Compte rendus

Conseil municipal du 8 mars 2011

Ordre du jour :

Intercommunalité : communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) : convention 2010 de mise à disposition du bassin du centre nautique intercommunal pour les scolaires ; CCPG : délégués de la commune.

Informations : CCPG/SIBRECSA : déchets ; CCPG : festival Cinétoiles en Grésivaudan ; syndicat intercommunal du collège de Pontcharra ; syndicat de la gendarmerie du haut Grésivaudan ; syndicat départemental d’électricité.

Conseil municipal : information : délégations du maire.

Finances : numérisation du cadastre (convention financière) ; remboursement Vive l’école (piscine). Informations : achat de terrain pour l’agrandissement du cimetière ; cotisation à l’Espace Belledonne ; communaux de Laissaud ; calendrier de préparation du budget primitif 2011 ; Mise à disposition d’une salle pour un atelier de peinture en août 2011.

Scolaire : convention de mise à disposition de matériel informatique par Vive l’école pour l’école de Saint-Maximin dans les locaux communaux.

Information : modification des règlements de garderie périscolaire et de restauration scolaire.

Ressources humaines : contrats d’assurances des risques statutaires ; tour d’Avallon : création d’un poste d’adjoint administratif pour la saison 2011.

Urbanisme : informations : réflexion sur le SCOT au sein de la communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) ; modification du POS ; requête contre l’opposition à la déclaration préalable 38 426 10 2 0012 de Monsieur Mure ; demande de Madame Fayn.

Travaux : informations : maîtrise d’œuvre pour les travaux coordonnés Les Bruns ; avant-projets sommaires pour les futurs travaux coordonnés.

Question diverses.


 

Compte_rendu_du_conseil_municipal_du_08_03_2011.pdf

Conseil municipal du 29 octobre 2010

Ordre du jour :

Intercommunalité : communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) : désignation du représentant de la commune à la commission locale d’évaluation des transferts de charges (CLÉTC) ; CCPG : modification des statuts ; CCPG : rapport de la CLÉTC ; CCPG : création d’un conseil intercommunal de sécurité et de prévention de la délinquance (CISPD) ; CCPG : convention de refacturation des masques et gels (pandémie grippale 2009) ; CCPG : rapport d’activités 2009.

Ressources humaines : médecine professionnelle et préventive : renouvellement de la convention.

Finances : remboursement Vive l’école (classe de mer) ; agrandissement du cimetière : acquisition de la Safer Rhône-Alpes (partie des parcelles B 1329 et B 2528) ; budget de l’eau : décision modificative no 1 ; subvention aux associations communales ; restauration scolaire : tarifs 2010-2011.

Coopération décentralisée : convention entre les communes « du nord et du sud » et l’association Arcade.

Conseil municipal : représentants de la commune au sein du conseil d’école.

Travaux : déneigement RD 9b : convention avec le conseil général.

Urbanisme : révision du POS.

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil au maire.

Question diverses.

 


Compte_rendu_du_conseil_municipal_du_29_10_2010.pdf

Conseil municipal du 18 juin 2010

Ordre du jour :

Ressources humaines

Finances

Restauration scolaire et garderie périscolaire

Travaux

Coopération décentralisée

Compte rendu d’exercice de délégations du conseil au maire

Questions et informations diverses.

 

Compte_rendu_du_conseil_municipal_du_18_06_2010.pdf

Conseil municipal du 9 avril 2010

Ordre du jour :

Intercommunalité

Finances

Questions et informations diverses.

 

Compte_rendu_du_conseil_municipal_du_09_04_2010.pdf

Conseil municipal du 26 mars 2010

Ordre du jour :

Travaux

Urbanisme

Intercommunalité

Finances

Forêt

Patrimoine

Compte rendu d’exercice de délégations du conseil au maire

Questions diverses.

 

Compte_rendu_du_conseil_municipal_du_26_03_2010.pdf

Conseil municipal du 2 février 2010

Ordre du jour :

Travaux

Intercommunalité

Finances

Compte rendu d’exercice de délégations du conseil au maire

Questions diverses.

 

Compte_rendu_du_conseil_municipal_du_2_fvrier_2010.pdf

Conseil municipal du 20 novembre 2009

Ordre du jour :

Finances

Intercommunalité

Travaux

 

Restauration scolaire

 

Administration générale

Questions diverses.

 

Compte_rendu_du_conseil_municipal_du_20_novembre_2009.pdf

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