Compte rendus

Procès-verbal du conseil municipal du 29 septembre 2022

 

ORDRE DU JOUR

ORDRE DU JOUR

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 28 juin 2022 ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire ;

Finances & RH / Scolaire & Périscolaire : Règlement intérieur du service Périscolaire ; Tarifs de la restauration scolaire ;

Finances & RH / Finances : Décision modificative no 2 ; Refacturation de la formation « Connaître et maîtriser les demandes de subvention » du 7 juin 2022 à la commune de Le Moutaret ;

Finances & RH / Ressources humaines : Tableau des emplois au 1er septembre 2022 ; Mandat au centre de gestion de l’Isère pour lancer une procédure de marché public (contrat d’assurance des risques statutaires) ;

Intercommunalité : Communauté de communes Le Grésivaudan (CCPG) : Restitution de certaines compétences communautaires aux communes des Adrets, de Theys et du Haut-Bréda ; Communauté de communes Le Grésivaudan (CCPG) : Autorisation aux parties prenantes de poursuivre la réflexion sur le projet de desserte forestière de Bramefarine (passage sur le territoire communal) ;

Affaires générales : Coopération décentralisée : Renouvellement de la convention de coopération décentralisée (communes du nord, communes du sud, association Arcade) du 1er janvier 2023 au 31 décembre 2026 ; Syndicat mixte des mobilités de l’aire grenobloise (SMMAG) : Désignation d’un membre du conseil municipal au Comité local Mobilités ; Désignation des commissions communales et de leurs membres ;

Patrimoine / Agriculture & Forêts : Certification de la gestion durable de la forêt communale ;

Questions diverses : Conseiller municipal correspondant incendie et secours.


PV du conseil municipal du 29 09 2022.pdf

Compte rendu du conseil municipal du 28 juin 2022

 

ORDRE DU JOUR

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 12 avril 2022 ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire ;

Vie sociale/Finances : Tarifs du service Périscolaire 2022-2023 ; Conservation de la retenue de garantie - travaux de rénovation de l’ensemble du marais d’Avalon ; Décision modificative no 1

Administration générale : Convention de déneigement par la commune (parties de la RD 9b et RD 9g) avec le département ; Contrat de licence/maintenance pour le produit d’archives multimédia « gestion d’état civil numérisé des communes » (GEMCO) ; Modalités de publicité des actes pris par les communes de moins de 3 500 habitants ;

Intercommunalité : Communauté de communes Le Grésivaudan (CCPG) : Signature de la convention territoriale globale (CTG), nouveau cadre partenarial entre la CAF et les collectivités ;

Patrimoine / Environnement : Convention d’exploitation groupée de bois (CEG SAIMAXI K L O) ;

Cadre de vie / Culture : Contrat de vente avec l’association Style connection pour le concert de l’été (Barrio Combo) ; Contrat de cession du spectacle « Impro Expresso » avec l’association PDG & Compagnie.


Compte rendu du conseil municipal du 28 06 2022.pdf

Compte rendu du conseil municipal du 12 avril 2022

 

ORDRE DU JOUR

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 17 mars 2022 ;

Vie sociale/Finances : Compte de gestion 2021 ; Compte administratif 2021 ; Affectation des résultats 2021 ; Taux d’imposition 2022 ; Tarifs 2022 ; Programme d’actions 2022 pour la forêt communale ; Présentation de l’état annuel 2021 des indemnités perçues par les membres du conseil municipal ; Budget primitif 2022 ; Subventions 2022 aux associations ;

Administration générale : Convention de conseils et d’assistance 2022 avec la SCP Fessler Jorquera & associés ;

Intercommunalité : Communauté de communes Le Grésivaudan (CCPG) : Convention de mandat de maîtrise d’ouvrage déléguée relative à une opération de desserte dénommée « Bramefarine » entre les communes de Crêts-en-Belledonne/Allevard/Le Moutaret/Saint-Maximin/Pontcharra/Le Cheylas/l’Association Syndicale Autorisée (ASA) des Teppes de Belledonne Nord et la communauté de communes Le Grésivaudan ;

Patrimoine / Environnement : Consultation des organes délibérants des collectivités sur le projet de plan de protection de l’atmosphère de l’agglomération grenobloise et plan bois associé.


