Compte rendus

Compte rendu du 28 05 2020

 

ORDRE DU JOUR

Vote sur la tenue de la séance à huis clos ;

Installation du conseil municipal ;

Élection du maire ;

Élection des adjoints : Nombre d’adjoints ; Élection des adjoints ;

Établissement du tableau du conseil municipal ;

Désignation du délégué communautaire et de son suppléant ;

Charte de l’élu local ;

Indemnités des élus.

 

Compte rendu du conseil municipal du 28 05 2020.pdf

Compte rendu du 29 avril 2020

 

ORDRE DU JOUR

Affaires générales : Réunion de l’assemblée à distance ;

Affaires générales/Ressources humaines : Entretien professionnel - modification des critères et de la trame du compte rendu ; Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) applicable aux agents de la commune ;

Affaires générales/Finances : Taux des taxes 2020 ; Décision modificative no 1 ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire.

Compte rendu du conseil municipal du 29 04 2020.pdf

Compte rendu du 7 février 2020

 

ORDRE DU JOUR

Intercommunalité : Communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) : Convention pour la réalisation de prestations de services avec la commune pour la veille du réseau PDIPR ;

Affaires générales/Finances : Convention relative à la participation aux frais de fonctionnement du centre médico-scolaire (CMS) de Crolles ; Orientations budgétaires 2020 : analyse des résultats 2019, arbitrage des projets prioritaires 2020 ;

Questions diverses : Élections municipales des dimanches 15 et 22 mars 2020.

 

Compte rendu du conseil municipal du 07 02 2020.pdf

Compte rendu du 12 décembre 2019

 

ORDRE DU JOUR

Patrimoine/Agriculture & Forêts : Aménagement de la forêt communale 2019-2039 ;

Animation/Fêtes & Cérémonies : Règlement intérieur de la salle Marie-Louise et Demande d’autorisation de cuisiner en dehors de la cuisine de la salle Marie-Louise ; Règlement d’utilisation pour le prêt et la location de matériel communal ; Contrat de partenariat « Gestion des visites groupes » à la tour d’Avalon avec la micro entreprise Grésivaudan guidage ; Tarif de location de la salle Marie-Louise pour les réunions publiques dans le cadre des élections municipales des 15 et 22 mars 2020 ;

Vie sociale/Scolaire : Restauration scolaire : groupement de commandes « restauration scolaire 2020-2023 » ;

Affaires générales/Finances : Acquisition des parcelles B 1315, B 1321 et B 1322 (Madame et Monsieur Jean Vizioz) et précisions sur l’acquisition de la parcelle B 1991 (ENS marais d’Avalon) ; Demande d’attribution du fonds de concours pour la rénovation de l’éclairage public ; Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2020 ; Décision modificative no 3 ;

Vie sociale : Avenant au bail à construction « Le Répidon » du 8 octobre 1993 avec l’OPAC 38 : prorogation de bail (modification) ;

Intercommunalité : Communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) : convention de mise à disposition du bassin du centre nautique intercommunal & son avenant ; Communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) : avenant à la convention de gestion provisoire des services pour l’exploitation du réseau d’eau potable et de l’assainissement ;

Urbanisme/Sécurité : Service départemental d’incendie et de secours (SDIS) de l’Isère : Convention relative aux conditions d’utilisation et de mise à disposition de l’application informatique partagée de gestion de la défense extérieure contre l’incendie ; Convention d’implantation d’un point d’eau incendie sur la parcelle B 1182 ; Information : Retour sur la réunion publique sur la sécurité routière sur la commune ;

Animation/Ressources humaines : Tableau des emplois au 1er novembre 2019 ;

Affaires générales : Convention de passage Françoise Moulin et Hervé Louis ; Convention de passage voie communale no 3 (portion se situant en face de la propriété Thomas jusqu’au bassin de la propriété Peillex), hameau d’Avalon ; Délibération de principe sur le lancement de la démarche de création d’une commune nouvelle avec Le Moutaret ; Convention avec la communauté de communes Le Grésivaudan pour le financement des études préalables à la constitution d’une commune nouvelle ; Convention d’assistance pluriannuelle budgétaire, comptable, financière et fiscale avec le Cabinet Stratorial ;

Questions diverses : Distribution des colis de Noël.

 

Compte rendu du conseil municipal du 12 12 2019.pdf

Compte rendu du 13 septembre 2019

 

ORDRE DU JOUR

Animation/Fêtes & Cérémonies : Contrat de partenariat « Gestion des visites groupes » à la tour d’Avalon avec la société Grésivaudan Tourisme ; Convention avec l’association Artistes en Grésivaudan à l’occasion des Journées européennes du patrimoine 2019 ; Contrat de cession avec l’association Coloribus à l’occasion des Journées européennes du patrimoine 2019 ; Contrat de location avec Thomas Cugnot pour l’exposition photographique temporaire « Les plumes près de chez nous » en extérieur jusqu’à fin octobre 2019 ; Location de la salle Marie-Louise : modification du règlement intérieur ; Location de la salle Marie-Louise : modification du montant de la caution ; Travail en régie - service Périscolaire (en charge de l’entretien) ;

