ORDRE DU JOUR

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 4 avril 2023 ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire ;

Affaires générales : Élections sénatoriales 2023 : désignations des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants ; Convention de conseils et d’assistance 2023 avec la SCP Fessler Jorquera & associés ; Convention 2023 de stérilisation et d’identification des chats libres sauvages avec la Fondation 30 millions d’amis ;

Affaires générales / Ressources humaines : Mise en œuvre des lignes directrices de gestion ;

Vie sociale / Affaires sociales : Convention d’attribution de subventions Conférence des financeurs de la prévention de la perte d’autonomie de l’Isère 2023 : projet « Les ateliers du bonheur » ; Convention d’attribution de subventions Conférence des financeurs de la prévention de la perte d’autonomie de l’Isère 2023 : projet « Atelier création et convivialité » ; Demande d’aide financière (aide sociale) ;

Vie sociale / Jeunesse & Sports : Demande de subvention au conseil départemental de l’Isère pour la réalisation d’un espace loisirs orientation sur la commune de Saint-Maximin ;

Vie sociale / Finances : Décision modificative n^o 1 ;

Intercommunalité : Désignation du référent déontologue à destination des élus communaux ; Commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) : Rapport relatif à l’évaluation de la restitution aux communes des Adrets, du Haut-Bréda et de Theys de l’éclairage public et d’un commerce de proximité ; Commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) : Rapport relatif à l’évaluation du transfert à la communauté de communes Le Grésivaudan des piscines de plein air d’Allevard, de Saint-Martin d’Uriage et de Saint-Vincent de Mercuze ;

Patrimoine / Patrimoine bâti : Contrat de prestation de service avec la société Grésivaudan Tourisme pour la saison 2023 de la tour d’Avalon ; Aire de camping-cars : Approbation du tarif et des modalités de paiement (adhésion à place de marché Office de tourisme Belledonne Chartreuse) ;

Cadre de vie / Culture : Contrat de cession des droits d’exploitation du spectacle de l’association New Boy pour le concert de l’été (Thierry Girault Quartet).

ORDRE DU JOUR

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 6 mars 2023 ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire ;

Vie sociale / Finances : Compte de gestion 2022 ; Compte administratif 2022 ; Affectation des résultats 2022 ; Taux d’imposition 2023 ; Tarifs 2023 ; Convention relative à la participation aux frais de fonctionnement du centre médico-scolaire (CMS) de Crolles ; Remboursement de frais engagés pour l’inauguration de l’aire de jeu et du plateau sportif ; Pour information : Présentation de l’état annuel 2022 des indemnités perçues par les membres du conseil municipal ; Budget primitif 2023 ;

Patrimoine / Environnement : Convention de prise en charge de la faune sauvage en détresse avec l’association Le Tichodrome, Centre de sauvegarde de la faune sauvage ;

Vie sociale / Finances : Règlement des critères d’attribution de subvention aux associations ; Subventions 2023 aux associations.

ORDRE DU JOUR

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 19 décembre 2022 ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire ;

Affaires générales / Ressources humaines : Convention d’adhésion à l’assistance du centre de gestion de l’Isère sur les dossiers retraite relevant de la Caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales (CNRACL) ; Modalités de mise en œuvre du télétravail.

ORDRE DU JOUR

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 29 septembre 2022 ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire ;

Cadre de vie / Vie associative : Forfait photocopies pour les associations communales ;

Vie sociale / Jeunesse et Sports : Don des associations à la commune pour le projet « Rénovation de l’aire de jeux et du plateau sportif » ;

Vie sociale / Affaires scolaires : Subvention de la commune à la coopérative scolaire (projet classe de mer 2023) ; Subvention exceptionnelle l’association Vive l’école (animation marché de Noël) ;

Vie sociale / Finances : Décision modificative n^o 3 ; Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2023 ;

Affaires générales / Ressources humaines : Tableau des emplois au 1^er octobre 2022 ; Adhésion au contrat d’assurance des risques statutaires négocié par le centre de gestion de l’Isère ;

Affaires générales : Coopération décentralisée : arrêt de l’action au Mali (décisions gouvernementales) et suite à donner pour la politique de coopération décentralisée communale.

ORDRE DU JOUR

ORDRE DU JOUR

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 28 juin 2022 ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire ;

Finances & RH / Scolaire & Périscolaire : Règlement intérieur du service Périscolaire ; Tarifs de la restauration scolaire ;

Finances & RH / Finances : Décision modificative n^o 2 ; Refacturation de la formation « Connaître et maîtriser les demandes de subvention » du 7 juin 2022 à la commune de Le Moutaret ;

Finances & RH / Ressources humaines : Tableau des emplois au 1^er septembre 2022 ; Mandat au centre de gestion de l’Isère pour lancer une procédure de marché public (contrat d’assurance des risques statutaires) ;

Intercommunalité : Communauté de communes Le Grésivaudan (CCPG) : Restitution de certaines compétences communautaires aux communes des Adrets, de Theys et du Haut-Bréda ; Communauté de communes Le Grésivaudan (CCPG) : Autorisation aux parties prenantes de poursuivre la réflexion sur le projet de desserte forestière de Bramefarine (passage sur le territoire communal) ;

Affaires générales : Coopération décentralisée : Renouvellement de la convention de coopération décentralisée (communes du nord, communes du sud, association Arcade) du 1^er janvier 2023 au 31 décembre 2026 ; Syndicat mixte des mobilités de l’aire grenobloise (SMMAG) : Désignation d’un membre du conseil municipal au Comité local Mobilités ; Désignation des commissions communales et de leurs membres ;

Patrimoine / Agriculture & Forêts : Certification de la gestion durable de la forêt communale ;

Questions diverses : Conseiller municipal correspondant incendie et secours.

ORDRE DU JOUR

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 12 avril 2022 ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire ;

Vie sociale/Finances : Tarifs du service Périscolaire 2022-2023 ; Conservation de la retenue de garantie - travaux de rénovation de l’ensemble du marais d’Avalon ; Décision modificative n^o 1

Administration générale : Convention de déneigement par la commune (parties de la RD 9b et RD 9g) avec le département ; Contrat de licence/maintenance pour le produit d’archives multimédia « gestion d’état civil numérisé des communes » (GEMCO) ; Modalités de publicité des actes pris par les communes de moins de 3 500 habitants ;

Intercommunalité : Communauté de communes Le Grésivaudan (CCPG) : Signature de la convention territoriale globale (CTG), nouveau cadre partenarial entre la CAF et les collectivités ;

Patrimoine / Environnement : Convention d’exploitation groupée de bois (CEG SAIMAXI K L O) ;

Cadre de vie / Culture : Contrat de vente avec l’association Style connection pour le concert de l’été (Barrio Combo) ; Contrat de cession du spectacle « Impro Expresso » avec l’association PDG & Compagnie.