ORDRE DU JOUR

Vie sociale/Scolaire : règlement intérieur du service Périscolaire 2016/2017

Finances : tarifs des services Périscolaires 2016/2017 ; contrat de maintenance Géosoft 15AE4314 ; commune - décision modificative n^o 1 ;

Intercommunalité : Syndicat d’assainissement du Bréda (SABRE) : orientation dans le cadre des transferts de compétence prévus par la loi NOTRe ; dissolution du Syndicat intercommunal de la route forestière de Bramefarine ;

Administration générale : délégations du conseil municipal au maire ;

Cadre de vie/Environnement : notice de gestion de l’espace naturel sensible (ENS) du marais d’Avalon (mise à jour) ;

Urbanisme/Aménagements Travaux Voirie : convention pour autorisation de servitude de passage en terrain privé de canalisation publique d’assainissement (La Combe) ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire.

ORDRE DU JOUR

Finances : convention avec l’association « Les Amis des animaux » (Pontcharra) ; subvention aux associations (ANACR et FNACA) ; budget communal - décision modificative (DM) 1 ; budget de l’assainissement - décision modificative (DM) 1 ; indemnité de conseil allouée au comptable du Trésor chargé des fonctions de receveurs de la commune ; modification des tarifs et des exonérations de la taxe de séjour sur le territoire communal ;

Intercommunalité : Communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) : convention prestation de service du service intercommunal d’instruction des autorisations du droit des sols (ADS) ; CCPG : convention d’occupation temporaire du domaine public de l’accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) de Saint-Maximin par la commune à l’occasion du concert du 16 août 2015 ; Espace Belledonne : désignation d’un représentant de la commune au sein du comité de programmation Leader Belledonne 2014-2020 ;

Vie sociale/Scolaire : convention projet éducatif de territoire (PEDT) avec les services de l’État (préfecture et rectorat) et la Caf de l’Isère ;

Urbanisme/Aménagements, Travaux Voirie : autorisation de dépôt d’un dossier Agenda d’accessibilité programmée (Ad’AP) des établissements recevant du public (ERP) et installations ouvertes au public (IOP) communaux ;

Question annexe : motion pour une mise en œuvre accélérée du projet de reconstruction du pont reliant les communes de Le Cheylas et La Buissière ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire.

ORDRE DU JOUR

Finances : convention avec l’association « Les Amis des animaux » (Pontcharra) ; subvention aux associations (ANACR et FNACA) ; budget communal - décision modificative (DM) 1 ; budget de l’assainissement - décision modificative (DM) 1 ; indemnité de conseil allouée au comptable du Trésor chargé des fonctions de receveurs de la commune ; modification des tarifs et des exonérations de la taxe de séjour sur le territoire communal ;

Intercommunalité : Communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) : convention prestation de service du service intercommunal d’instruction des autorisations du droit des sols (ADS) ; CCPG : convention d’occupation temporaire du domaine public de l’accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) de Saint-Maximin par la commune à l’occasion du concert du 16 août 2015 ; Espace Belledonne : désignation d’un représentant de la commune au sein du comité de programmation Leader Belledonne 2014-2020 ;

Vie sociale/Scolaire : convention projet éducatif de territoire (PEDT) avec les services de l’État (préfecture et rectorat) et la Caf de l’Isère ;

Urbanisme/Aménagements, Travaux Voirie : autorisation de dépôt d’un dossier Agenda d’accessibilité programmée (Ad’AP) des établissements recevant du public (ERP) et installations ouvertes au public (IOP) communaux ;

Question annexe : motion pour une mise en œuvre accélérée du projet de reconstruction du pont reliant les communes de Le Cheylas et La Buissière ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire.

ORDRE DU JOUR

Finances : convention avec l’association « Les Amis des animaux » (Pontcharra) ; subvention aux associations (ANACR et FNACA) ; budget communal - décision modificative (DM) 1 ; budget de l’assainissement - décision modificative (DM) 1 ; indemnité de conseil allouée au comptable du Trésor chargé des fonctions de receveurs de la commune ; modification des tarifs et des exonérations de la taxe de séjour sur le territoire communal ;

Intercommunalité : Communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) : convention prestation de service du service intercommunal d’instruction des autorisations du droit des sols (ADS) ; CCPG : convention d’occupation temporaire du domaine public de l’accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) de Saint-Maximin par la commune à l’occasion du concert du 16 août 2015 ; Espace Belledonne : désignation d’un représentant de la commune au sein du comité de programmation Leader Belledonne 2014-2020 ;

Vie sociale/Scolaire : convention projet éducatif de territoire (PEDT) avec les services de l’État (préfecture et rectorat) et la Caf de l’Isère ;

Urbanisme/Aménagements, Travaux Voirie : autorisation de dépôt d’un dossier Agenda d’accessibilité programmée (Ad’AP) des établissements recevant du public (ERP) et installations ouvertes au public (IOP) communaux ;

Question annexe : motion pour une mise en œuvre accélérée du projet de reconstruction du pont reliant les communes de Le Cheylas et La Buissière ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire.

ORDRE DU JOUR

Finances : convention avec l’association « Les Amis des animaux » (Pontcharra) ; subvention aux associations (ANACR et FNACA) ; budget communal - décision modificative (DM) 1 ; budget de l’assainissement - décision modificative (DM) 1 ; indemnité de conseil allouée au comptable du Trésor chargé des fonctions de receveurs de la commune ; modification des tarifs et des exonérations de la taxe de séjour sur le territoire communal ;

Intercommunalité : Communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) : convention prestation de service du service intercommunal d’instruction des autorisations du droit des sols (ADS) ; CCPG : convention d’occupation temporaire du domaine public de l’accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) de Saint-Maximin par la commune à l’occasion du concert du 16 août 2015 ; Espace Belledonne : désignation d’un représentant de la commune au sein du comité de programmation Leader Belledonne 2014-2020 ;

Vie sociale/Scolaire : convention projet éducatif de territoire (PEDT) avec les services de l’État (préfecture et rectorat) et la Caf de l’Isère ;

Urbanisme/Aménagements, Travaux Voirie : autorisation de dépôt d’un dossier Agenda d’accessibilité programmée (Ad’AP) des établissements recevant du public (ERP) et installations ouvertes au public (IOP) communaux ;

Question annexe : motion pour une mise en œuvre accélérée du projet de reconstruction du pont reliant les communes de Le Cheylas et La Buissière ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire.