ORDRE DU JOUR

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 15 septembre 2020 ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire ;

Finances & RH / Scolaire & Périscolaire : Règlement intérieur restauration garderie 2020-2021 ; Tarifs service Périscolaire - janvier à juillet 2021 ;

Finances & RH : Décision modificative n^o 3 ; Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2021 ;

Intercommunalité : Communauté de communes Le Grésivaudan (CCPG) : Désignation d’un titulaire et d’un suppléant dans la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) ; CCPG : Opposition au transfert de la compétence en matière de plan local d’urbanisme (PLU) ; CCPG : Refacturation des masques commandés ; Territoire d’Énergie Isère (TE38) : Mutualisation des certificats d’économies d’énergie ;

Patrimoine / Agriculture & Forêt : Désignation du correpondant communal pour la gestion de la route forestière de Bramefarine ;

Affaires générales : Désignation des commissions communales et de leurs membres.

ORDRE DU JOUR

Vote sur la tenue de la séance à huis clos ;

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 30 juin 2020 ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire ;

Finances & RH / Scolaire & Périscolaire : Règlement intérieur restauration garderie 2020-2021 ; Tarifs service Périscolaire septembre à décembre 2020 ;

Finances & RH : Décision modificative n^o 2 ; Tableau des emplois au 1^er septembre 2020 ;

Affaires générales / Appel d’offres : Désignation des membres communaux au sein du comité des achats (CDA) pour le groupement de commandes pour le marché de restauration scolaire ;

Vie sociale / Vie associative : Protocoles sanitaires pour les utilisateurs de la salle Marie-Louise ; Convention d’utilisation de la salle Marie-Louise par les intervenants extérieurs ; Tarifs salle Marie-Louise ; Subvention aux associations ;

Vie sociale / Affaires sociales : Demande d’aide financière ;

Questions diverses.

ORDRE DU JOUR

Vote sur la tenue de la séance à huis clos ;

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 28 mai 2020 ;

Délégations du conseil municipal au maire ;

Élection des membres de la commission d’appel d’offres ;

Désignation des commissions communales et de leurs membres ;

Désignation des membres commission communale des impôts directs (CCID) ;

Désignation des délégués communaux dans les différents établissements publics de coopération intercommunale (EPCI), associations ou organismes. 

ORDRE DU JOUR

Vote sur la tenue de la séance à huis clos ;

Installation du conseil municipal ;

Élection du maire ;

Élection des adjoints : Nombre d’adjoints ; Élection des adjoints ;

Établissement du tableau du conseil municipal ;

Désignation du délégué communautaire et de son suppléant ;

Charte de l’élu local ;

Indemnités des élus.

ORDRE DU JOUR

Affaires générales : Réunion de l’assemblée à distance ;

Affaires générales/Ressources humaines : Entretien professionnel - modification des critères et de la trame du compte rendu ; Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) applicable aux agents de la commune ;

Affaires générales/Finances : Taux des taxes 2020 ; Décision modificative n^o 1 ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire.

ORDRE DU JOUR

Intercommunalité : Communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) : Convention pour la réalisation de prestations de services avec la commune pour la veille du réseau PDIPR ;

Affaires générales/Finances : Convention relative à la participation aux frais de fonctionnement du centre médico-scolaire (CMS) de Crolles ; Orientations budgétaires 2020 : analyse des résultats 2019, arbitrage des projets prioritaires 2020 ;

Questions diverses : Élections municipales des dimanches 15 et 22 mars 2020.