Compte rendus

Compte rendu du 28 février 2018


ORDRE DU JOUR

Urbanisme : Approbation du plan local d’urbanisme (PLU) ;

Urbanisme/Aménagements, Travaux Voirie : Instauration du droit de préemption urbain et du droit de préemption urbain renforcé sur le territoire de la commune ; Ajourné : Travaux de réseaux à Avalon : convention pour autorisation de servitude de passage en terrain privé de canalisation publique d’assainissement (eaux usées et pluviales) ;

Urbanisme/Sécurité : Dénomination et numérotation des rues, voies et places de la commune de Saint-Maximin ;

Contrôle/Agriculture & Forêts : programme d’actions 2018 pour la forêt communale ;

Finances : Arbitrage des projets prioritaires pour le budget primitif de 2018 ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire.


 Compte rendu du conseil municipal du 28 02 2018.pdf


 

 

ORDRE DU JOUR

 

Administration générale : élection des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs ;

 

Urbanisme : révision du plan d’occupation des sols (POS) en plan local d’urbanisme (PLU) : bilan de la concertation et arrêt du projet ;

 

Finances : budget communal - décision modificative no 1 ; budget assainissement - décision modificative no 1 ;

 

Intercommunalité : communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) : convention de groupement de commandes avec Le Grésivaudan et des communes du territoire pour le contrôle et l’entretien des poteaux incendie ;

 

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire.

 


Compte rendu du 24 janvier 2018

 

ORDRE DU JOUR

Finances : autorisation de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2018 (commune) ; Tarifs service Périscolaire 2017-2018 (correction erreur administrative) ; transfert à la communauté de communes Le Grésivaudan des emprunts contractés auprès de la Caisse d’épargne sur les budgets des services de l’eau et de l’assainissement ; transfert à la communauté de communes Le Grésivaudan de la partie eau et assainissement de l’emprunt MON242377EUR/0253174 contracté auprès de Dexia Crédit Local ; information : préparation budgétaire 2018 ;

Urbanisme/Aménagements, Travaux Voirie : syndicat des énergies du département de l’Isère (SÉDI) : demande de maîtrise d’ouvrage et de financement pour les travaux d’« Éclairage public La Combe » (affaire 17.002.426) ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire.


 Compte rendu du conseil municipal du 24 01 2018.pdf

 
 


 

 

ORDRE DU JOUR

 

Administration générale : élection des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs ;

 

Urbanisme : révision du plan d’occupation des sols (POS) en plan local d’urbanisme (PLU) : bilan de la concertation et arrêt du projet ;

 

Finances : budget communal - décision modificative no 1 ; budget assainissement - décision modificative no 1 ;

 

Intercommunalité : communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) : convention de groupement de commandes avec Le Grésivaudan et des communes du territoire pour le contrôle et l’entretien des poteaux incendie ;

 

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire.

 


Compte rendu du 30 novembre 2017

 

ORDRE DU JOUR

Intercommunalité : communauté de communes Le Grésivaudan (CCPG) : rapport d’activité 2016 ; communauté de communes Le Grésivaudan (CCPG) : rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) 2017 ; communauté de communes Le Grésivaudan (CCPG) : convention de gestion Eau/Assainissement pour la période 2018-2020 ; communauté de communes Le Grésivaudan (CCPG) : avenant 1 à la convention de prestations de services afin de bénéficier du service mutualisé chargé de l’instruction des autorisations d’urbanisme ;

Administration générale : recensement de la population 2018 : délégation au maire de procéder aux enquêtes de recensement ;

Finances : syndicat intercommunal de la route forestière de Bramefarine : budget communal - décision modificative no 3 et écritures d’intégration dans la comptabilité communale ; budget du service de l’eau - décision modificative no 1 ; budget du service de l’assainissement - décisions modificatives nos 2 et 3 ; tarifs ; subvention aux associations Les Amis des Animaux et ANACR ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire..

 

 Compte rendu du conseil municipal du 30 11 2017.pdf


 

 

ORDRE DU JOUR

 

Administration générale : élection des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs ;

 

Urbanisme : révision du plan d’occupation des sols (POS) en plan local d’urbanisme (PLU) : bilan de la concertation et arrêt du projet ;

 

Finances : budget communal - décision modificative no 1 ; budget assainissement - décision modificative no 1 ;

 

Intercommunalité : communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) : convention de groupement de commandes avec Le Grésivaudan et des communes du territoire pour le contrôle et l’entretien des poteaux incendie ;

 

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire.

 


Compte rendu du 18 octobre 2017

 

ORDRE DU JOUR

Urbanisme/Eau & Assainissement : approbation de l’avant-projet sommaire des travaux de réseaux à Avalon ; emprunt complémentaire pour les travaux coordonnés eau et assainissement 2017 d’Avalon ; convention pour autorisation de servitude de passage en terrain privé de canalisation publique d’assainissement (eaux usées et pluviales) avec la famille Dumont ;

Urbanisme/Aménagements, Travaux Voirie : syndicat des énergies du département de l’Isère (SÉDI) : approbation du plan de financement définitif 17-001-426 enfouissement basse tension/télécom La Combe ;

Finances : convention relative à la participation aux frais de fonctionnement du centre médico-scolaire (CMS) de Crolles ; budget communal - décision modificative no 2 ;

Intercommunalité : communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) : conditions financières et patrimoniales du transfert des zones d’activités économiques ; communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) : convention de mise à disposition du centre nautique intercommunal pour le groupe scolaire école primaire pour l’année scolaire 2017/2018 ;

Administration générale : désaffiliation de la ville et du CCAS d’Échirolles du centre de gestion de l’Isère ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire.