Compte rendu du conseil municipal du 12 04 2022.pdf

Compte rendu du conseil municipal du 17 mars 2022

 

ORDRE DU JOUR

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 27 janvier 2022 ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire ;

AJOURNÉ : Administration générale : Convention de conseils et d’assistance 2022 avec la SCP Fessler Jorquera & associés ;

Vie sociale/Affaires scolaires : Convention relative à la participation aux frais de fonctionnement du centre médico-scolaire (CMS) de Crolles ;

Urbanisme/Travaux : Convention « chantier école élagage 2022-CE-006 » avec le Centre de Formation Professionnelle et de Promotion Agricoles de Saint-Ismier ;

Intercommunalité : Communauté de communes Le Grésivaudan (CCPG) : Convention de mandat de maîtrise d’ouvrage déléguée relative à une opération de desserte dénommée « Bramefarine » entre les communes de Crêts-en-Belledonne/Allevard/Le Moutaret/Saint-Maximin/Pontcharra/Le Cheylas/l’Association Syndicale Autorisée (ASA) des Teppes de Belledonne Nord et la communauté de communes Le Grésivaudan ; Communauté de communes Le Grésivaudan (CCPG) : Désignation d’un titulaire et d’un suppléant dans la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) ; Communauté de communes Le Grésivaudan (CCPG) : Désignation des membres des commissions intercommunales ;

Questions diverses : Pour information : Consultation des organes délibérants des collectivités sur le projet de plan de protection de l’atmosphère (PPA) de l’agglomération grenobloise et plan bois associé.


Compte rendu du conseil municipal du 17 03 2022.pdf

Compte rendu du conseil municipal du 27 janvier 2022

 

ORDRE DU JOUR

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 12 janvier 2022 ;

Administration générale : Nombre d’adjoints ; Élection d’un nouvel adjoint à la suite de la démission d’Odile Chabert du conseil municipal ; Élection d’un nouvel adjoint à la suite de la vacance du poste de 3e adjoint ; Établissement du tableau du conseil municipal ; Commission d’appel d’offres ; Convention entre le préfet de l’Isère et les services utilisateurs du système national d’enregistrement (SNE) des demandes de logement social.

 

Compte rendu du conseil municipal du 27 01 2022.pdf

Compte rendu du conseil municipal du 12 janvier 2022

 

ORDRE DU JOUR

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 17 décembre 2021 ;

Administration générale : Nombre d’adjoints ; Élection d’un nouvel adjoint à la suite de la démission de Laurence Etienne du conseil municipal ; Établissement du tableau du conseil municipal ;

Finances & RH / Ressources humaines : Tableau des emplois au 3 janvier 2022.

 

Compte rendu du conseil municipal du 12 01 2022.pdf

Compte rendu du conseil municipal du 17 décembre 2021

 

ORDRE DU JOUR

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 10 septembre 2021 ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire ;

Patrimoine / Environnement : Convention de partenariat et d’assistance à la gestion de l’Espace Naturel Sensible (ENS) du marais d’Avalon entre la commune de Saint-Maximin et le Conservatoire d’espaces naturels de l’Isère – CEN-Isère (AVENIR) ;

Finances & RH / Finances : Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2022 ; Décision modificative no 3 ; Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2022 ; Cadeaux à l’occasion d’un événement familial ou professionnel ;

Finances & RH / Ressources humaines : Durée annuelle du travail (1 607 heures) / Ouverture des négociations locales relatives à la mise en œuvre du télétravail au sein de la commune de Saint-Maximin ; Tableau des emplois au 1er janvier 2022 ;

Intercommunalité : Communauté de communes Le Grésivaudan (CCPG) : Modification apportée à la convention de prestation de services afin de bénéficier du service mutualisé chargé de l’instruction des autorisations d’urbanisme ; Communauté de communes Le Grésivaudan (CCPG) : Convention de gestion pour la mise à disposition d’un ensemble de logiciels dédiés à la saisine par voie électronique et à l’instruction dématérialisée des autorisations du droit des sols (ADS) et des déclarations d’intention d’aliéner (DIA) ; Communauté de communes Le Grésivaudan (CCPG) : Convention de gestion provisoire des services pour l’exploitation de l’eau potable et/ou de l’assainissement.


Compte rendu du conseil municipal du 17 12 2021.pdf

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