Compte rendus

Compte rendu du 7 décembre 2016


ORDRE DU JOUR

Urbanisme : débat sur les orientations générales du projet d’aménagement et développement durables (PADD) du PLU ; conventions pour autorisation d’installation en terrain privé d’ouvrages de correction torrentielle ;

Intercommunalité : communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) : rapport de la commission locale d’évaluation des transferts de charges (CLECT) ; CCPG : convention de mise à disposition du bassin du centre nautique intercommunal ;

Finances : convention relative à la participation aux frais de fonctionnement du centre médico-scolaire (CMS) de Crolles ; indemnité de conseil allouée au comptable du Trésor chargé des fonctions de receveurs de la commune ; budget assainissement - décision modificative no 1 ; budget communal - décision modificative no 3 ;

Ressources humaines : mandat du centre de gestion de l’Isère pour le contrat cadre de prestations sociales (offre de titres restaurant pour le personnel territorial) ;

Animation : règlement intérieur et conventions de mise à disposition de la salle Marie-Louise - modifications ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire.


pdf Compte rendu du conseil municipal du 07 12 2016

ORDRE DU JOUR

Vie sociale/Scolaire : règlement intérieur du service Périscolaire 2016/2017

Finances : tarifs des services Périscolaires 2016/2017 ; contrat de maintenance Géosoft 15AE4314 ; commune - décision modificative no 1 ;

Intercommunalité : Syndicat d’assainissement du Bréda (SABRE) : orientation dans le cadre des transferts de compétence prévus par la loi NOTRe ; dissolution du Syndicat intercommunal de la route forestière de Bramefarine ;

Administration générale : délégations du conseil municipal au maire ;

Cadre de vie/Environnement : notice de gestion de l’espace naturel sensible (ENS) du marais d’Avalon (mise à jour) ;

Urbanisme/Aménagements Travaux Voirie : convention pour autorisation de servitude de passage en terrain privé de canalisation publique d’assainissement (La Combe) ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire.

Compte rendu du 2 septembre 2016

ORDRE DU JOUR

Urbanisme : prescription de la révision du POS en PLU ; acquisition des parcelles B 1175 et B 1176 (La Pruras) ;

Intercommunalité : communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) : modification statutaire no 11 ; CCPG : rapport d’activité 2015 ; Syndicat des énergies du département de l’Isère (SÉDI) : compétences de maîtrise d’ouvrage relatives à la distribution publique d’électricité – convention de mise à disposition des biens ;

Finances : commune - décision modificative no 2 ; instauration de la redevance d’occupation du domaine public télécommunication ; convention tripartite pour la télédéclaration et le télépaiement de la contribution de solidarité ; subvention au Réseau d’aides spécialisées aux élèves en difficulté (RASED) Allevard-Pontcharra ;

Ressources humaines : tableau des emplois au 1er septembre 2016 ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire ;

Questions diverses.


 Compte rendu du conseil municipal du 02 09 2016.pdf

ORDRE DU JOUR

Vie sociale/Scolaire : règlement intérieur du service Périscolaire 2016/2017

Finances : tarifs des services Périscolaires 2016/2017 ; contrat de maintenance Géosoft 15AE4314 ; commune - décision modificative no 1 ;

Intercommunalité : Syndicat d’assainissement du Bréda (SABRE) : orientation dans le cadre des transferts de compétence prévus par la loi NOTRe ; dissolution du Syndicat intercommunal de la route forestière de Bramefarine ;

Administration générale : délégations du conseil municipal au maire ;

Cadre de vie/Environnement : notice de gestion de l’espace naturel sensible (ENS) du marais d’Avalon (mise à jour) ;

Urbanisme/Aménagements Travaux Voirie : convention pour autorisation de servitude de passage en terrain privé de canalisation publique d’assainissement (La Combe) ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire.

