ORDRE DU JOUR

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 6 mars 2023 ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire ;

Vie sociale / Finances : Compte de gestion 2022 ; Compte administratif 2022 ; Affectation des résultats 2022 ; Taux d’imposition 2023 ; Tarifs 2023 ; Convention relative à la participation aux frais de fonctionnement du centre médico-scolaire (CMS) de Crolles ; Remboursement de frais engagés pour l’inauguration de l’aire de jeu et du plateau sportif ; Pour information : Présentation de l’état annuel 2022 des indemnités perçues par les membres du conseil municipal ; Budget primitif 2023 ;

Patrimoine / Environnement : Convention de prise en charge de la faune sauvage en détresse avec l’association Le Tichodrome, Centre de sauvegarde de la faune sauvage ;

Vie sociale / Finances : Règlement des critères d’attribution de subvention aux associations ; Subventions 2023 aux associations.

ORDRE DU JOUR

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 19 décembre 2022 ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire ;

Affaires générales / Ressources humaines : Convention d’adhésion à l’assistance du centre de gestion de l’Isère sur les dossiers retraite relevant de la Caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales (CNRACL) ; Modalités de mise en œuvre du télétravail.

ORDRE DU JOUR

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 29 septembre 2022 ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire ;

Cadre de vie / Vie associative : Forfait photocopies pour les associations communales ;

Vie sociale / Jeunesse et Sports : Don des associations à la commune pour le projet « Rénovation de l’aire de jeux et du plateau sportif » ;

Vie sociale / Affaires scolaires : Subvention de la commune à la coopérative scolaire (projet classe de mer 2023) ; Subvention exceptionnelle l’association Vive l’école (animation marché de Noël) ;

Vie sociale / Finances : Décision modificative n^o 3 ; Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2023 ;

Affaires générales / Ressources humaines : Tableau des emplois au 1^er octobre 2022 ; Adhésion au contrat d’assurance des risques statutaires négocié par le centre de gestion de l’Isère ;

Affaires générales : Coopération décentralisée : arrêt de l’action au Mali (décisions gouvernementales) et suite à donner pour la politique de coopération décentralisée communale.

ORDRE DU JOUR

ORDRE DU JOUR

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 28 juin 2022 ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire ;

Finances & RH / Scolaire & Périscolaire : Règlement intérieur du service Périscolaire ; Tarifs de la restauration scolaire ;

Finances & RH / Finances : Décision modificative n^o 2 ; Refacturation de la formation « Connaître et maîtriser les demandes de subvention » du 7 juin 2022 à la commune de Le Moutaret ;

Finances & RH / Ressources humaines : Tableau des emplois au 1^er septembre 2022 ; Mandat au centre de gestion de l’Isère pour lancer une procédure de marché public (contrat d’assurance des risques statutaires) ;

Intercommunalité : Communauté de communes Le Grésivaudan (CCPG) : Restitution de certaines compétences communautaires aux communes des Adrets, de Theys et du Haut-Bréda ; Communauté de communes Le Grésivaudan (CCPG) : Autorisation aux parties prenantes de poursuivre la réflexion sur le projet de desserte forestière de Bramefarine (passage sur le territoire communal) ;

Affaires générales : Coopération décentralisée : Renouvellement de la convention de coopération décentralisée (communes du nord, communes du sud, association Arcade) du 1^er janvier 2023 au 31 décembre 2026 ; Syndicat mixte des mobilités de l’aire grenobloise (SMMAG) : Désignation d’un membre du conseil municipal au Comité local Mobilités ; Désignation des commissions communales et de leurs membres ;

Patrimoine / Agriculture & Forêts : Certification de la gestion durable de la forêt communale ;

Questions diverses : Conseiller municipal correspondant incendie et secours.

ORDRE DU JOUR

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 12 avril 2022 ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire ;

Vie sociale/Finances : Tarifs du service Périscolaire 2022-2023 ; Conservation de la retenue de garantie - travaux de rénovation de l’ensemble du marais d’Avalon ; Décision modificative n^o 1

Administration générale : Convention de déneigement par la commune (parties de la RD 9b et RD 9g) avec le département ; Contrat de licence/maintenance pour le produit d’archives multimédia « gestion d’état civil numérisé des communes » (GEMCO) ; Modalités de publicité des actes pris par les communes de moins de 3 500 habitants ;

Intercommunalité : Communauté de communes Le Grésivaudan (CCPG) : Signature de la convention territoriale globale (CTG), nouveau cadre partenarial entre la CAF et les collectivités ;

Patrimoine / Environnement : Convention d’exploitation groupée de bois (CEG SAIMAXI K L O) ;

Cadre de vie / Culture : Contrat de vente avec l’association Style connection pour le concert de l’été (Barrio Combo) ; Contrat de cession du spectacle « Impro Expresso » avec l’association PDG & Compagnie.

ORDRE DU JOUR

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 17 mars 2022 ;

Vie sociale/Finances : Compte de gestion 2021 ; Compte administratif 2021 ; Affectation des résultats 2021 ; Taux d’imposition 2022 ; Tarifs 2022 ; Programme d’actions 2022 pour la forêt communale ; Présentation de l’état annuel 2021 des indemnités perçues par les membres du conseil municipal ; Budget primitif 2022 ; Subventions 2022 aux associations ;

Administration générale : Convention de conseils et d’assistance 2022 avec la SCP Fessler Jorquera & associés ;

Intercommunalité : Communauté de communes Le Grésivaudan (CCPG) : Convention de mandat de maîtrise d’ouvrage déléguée relative à une opération de desserte dénommée « Bramefarine » entre les communes de Crêts-en-Belledonne/Allevard/Le Moutaret/Saint-Maximin/Pontcharra/Le Cheylas/l’Association Syndicale Autorisée (ASA) des Teppes de Belledonne Nord et la communauté de communes Le Grésivaudan ;

Patrimoine / Environnement : Consultation des organes délibérants des collectivités sur le projet de plan de protection de l’atmosphère de l’agglomération grenobloise et plan bois associé.