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Compte rendus

Compte rendu du 28 septembre 2018

 

ORDRE DU JOUR

Administration générale : Coopération décentralisée : renouvellement de la convention de coopération décentralisée (communes du nord, communes du sud, association Arcade) ; Centre de gestion de l’Isère : convention de participation de protection sociale complémentaire (complémentaire santé / garantie de salaire) - prolongation 2019 suite à augmentation du taux pour 2019 ; Tableau des emplois ; Dénomination et numérotation des rues, voies et places de la commune de Saint-Maximin ;

Vie sociale/Scolaire : Tarifs du service Périscolaire 2018-2019 : modification pour la restauration scolaire ;

Finances : Demande de subvention « Association d’étude et de gestion des risques climatiques » (Saint-Baldoph) ; Décision modificative no 3 ; Admission en non-valeur ; Convention tripartite pour le prélèvement de la fourniture d’énergies et de services (EDF) ; Acquisition des parcelles B 1175 et B 1176 (La Pruras) ;

Contrôle/Agriculture & Forêts : Entretien de la route forestière de Bramefarine : rémunération de l’ONF, maître d’œuvre ;

Urbanisme/Habitat Construction - Patrimoine : Institution de la déclaration préalable pour autorisation de clôture sur le territoire communal ;

Intercommunalité : Communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) : convention de mise à disposition du centre nautique intercommunal pour le groupe scolaire école primaire pour l’année scolaire 2018/2019 ; CCPG : convention de mise à disposition de l’accueil de loisirs intercommunal pour l’activité foot ; CCPG : rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) 2018 ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire.


 Compte rendu du conseil municipal du 28 09 2018


 

 

ORDRE DU JOUR

 

Administration générale : élection des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs ;

 

Urbanisme : révision du plan d’occupation des sols (POS) en plan local d’urbanisme (PLU) : bilan de la concertation et arrêt du projet ;

 

Finances : budget communal - décision modificative no 1 ; budget assainissement - décision modificative no 1 ;

 

Intercommunalité : communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) : convention de groupement de commandes avec Le Grésivaudan et des communes du territoire pour le contrôle et l’entretien des poteaux incendie ;

 

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire.

 


Compte rendu du 22 juin 2018

 

ORDRE DU JOUR

Information - coopération décentralisée : Intervention de membres de l’association Arcade dans le cadre du renouvellement de la convention de coopération décentralisée ;

Vie sociale/Scolaire : Service Périscolaire 2018-2019 : tarification et règlement intérieur ;

Finances : Décision modificative no 2 ; Subventions : Critères pour subvention exceptionnelle de l’apéritif de la cérémonie Cazan (ANACR) ; Modification des tarifs de la taxe de séjour sur le territoire communal ;

Administration générale : Centre de gestion de l’Isère : convention de mission de médiation préalable obligatoire en matière de litiges de la fonction publique ; Contrat de prestation de service avec la société Grésivaudan Tourisme pour la saison 2018 de la tour d’Avalon ;

Intercommunalité : Communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) : convention de délégation de la compétence « eaux pluviales urbaines » ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire.

 

 Compte rendu du conseil municipal du 22 06 2018.pdf

 


 

 

ORDRE DU JOUR

 

Administration générale : élection des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs ;

 

Urbanisme : révision du plan d’occupation des sols (POS) en plan local d’urbanisme (PLU) : bilan de la concertation et arrêt du projet ;

 

Finances : budget communal - décision modificative no 1 ; budget assainissement - décision modificative no 1 ;

 

Intercommunalité : communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) : convention de groupement de commandes avec Le Grésivaudan et des communes du territoire pour le contrôle et l’entretien des poteaux incendie ;

 

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire.

 


Compte rendu du 4 mai 2018


ORDRE DU JOUR

Urbanisme/Aménagements, Travaux Voirie : La Combe : approbation des travaux de réfection du réseau d’eaux pluviales et réalisation d’un piège à matériaux ;

Finances : Décision modificative no 1 ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire.


 Compte rendu du conseil municipal du 04 05 2018


 

 

ORDRE DU JOUR

 

Administration générale : élection des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs ;

 

Urbanisme : révision du plan d’occupation des sols (POS) en plan local d’urbanisme (PLU) : bilan de la concertation et arrêt du projet ;

 

Finances : budget communal - décision modificative no 1 ; budget assainissement - décision modificative no 1 ;

 

Intercommunalité : communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) : convention de groupement de commandes avec Le Grésivaudan et des communes du territoire pour le contrôle et l’entretien des poteaux incendie ;

 

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire.

 


Compte rendu du 28 mars 2018

 

ORDRE DU JOUR

Coopération décentralisée : Accueil de la délégation malienne ;

Minute de silence en hommage aux victimes de l’attaque terroriste de Carcassonne et de Trèbes ;

Information - plan communal de sauvegarde (PCS) : Intervention de François Giannoccaro, directeur de l’Institut des risques majeurs (IRMa) de Grenoble ;

Finances : Comptes de gestion 2017 ; Comptes administratifs 2017 ; Budget communal - affectation des résultats 2017 ; Budget des services de l’eau & de l’assainissement - transfert des résultats 2017 à la communauté de communes Le Grésivaudan ; Taxes 2018 ; Tarifs 2018 ; Subventions 2018 aux associations ; Budget primitif 2018 ;

Animation/Fêtes et Cérémonie : Règlement du vide-greniers des Fêtes de la Tour (20 mai 2018) ; convention de prêt de matériel avec la commune de Chapareillan pour les Fêtes de la Tour (20 mai 2018) ; Communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) : convention de mise à disposition de l’accueil de loisirs sans hébergement intercommunal pour les Fêtes de la Tour (20 mai 2018) ;