Compte rendu du 29 juin 2016


ORDRE DU JOUR

Vie sociale/Scolaire : règlement intérieur du service Périscolaire 2016/2017

Finances : tarifs des services Périscolaires 2016/2017 ; contrat de maintenance Géosoft 15AE4314 ; commune - décision modificative no 1 ;

Intercommunalité : Syndicat d’assainissement du Bréda (SABRE) : orientation dans le cadre des transferts de compétence prévus par la loi NOTRe ; dissolution du Syndicat intercommunal de la route forestière de Bramefarine ;

Administration générale : délégations du conseil municipal au maire ;

Cadre de vie/Environnement : notice de gestion de l’espace naturel sensible (ENS) du marais d’Avalon (mise à jour) ;

Urbanisme/Aménagements Travaux Voirie : convention pour autorisation de servitude de passage en terrain privé de canalisation publique d’assainissement (La Combe) ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire.


 Compte rendu du conseil municipal du 29 06 2016.pdf

ORDRE DU JOUR

Vie sociale/Scolaire : règlement intérieur du service Périscolaire 2016/2017

Finances : tarifs des services Périscolaires 2016/2017 ; contrat de maintenance Géosoft 15AE4314 ; commune - décision modificative no 1 ;

Intercommunalité : Syndicat d’assainissement du Bréda (SABRE) : orientation dans le cadre des transferts de compétence prévus par la loi NOTRe ; dissolution du Syndicat intercommunal de la route forestière de Bramefarine ;

Administration générale : délégations du conseil municipal au maire ;

Cadre de vie/Environnement : notice de gestion de l’espace naturel sensible (ENS) du marais d’Avalon (mise à jour) ;

Urbanisme/Aménagements Travaux Voirie : convention pour autorisation de servitude de passage en terrain privé de canalisation publique d’assainissement (La Combe) ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire.

Compte rendu du 24 mars 2016


ORDRE DU JOUR

Finances : comptes de gestion 2015 ; comptes administratifs 2015 ; affectation des résultats 2015 ; taxes 2016 ; tarifs 2016 ; subventions 2016 aux associations ; participation de la commune aux frais d’inscription de l’école de musique de Pontcharra ; budgets primitifs 2016 ;

Cadre de vie/Environnement : validation de la convention d’assistance avec le Conservatoire d’espaces naturels (CEN) Isère - Avenir ;

Cadre de vie/Agriculture & Forêts : programme d’actions 2016 pour la forêt communale ;

Intercommunalité : communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) : refus du transfert de la compétence plan local d’urbanisme ; communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) : convention d’occupation temporaire du domaine public dans le cadre des Fêtes de la Tour ;

Urbanisme/Aménagements Travaux Voirie : restauration de la tour d’Avalon : travaux ; étude hydraulique et dimensionnement ouvrages de vidange de l’ENS du marais d’Avalon ; acquisition des parcelles B 1118, 2206 & 2208 ; réfection des ouvrages d’art et maîtrise d’œuvre du service Restauration des terrains en montagne (RTM) de l’ONF ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire.


 Compte-rendu du conseil municipal du 24 03 2016.pdf

ORDRE DU JOUR

Finances : convention avec l’association « Les Amis des animaux » (Pontcharra) ; subvention aux associations (ANACR et FNACA) ; budget communal - décision modificative (DM) 1 ; budget de l’assainissement - décision modificative (DM) 1 ; indemnité de conseil allouée au comptable du Trésor chargé des fonctions de receveurs de la commune ; modification des tarifs et des exonérations de la taxe de séjour sur le territoire communal ;

Intercommunalité : Communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) : convention prestation de service du service intercommunal d’instruction des autorisations du droit des sols (ADS) ; CCPG : convention d’occupation temporaire du domaine public de l’accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) de Saint-Maximin par la commune à l’occasion du concert du 16 août 2015 ; Espace Belledonne : désignation d’un représentant de la commune au sein du comité de programmation Leader Belledonne 2014-2020 ;

Vie sociale/Scolaire : convention projet éducatif de territoire (PEDT) avec les services de l’État (préfecture et rectorat) et la Caf de l’Isère ;

Urbanisme/Aménagements, Travaux Voirie : autorisation de dépôt d’un dossier Agenda d’accessibilité programmée (Ad’AP) des établissements recevant du public (ERP) et installations ouvertes au public (IOP) communaux ;

Question annexe : motion pour une mise en œuvre accélérée du projet de reconstruction du pont reliant les communes de Le Cheylas et La Buissière ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire.