Vie sociale/Scolaire : Règlement intérieur du service Périscolaire 2019-2020 ; Tarifs du service Périscolaire 2019-2020 ; Subvention au Réseau d’aides spécialisées aux élèves en difficulté (RASED) Allevard-Pontcharra ;

Affaires générales/Finances : Instauration de la taxe forfaitaire sur la cession à titre onéreux de terrains devenus constructibles ; Taxe foncière sur les propriétés bâties : Exonération en faveur des logements achevés avant le 1er janvier 1989 ayant fait l’objet de dépenses d’équipement destinées à économiser l’énergie ; Admission en non-valeur ; Régularisation d’emprunt avec la communauté de communes Le Grésivaudan ; Décision modificative no 2 ;

Affaires générales/Ressources humaines : Centre de gestion de l’Isère : Adhésion au contrat groupe d’assurance des risques statutaires 2020-2023 ; Centre de gestion de l’Isère : Adhésion à la convention de participation cadre de protection sociale complémentaire (santé et prévoyance) 2020-2026 ; Tableau des emplois au 1er septembre 2019 ;

Affaires générales : Avenant no 1 à la convention pour la transmission électronique des actes soumis à une obligation de transmission au représentant de l’État ;

Vie sociale : Avenant no 1 au bail à construction « Le Répidon » du 8 octobre 1993 avec l’OPAC 38 : prorogation de bail ;

Intercommunalité : Communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) : position de principe sur le renouvellement de la convention de gestion d’exploitation de l’eau et de l’assainissement ;

Urbanisme/Sécurité : Préparation de la réunion publique sur la sécurité routière sur la commune.

Compte rendu du conseil municipal du 13 09 2019.pdf 

Compte rendu du 29 mai 2019

  

ORDRE DU JOUR

Affaires générales/Finances : Budget du CCAS - compte de gestion 2019 ; Budget du CCAS - compte administratif 2019 ; Subventions 2019 aux associations ; Acquisition de la parcelle B 1175 (La Pruras) - prise en charge des frais de mainlevée publicité foncière ; Syndicat des énergies du département de l’Isère (SÉDI) : demande de financement pour les travaux d’éclairage public ; Syndicat des énergies du département de l’Isère (SÉDI) : adhésion de la commune au service Conseil en énergie partagé_Expert ; Communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) : engagement financier de la commune pour le nouveau service Point information jeunesse (PIJ) de l’espace jeunes du haut Grésivaudan (Pontcharra) géré par l’association Léo Lagrange ; Fondation du patrimoine : adhésion 2019 ; Décision modificative no 1 ;

Animation/Fêtes & Cérémonies : Communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) : Convention de mise à disposition de l’accueil de loisirs sans hébergement intercommunal pour les Fêtes de la Tour (9 juin 2019) ; Contrat de prestation de service avec la société Grésivaudan Tourisme pour la saison 2019 de la tour d’Avalon ; Règlement d’utilisation pour le prêt et la location de matériel communal ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire.

 

 Compte rendu du conseil municipal du 29 05 2019.pdf

 


 

 

ORDRE DU JOUR

 

Administration générale : élection des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs ;

 

Urbanisme : révision du plan d’occupation des sols (POS) en plan local d’urbanisme (PLU) : bilan de la concertation et arrêt du projet ;

 

Finances : budget communal - décision modificative no 1 ; budget assainissement - décision modificative no 1 ;

 

Intercommunalité : communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) : convention de groupement de commandes avec Le Grésivaudan et des communes du territoire pour le contrôle et l’entretien des poteaux incendie ;

 

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire.

 


Compte rendu du 5 avril 2019

 

ORDRE DU JOUR

Affaires générales/Finances : Comptes de gestion 2018 ; Comptes administratifs 2018 ; Affectations des résultats 2018 ; Taxes 2019 ; Tarifs 2019 ; Subventions 2019 aux associations ; Budgets primitifs 2019 ;

Affaires générales/Ressources humaines : Convention de formation « gestes et postures dans les conditions réelles d’activité et des nouveaux matériels mis en place » ;

Animation/Fêtes & Cérémonies : Règlement du vide-greniers des Fêtes de la Tour (9 juin 2019) ;

Ajourné : Conventions de prêt de matériel pour les Fêtes de la Tour (9 juin 2019) ;

Ajourné : Communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) : convention de mise à disposition de l’accueil de loisirs sans hébergement intercommunal pour les Fêtes de la Tour (9 juin 2019).

 

 

 Compte rendu du conseil municipal du 05 04 2019.pdf


 

 

ORDRE DU JOUR

 

Administration générale : élection des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs ;

 

Urbanisme : révision du plan d’occupation des sols (POS) en plan local d’urbanisme (PLU) : bilan de la concertation et arrêt du projet ;

 

Finances : budget communal - décision modificative no 1 ; budget assainissement - décision modificative no 1 ;

 

Intercommunalité : communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) : convention de groupement de commandes avec Le Grésivaudan et des communes du territoire pour le contrôle et l’entretien des poteaux incendie ;

 

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire.

 


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