Compte rendus

Compte rendu du 9 décembre 2011

Ordre du jour :

 

Urbanisme : approbation de la modification no 2 du plan d’occupation des sols (POS) ; charte des collectivités locales pour l’intégration de clauses sociales et environnementales dans la commande publique - application no 1 : promotion du bois.

Ressources humaines : tableau des emplois ; contrats d’assurance des risques statutaires du centre de gestion de l’Isère ; vœu pour le maintien de la cotisation du CNFPT. 

Finances : budget communal : décision modificative no 3 ; budget de l’eau : décisions modificatives nos 1 et 2 ; instauration de la taxe de séjour sur le territoire communal ; attribution des subventions de projet aux associations. 

Administration générale : modification du règlement du service de l’eau potable.

Scolaire : convention avec l’inspection d’académie pour la mise à disposition de personnel communal.

Compte rendu d’exercice de délégations du conseil au maire.

Information diverse. 

 

Compte_rendu_du_conseil_municipal_du_09_12_2011.pdf

Conseil municipal du 5 octobre 2011

Ordre du jour :

 

Finances : travaux coordonnés Les Bruns : avenant no 1 au contrat de maîtrise d’œuvre ; budget communal - décision modificative 2 ; taxe d’aménagement ; taxe de participation pour raccordement à l’égout (PRÉ) ; délégation du conseil au maire pour gérer les placements de trésorerie ; subvention aux associations. 

Urbanisme : convention pour autorisation de servitude de passage en terrain privé de canalisation publique d’assainissement (hameau d’Avallon) ; commodat pour un terrain situé au carrefour du hameau Les Bruns.

Scolaire : convention de participation financière aux frais de fonctionnement de l’école de Saint-Maximin avec la commune de Le Moutaret.

Intercommunalité : communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) : rapport de la commission locale d’évaluation des transferts de charges (CLÉTC) ; syndicat des énergies du département de l’Isère (SÉDI) : adhésion de la commune. 

Compte rendu d’exercice de délégations du conseil au maire.

Informations diverses. 

 

 

Compte_rendu_du_conseil_municipal_du_05_10_2011.pdf

Conseil municipal du 5 août 2011

Ordre du jour :

Intercommunalité : projet de schéma départemental de coopération intercommunale de l’Isère ; communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) : modification statutaire no 4.

Informations : syndicat d’assainissement du Bréda (Sabre) : rapport annuel d’assainissement 2010 ; Syndicat des énergies du département de l’Isère (SÉDI). 

Finances : Information : taxe communale sur la consommation finale d’électricité. 

Restauration scolaire - tarifs 2011-2012 ; garderie périscolaire - tarifs 2011-2012. 

Ressources humaines : création d’un poste d’adjoint technique territorial.

Information : remplacement de l’employé du service Technique. 

Travaux : annexe au schéma directeur d’assainissement - liste des ANC ; travaux coordonnés Les Bruns : approbation du dossier technique.

Urbanisme : Informations : modification du POS ; choix du bureau d’études pour la réalisation du PLU.

Questions diverses.

 

Compte_rendu_du_conseil_municipal_du_05_08_2011.pdf  

Conseil municipal du 17 juin 2011

Ordre du jour :

Élection des délégués et des suppléants en vue de l’élection des sénateurs.

Finances : budget communal - décision modificative 1 ; budget de l’eau - titres à admettre en non valeur ; tarif de location d’une salle pour un atelier de peinture du 1er au 12 août 2011 ; étude pour les travaux d’entretien de la tour d’Avallon.

Intercommunalité : communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) : modification statutaire ; CCPG : désignation d’une personne ressource pour le suivi des sentiers inscrits au PDIPR ; Information : CCPG : désignation de délégué ; Syndicat des énergies du département de l’Isère (SÉDI) : non adhésion de la commune.

Questions diverses.



 

Compte_rendu_du_conseil_municipal_du_17_06_2011.pdf

Conseil municipal du 21 avril 2011

Ordre du jour :

Finances : comptes administratifs 2010 ; comptes de gestion 2010 ; affectation des résultats 2010 ; tarifs 2011 (commune, fêtes de la Tour, eau, assainissement) ; taxes 2011 ; budgets primitifs 2011.

Travaux : travaux en forêt communale ; travaux dans la chapelle de la tour d’Avallon ; conventions de passage avec les riverains des travaux coordonnés du Crêt ; travaux d’investissement de restauration de voirie Les Bruns ;

Information : agrandissement du cimetière ; périmètres des captages.

Urbanisme : révision du POS en PLU.

Informations : réflexion sur le SCOT au sein de la communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) ; construction de yourtes ; arrêt bus Les Bruns.

Scolaire et périscolaire : règlement des services de restauration scolaire et de garderie périscolaire 2011-2012.

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil au maire.

Questions diverses.



 

Compte_rendu_du_conseil_municipal_du_21_04_2011.pdf

Conseil municipal du 8 mars 2011

Ordre du jour :

Intercommunalité : communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) : convention 2010 de mise à disposition du bassin du centre nautique intercommunal pour les scolaires ; CCPG : délégués de la commune.

Informations : CCPG/SIBRECSA : déchets ; CCPG : festival Cinétoiles en Grésivaudan ; syndicat intercommunal du collège de Pontcharra ; syndicat de la gendarmerie du haut Grésivaudan ; syndicat départemental d’électricité.

Conseil municipal : information : délégations du maire.

Finances : numérisation du cadastre (convention financière) ; remboursement Vive l’école (piscine). Informations : achat de terrain pour l’agrandissement du cimetière ; cotisation à l’Espace Belledonne ; communaux de Laissaud ; calendrier de préparation du budget primitif 2011 ; Mise à disposition d’une salle pour un atelier de peinture en août 2011.

Scolaire : convention de mise à disposition de matériel informatique par Vive l’école pour l’école de Saint-Maximin dans les locaux communaux.

Information : modification des règlements de garderie périscolaire et de restauration scolaire.

Ressources humaines : contrats d’assurances des risques statutaires ; tour d’Avallon : création d’un poste d’adjoint administratif pour la saison 2011.

Urbanisme : informations : réflexion sur le SCOT au sein de la communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) ; modification du POS ; requête contre l’opposition à la déclaration préalable 38 426 10 2 0012 de Monsieur Mure ; demande de Madame Fayn.

Travaux : informations : maîtrise d’œuvre pour les travaux coordonnés Les Bruns ; avant-projets sommaires pour les futurs travaux coordonnés.

Question diverses.


 

Compte_rendu_du_conseil_municipal_du_08_03_2011.pdf

Conseil municipal du 29 octobre 2010

Ordre du jour :

Intercommunalité : communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) : désignation du représentant de la commune à la commission locale d’évaluation des transferts de charges (CLÉTC) ; CCPG : modification des statuts ; CCPG : rapport de la CLÉTC ; CCPG : création d’un conseil intercommunal de sécurité et de prévention de la délinquance (CISPD) ; CCPG : convention de refacturation des masques et gels (pandémie grippale 2009) ; CCPG : rapport d’activités 2009.

Ressources humaines : médecine professionnelle et préventive : renouvellement de la convention.

Finances : remboursement Vive l’école (classe de mer) ; agrandissement du cimetière : acquisition de la Safer Rhône-Alpes (partie des parcelles B 1329 et B 2528) ; budget de l’eau : décision modificative no 1 ; subvention aux associations communales ; restauration scolaire : tarifs 2010-2011.

Coopération décentralisée : convention entre les communes « du nord et du sud » et l’association Arcade.

Conseil municipal : représentants de la commune au sein du conseil d’école.

Travaux : déneigement RD 9b : convention avec le conseil général.

Urbanisme : révision du POS.

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil au maire.

Question diverses.

 


Compte_rendu_du_conseil_municipal_du_29_10_2010.pdf

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