Compte rendu du 5 février 2016

 

ORDRE DU JOUR

Intercommunalité : communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) : approbation des nouveaux statuts ; syndicat intercommunal du Bréda et de la Combe de Savoie (SIBRECSA) : approbation du règlement de collecte des déchets ménagers ;

Administration générale : acquisition d’une bande de terrain (B 1099 et B 1101) et d’une grange (B 1100) appartenant à la CCPG sur la commune de Saint-Maximin ; convention d’honoraires d’assistance juridique avec la SELARL CDMD-avocats affaires publiques (Grenoble) ; création d’un groupe de travail « Cimetière » au sein de la commission Vie sociale ;

Cadre de vie/Environnement : avis sur l’installation classée pour la protection de l’environnement soumise à autorisation Granulats Vicat à Barraux ;

Urbanisme/Habitat construction : délibération en faveur du bois ;

Finances : groupement de commandes « restauration scolaire et portage de repas 2016-2019 » avec les communes de Pontcharra et de Barraux ; instauration de la redevance d’occupation du domaine public chantier ; autorisation de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif communal 2016 ; autorisation de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif de l’assainissement 2016 ; autorisation de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif de l’eau 2016 ;

Cadre de vie/Patrimoine bâti : convention « autorisation du clergé affectataire pour utilisation de l’église communale par un tiers organisateur » ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire.

 

 Compte rendu du conseil municipal du 05 02 2016

ORDRE DU JOUR

Finances : convention avec l’association « Les Amis des animaux » (Pontcharra) ; subvention aux associations (ANACR et FNACA) ; budget communal - décision modificative (DM) 1 ; budget de l’assainissement - décision modificative (DM) 1 ; indemnité de conseil allouée au comptable du Trésor chargé des fonctions de receveurs de la commune ; modification des tarifs et des exonérations de la taxe de séjour sur le territoire communal ;

Intercommunalité : Communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) : convention prestation de service du service intercommunal d’instruction des autorisations du droit des sols (ADS) ; CCPG : convention d’occupation temporaire du domaine public de l’accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) de Saint-Maximin par la commune à l’occasion du concert du 16 août 2015 ; Espace Belledonne : désignation d’un représentant de la commune au sein du comité de programmation Leader Belledonne 2014-2020 ;

Vie sociale/Scolaire : convention projet éducatif de territoire (PEDT) avec les services de l’État (préfecture et rectorat) et la Caf de l’Isère ;

Urbanisme/Aménagements, Travaux Voirie : autorisation de dépôt d’un dossier Agenda d’accessibilité programmée (Ad’AP) des établissements recevant du public (ERP) et installations ouvertes au public (IOP) communaux ;

Question annexe : motion pour une mise en œuvre accélérée du projet de reconstruction du pont reliant les communes de Le Cheylas et La Buissière ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire.

Compte rendu du 17 décembre 2015

 

ORDRE DU JOUR

Animation/Fêtes et cérémonies : organisation des Fêtes de la Tour 2016 ;

Finances : subvention aux associations (CTM et Vive l’école) ; subvention au lycée Pierre du Terrail ; budget communal - décision modificative (DM) no 2 ; projet Isère-Amont : acquisition de parcelles sur la commune de Pontcharra par le syndicat mixte des bassins hydrauliques de l’Isère (SYMBHI) ; acquisition des parcelles B 1209, 1210 et 1211 sises La Bruta ;

Ressources humaines : contrat groupe d’assurance du personnel ; convention médecine préventive et santé au travail du centre de gestion de l’Isère ; instauration du compte épargne temps (CET) ;

Vie sociale/Scolaire : convention relative à la participation aux frais de fonctionnement du centre médico-scolaire (CMS) de Crolles ;

Intercommunalité : avis sur le projet du schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) ; Communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) : rapport d’activité 2014 ; CCPG : rapport de la commission locale d’évaluation des transferts de charges (CLECT) ; CCPG : convention de mise à disposition du bassin du centre nautique intercommunal ; CCPG : soutien au projet Territoire à énergie positive (TEPOS) ; Syndicat d’assainissement du Bréda (SABRE) : rapport relatif au prix et à la qualité du service (RPQS) 2014 ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire ;

Information annexe (PLU).