Ajourné : Contrôle/Agriculture & Forêts : Entretien de la route forrestiète de Bramefarine : convention de maîtrise d’œuvre avec l’ONF ;

Ajourné : Administration générale : Convention d’honoraires d’assistance juridique avec la SELARL CDMD-avocats affaires publiques (Grenoble) ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire.

pdf Compte rendu du conseil municipal du 28 03 2018.pdf


 

 

ORDRE DU JOUR

 

Administration générale : élection des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs ;

 

Urbanisme : révision du plan d’occupation des sols (POS) en plan local d’urbanisme (PLU) : bilan de la concertation et arrêt du projet ;

 

Finances : budget communal - décision modificative no 1 ; budget assainissement - décision modificative no 1 ;

 

Intercommunalité : communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) : convention de groupement de commandes avec Le Grésivaudan et des communes du territoire pour le contrôle et l’entretien des poteaux incendie ;

 

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire.

 


Compte rendu du 28 février 2018


ORDRE DU JOUR

Urbanisme : Approbation du plan local d’urbanisme (PLU) ;

Urbanisme/Aménagements, Travaux Voirie : Instauration du droit de préemption urbain et du droit de préemption urbain renforcé sur le territoire de la commune ; Ajourné : Travaux de réseaux à Avalon : convention pour autorisation de servitude de passage en terrain privé de canalisation publique d’assainissement (eaux usées et pluviales) ;

Urbanisme/Sécurité : Dénomination et numérotation des rues, voies et places de la commune de Saint-Maximin ;

Contrôle/Agriculture & Forêts : programme d’actions 2018 pour la forêt communale ;

Finances : Arbitrage des projets prioritaires pour le budget primitif de 2018 ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire.

 Compte rendu du conseil municipal du 28 02 2018.pdf


 

 

ORDRE DU JOUR

 

Administration générale : élection des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs ;

 

Urbanisme : révision du plan d’occupation des sols (POS) en plan local d’urbanisme (PLU) : bilan de la concertation et arrêt du projet ;

 

Finances : budget communal - décision modificative no 1 ; budget assainissement - décision modificative no 1 ;

 

Intercommunalité : communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) : convention de groupement de commandes avec Le Grésivaudan et des communes du territoire pour le contrôle et l’entretien des poteaux incendie ;

 

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire.

 


Compte rendu du 24 janvier 2018

 

ORDRE DU JOUR

Finances : autorisation de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2018 (commune) ; Tarifs service Périscolaire 2017-2018 (correction erreur administrative) ; transfert à la communauté de communes Le Grésivaudan des emprunts contractés auprès de la Caisse d’épargne sur les budgets des services de l’eau et de l’assainissement ; transfert à la communauté de communes Le Grésivaudan de la partie eau et assainissement de l’emprunt MON242377EUR/0253174 contracté auprès de Dexia Crédit Local ; information : préparation budgétaire 2018 ;

Urbanisme/Aménagements, Travaux Voirie : syndicat des énergies du département de l’Isère (SÉDI) : demande de maîtrise d’ouvrage et de financement pour les travaux d’« Éclairage public La Combe » (affaire 17.002.426) ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire.


 Compte rendu du conseil municipal du 24 01 2018.pdf

  


 

 

ORDRE DU JOUR

 

Administration générale : élection des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs ;

 

Urbanisme : révision du plan d’occupation des sols (POS) en plan local d’urbanisme (PLU) : bilan de la concertation et arrêt du projet ;

 

Finances : budget communal - décision modificative no 1 ; budget assainissement - décision modificative no 1 ;

 

Intercommunalité : communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) : convention de groupement de commandes avec Le Grésivaudan et des communes du territoire pour le contrôle et l’entretien des poteaux incendie ;

 

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire.

 


Compte rendu du 30 novembre 2017

 

ORDRE DU JOUR

Intercommunalité : communauté de communes Le Grésivaudan (CCPG) : rapport d’activité 2016 ; communauté de communes Le Grésivaudan (CCPG) : rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) 2017 ; communauté de communes Le Grésivaudan (CCPG) : convention de gestion Eau/Assainissement pour la période 2018-2020 ; communauté de communes Le Grésivaudan (CCPG) : avenant 1 à la convention de prestations de services afin de bénéficier du service mutualisé chargé de l’instruction des autorisations d’urbanisme ;

Administration générale : recensement de la population 2018 : délégation au maire de procéder aux enquêtes de recensement ;

Finances : syndicat intercommunal de la route forestière de Bramefarine : budget communal - décision modificative no 3 et écritures d’intégration dans la comptabilité communale ; budget du service de l’eau - décision modificative no 1 ; budget du service de l’assainissement - décisions modificatives nos 2 et 3 ; tarifs ; subvention aux associations Les Amis des Animaux et ANACR ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire..

 

 Compte rendu du conseil municipal du 30 11 2017.pdf


 

 

ORDRE DU JOUR

 

Administration générale : élection des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs ;

 

Urbanisme : révision du plan d’occupation des sols (POS) en plan local d’urbanisme (PLU) : bilan de la concertation et arrêt du projet ;

 

Finances : budget communal - décision modificative no 1 ; budget assainissement - décision modificative no 1 ;

 

Intercommunalité : communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) : convention de groupement de commandes avec Le Grésivaudan et des communes du territoire pour le contrôle et l’entretien des poteaux incendie ;

 

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire.

 


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