029 ;

Affaires générales / Ressources humaines : Cadeaux à l’occasion d’un événement familial ou professionnel ;

Cadre de vie / Vie associative : Subvention exceptionnelle au comité de Pontcharra-Saint-Maximin de la FNACA ;

Urbanisme : Rénovation thermique du bâtiment mairie/école et création d’une nouvelle chaufferie granulés bois : adoption de l’opération, arrêt des modalités de financement et demandes de subvention ; Pôle maternelle : adoption de l’opération, arrêt des modalités de financement et demandes de subvention.