 

 Compte rendu du conseil municipal du 17 12 2015 


ORDRE DU JOUR

Finances : convention avec l’association « Les Amis des animaux » (Pontcharra) ; subvention aux associations (ANACR et FNACA) ; budget communal - décision modificative (DM) 1 ; budget de l’assainissement - décision modificative (DM) 1 ; indemnité de conseil allouée au comptable du Trésor chargé des fonctions de receveurs de la commune ; modification des tarifs et des exonérations de la taxe de séjour sur le territoire communal ;

Intercommunalité : Communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) : convention prestation de service du service intercommunal d’instruction des autorisations du droit des sols (ADS) ; CCPG : convention d’occupation temporaire du domaine public de l’accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) de Saint-Maximin par la commune à l’occasion du concert du 16 août 2015 ; Espace Belledonne : désignation d’un représentant de la commune au sein du comité de programmation Leader Belledonne 2014-2020 ;

Vie sociale/Scolaire : convention projet éducatif de territoire (PEDT) avec les services de l’État (préfecture et rectorat) et la Caf de l’Isère ;

Urbanisme/Aménagements, Travaux Voirie : autorisation de dépôt d’un dossier Agenda d’accessibilité programmée (Ad’AP) des établissements recevant du public (ERP) et installations ouvertes au public (IOP) communaux ;

Question annexe : motion pour une mise en œuvre accélérée du projet de reconstruction du pont reliant les communes de Le Cheylas et La Buissière ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire.

Compte rendu du 22 septembre 2015

 

ORDRE DU JOUR

Finances : convention avec l’association « Les Amis des animaux » (Pontcharra) ; subvention aux associations (ANACR et FNACA) ; budget communal - décision modificative (DM) 1 ; budget de l’assainissement - décision modificative (DM) 1 ; budget de l’eau - décision modificative (DM) 1 ; indemnité de conseil allouée au comptable du Trésor chargé des fonctions de receveurs de la commune ; modification des tarifs et des exonérations de la taxe de séjour sur le territoire communal ;

Intercommunalité : Communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) : convention prestation de service du service intercommunal d’instruction des autorisations du droit des sols (ADS) ; CCPG : convention d’occupation temporaire du domaine public de l’accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) de Saint-Maximin par la commune à l’occasion du concert du 16 août 2015 ; Espace Belledonne : désignation d’un représentant de la commune au sein du comité de programmation Leader Belledonne 2014-2020 ;

Vie sociale/Scolaire : convention projet éducatif de territoire (PEDT) avec les services de l’État (préfecture et rectorat) et la Caf de l’Isère ;

Urbanisme/Aménagements, Travaux Voirie : autorisation de dépôt d’un dossier Agenda d’accessibilité programmée (Ad’AP) des établissements recevant du public (ERP) et installations ouvertes au public (IOP) communaux ;

Question annexe : motion pour une mise en œuvre accélérée du projet de reconstruction du pont reliant les communes de Le Cheylas et La Buissière ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire.

 

 

 Compte rendu du conseil municipal du 22 09 2015

ORDRE DU JOUR

Finances : convention avec l’association « Les Amis des animaux » (Pontcharra) ; subvention aux associations (ANACR et FNACA) ; budget communal - décision modificative (DM) 1 ; budget de l’assainissement - décision modificative (DM) 1 ; indemnité de conseil allouée au comptable du Trésor chargé des fonctions de receveurs de la commune ; modification des tarifs et des exonérations de la taxe de séjour sur le territoire communal ;

Intercommunalité : Communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) : convention prestation de service du service intercommunal d’instruction des autorisations du droit des sols (ADS) ; CCPG : convention d’occupation temporaire du domaine public de l’accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) de Saint-Maximin par la commune à l’occasion du concert du 16 août 2015 ; Espace Belledonne : désignation d’un représentant de la commune au sein du comité de programmation Leader Belledonne 2014-2020 ;

Vie sociale/Scolaire : convention projet éducatif de territoire (PEDT) avec les services de l’État (préfecture et rectorat) et la Caf de l’Isère ;

Urbanisme/Aménagements, Travaux Voirie : autorisation de dépôt d’un dossier Agenda d’accessibilité programmée (Ad’AP) des établissements recevant du public (ERP) et installations ouvertes au public (IOP) communaux ;

Question annexe : motion pour une mise en œuvre accélérée du projet de reconstruction du pont reliant les communes de Le Cheylas et La Buissière ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire.

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