ORDRE DU JOUR

Intercommunalité : Communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) : convention d’occupation temporaire du domaine public de l’accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) de Saint-Maximin par la commune à l’occasion des Fêtes de la Tour 2015 ; accord local sur la composition du conseil communautaire (nombre de conseillers et répartition des sièges entre les communes) ;

Administration générale : proposition financière du service Archives itinérantes du centre gestion de l’Isère après son diagnostic du 4 mai 2015 ; 

Ressources humaines : désaffiliation de la Métro au centre de gestion de l’Isère à compter du 1^er janvier 2016 ; tour d’Avalon : création d’un poste d’adjoint administratif pour la saison 2015 ;

Scolaire : projet éducatif territorial (PEDT) ; règlement intérieur des services périscolaires 2015-2016 ;

Finances : tarifs du service Périscolaire 2015-2016 ; révision du POS en PLU : demande de subvention (plan de financement) ; consultance architecturale du conseil architecture urbanisme environnement (CAUE) ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire.

ORDRE DU JOUR

Cadre de vie/Environnement : validation de la notice de gestion de l’espace naturel sensible (ENS) du marais d’Avalon, demande de soutien financier pour la réalisation des actions 2015 et validation de la convention d’assistance avec le CEN-Isère ;

Intercommunalité : communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) : convention de mise à disposition du bassin du centre nautique intercommunal ;

Urbanisme/Aménagements Travaux Voirie : sollicitation de l’association syndicale Les Jardins du Chapela pour être intégré au déneigement communal ; subventions de l’agence de l’eau gérées par le département de l’Isère ; 

Ressources humaines : convention de partenariat avec le centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT) pour les formations donnant lieu à une contrepartie financière ; tarification pour sollicitation du service Archives itinérantes du centre gestion de l’Isère ; institution de manière définitive de l’entretien professionnel en lieu et place de la notation ;

Finances : comptes administratifs et comptes de gestion 2014 ; affectation des résultats 2014 ; taxes 2015 ; tarifs 2015 ; subventions 2015 ; budgets primitifs 2015 ;

compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire ;

questions diverses.

SOMMAIRE

Cadre de vie/Environnement : approbation de l’avenant n^o 1 à la convention de passage pour l’ouverture au public d’un sentier sur l’espace naturel sensible (ENS) du marais d’Avalon ;

Urbanisme/Aménagements Travaux Voirie : approbation de l’avenant n^o 1 des travaux coordonnés d’Avalon ;

Administration générale : convention avec la préfecture de l’Isère pour la transmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité ou à une obligation de transmission au représentant de l’État ;

Ressources humaines : heures complémentaires et supplémentaires ; contrat groupe d’assurance du personnel (centre de gestion de la fonction publique de l’Isère) ;

Vie sociale/Scolaire : convention de mise à disposition d’une salle pour l’aide aux devoirs délocalisée dans le cadre du contrat d’objectif avec le collège Marcel Chêne (Pontcharra) ;

Finances : autorisation de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote des budgets primitifs 2015 (commune, assainissement, eau) ; arbitrage des projets prioritaires pour le budget primitif de 2015 ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire ;

Questions diverses.

SOMMAIRE

Administration générale : modification d’une commission communale et de ses membres ;

Vie sociale/Scolaire : conventions de période de formation en milieu professionnel (service Technique et école maternelle) ; convention avec l’œuvre universitaire du Loiret pour la classe de mer 2015 ; convention avec la caisse d’allocations familiales pour le contrat enfance jeunesse 2014-2017 ; recrutement des personnels enseignants pour des missions de surveillance et d’encadrement dans le cade de l’organisation des nouveaux rythmes scolaires ;

Intercommunalité : Communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) : modification statutaire n^o 9 ; rapport 2014 de la commission d’évaluation des transferts de charges (CLETC) ; désignation du représentant de la commune au sein de la commission « eau et assainissement » ; Syndicat des énergies du département de l’Isère (SÉDI) : motion en faveur du maintien des syndicats départementaux d’énergie ;

Urbanisme/Aménagements Travaux Voirie : convention avec le conseil général de l’Isère pour le déneigement par la commune des RD 9b et RD 9g ;

Finances : redevance d’occupation du domaine public ; budget communal - compte administratif 2013 (correction du résultat) ; décision modificative n^o 2 du budget communal ;

Cadre de vie/Patrimoine bâti : restauration de la tour d’Avalon : demande de subvention pour l’étanchéité des fenêtres existantes ;

Animation/Vie associative : présentation des critères d'attribution des subventions aux associations ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire ;

Questions diverses.

SOMMAIRE

Scolaire : dérogation tarif restauration scolaire.

Intercommunalité : Communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) : modification statutaire n^o 8 ; CCPG : avis sur les compétences « eau » et « assainissement » ; CCPG : avis sur la modification statutaire « compétence “réseaux et services locaux de communications électroniques” » ; CCPG : avis sur la modification statutaire « compétence “activités périscolaires des collèges” ».

Compte rendu d’exercice de délégations du conseil au maire.

Information annexe.

SOMMAIRE

Hommage à Hervé Gourdel.

Scolaire : modification du règlement intérieur des services périscolaires (garderie, restauration, GOTAP) ; tarif garderie aménagée (GOTAP) 2014-2015 : tarif pour présence exceptionnelle.

Travaux : travaux coordonnés Avalon - approbation de l’avant-projet sommaire (APS) ; travaux d’accessibilité de la mairie et de l’école.

Urbanisme : révision du POS en PLU : demande de subvention.

Ressources humaines : contrats d’assurance des risques statutaires - augmentation du taux pour 2015 ; information : personnel du service Technique communal.

Administration générale : renouvellement de la convention de coopération décentralisation entre les communes françaises, l’association Arcade et les communes maliennes ; motion de soutien à l’action de l’Association des maires de France (AMF) pour alerter solennellement les pouvoirs publics sur les conséquences de la baisse massive des dotations de l’État ; désignation d’un référent ambroisie.

Vie associative : subvention exceptionnelle au Club des Cygnes de la Tour.

Patrimoine : convention de passage pour l’ouverture au public d’un sentier sur l’espace naturel sensible (ENS) du marais d’Avalon et traversant des propriétés privées ; restauration de la tour d’Avalon : demande de subvention pour l’étanchéité et la mise en sécurité.

Compte rendu d’exercice de délégations du conseil au maire.

Informations diverses.