 Compte rendu du conseil municipal du 18 10 2017.pdf


 

 

ORDRE DU JOUR

 

Administration générale : élection des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs ;

 

Urbanisme : révision du plan d’occupation des sols (POS) en plan local d’urbanisme (PLU) : bilan de la concertation et arrêt du projet ;

 

Finances : budget communal - décision modificative no 1 ; budget assainissement - décision modificative no 1 ;

 

Intercommunalité : communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) : convention de groupement de commandes avec Le Grésivaudan et des communes du territoire pour le contrôle et l’entretien des poteaux incendie ;

 

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire.

 


Compte rendu du 31 août 2017

 

ORDRE DU JOUR

Vie sociale/Scolaire : règlement intérieur du service Périscolaire 2017-2018 ; tarifs du service Périscolaire 2017-2018 ;

Vie sociale/Jeunesse & Sports : tarification et convention de sponsoring parcours VTT ;

Administration générale : convention médecine préventive et santé au travail - avenant no 1 ; tableau des emplois ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire ..


 Compte rendu du conseil municipal du 31 08 2017.pdf


 

 

ORDRE DU JOUR

 

Administration générale : élection des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs ;

 

Urbanisme : révision du plan d’occupation des sols (POS) en plan local d’urbanisme (PLU) : bilan de la concertation et arrêt du projet ;

 

Finances : budget communal - décision modificative no 1 ; budget assainissement - décision modificative no 1 ;

 

Intercommunalité : communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) : convention de groupement de commandes avec Le Grésivaudan et des communes du territoire pour le contrôle et l’entretien des poteaux incendie ;

 

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire.

 


Compte rendu du 30 juin 2017



ORDRE DU JOUR

Administration générale : élection des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs ;

Urbanisme : révision du plan d’occupation des sols (POS) en plan local d’urbanisme (PLU) : bilan de la concertation et arrêt du projet ;

Finances : budget communal - décision modificative no 1 ; budget assainissement - décision modificative no 1 ;

Intercommunalité : communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) : convention de groupement de commandes avec Le Grésivaudan et des communes du territoire pour le contrôle et l’entretien des poteaux incendie ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire.


 Compte rendu du conseil municipal du 30 06 2017.pdf


 

 

ORDRE DU JOUR

 

Administration générale : élection des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs ;

 

Urbanisme : révision du plan d’occupation des sols (POS) en plan local d’urbanisme (PLU) : bilan de la concertation et arrêt du projet ;

 

Finances : budget communal - décision modificative no 1 ; budget assainissement - décision modificative no 1 ;

 

Intercommunalité : communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) : convention de groupement de commandes avec Le Grésivaudan et des communes du territoire pour le contrôle et l’entretien des poteaux incendie ;

 

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire.

 


Compte rendu du 24 mars 2017

  


ORDRE DU JOUR

Finances : comptes administratifs et comptes de gestion 2016 ; affectation des résultats 2016 ; taxes 2017 ; tarifs 2017 ; subventions 2017 aux associations ; budgets primitifs 2017 ; emprunt 2017 (précisions) ;

Contrôle/Agriculture & Forêts : programme d’actions 2017 pour la forêt communale ; forêt communale - vente exploitation groupée ; entretien de la route forestière de Bramefarine : convention de maîtrise d’œuvre avec l’ONF ;

Animation/Fêtes et Cérémonie : règlement du vide-greniers des Fêtes de la Tour (4 juin 2017) ;

Intercommunalité : communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) : modification statutaire no 13 - communautarisation de la station des Sept Laux ;

Urbanisme/Eau & assainissement : approbation de la charte qualité nationale des réseaux d’assainissement ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire.

 

 Compte rendu du conseil municipal du 24 03 2017.pdf

ORDRE DU JOUR

Vie sociale/Scolaire : règlement intérieur du service Périscolaire 2016/2017

Finances : tarifs des services Périscolaires 2016/2017 ; contrat de maintenance Géosoft 15AE4314 ; commune - décision modificative no 1 ;

Intercommunalité : Syndicat d’assainissement du Bréda (SABRE) : orientation dans le cadre des transferts de compétence prévus par la loi NOTRe ; dissolution du Syndicat intercommunal de la route forestière de Bramefarine ;

Administration générale : délégations du conseil municipal au maire ;

Cadre de vie/Environnement : notice de gestion de l’espace naturel sensible (ENS) du marais d’Avalon (mise à jour) ;

Urbanisme/Aménagements Travaux Voirie : convention pour autorisation de servitude de passage en terrain privé de canalisation publique d’assainissement (La Combe) ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire.

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