Accueil Conseil municipal Compte rendus
Compte rendu du 29 juin 2016 PDF Imprimer Envoyer


ORDRE DU JOUR

Vie sociale/Scolaire : règlement intérieur du service Périscolaire 2016/2017

Finances : tarifs des services Périscolaires 2016/2017 ; contrat de maintenance Géosoft 15AE4314 ; commune - décision modificative no 1 ;

Intercommunalité : Syndicat d’assainissement du Bréda (SABRE) : orientation dans le cadre des transferts de compétence prévus par la loi NOTRe ; dissolution du Syndicat intercommunal de la route forestière de Bramefarine ;

Administration générale : délégations du conseil municipal au maire ;

Cadre de vie/Environnement : notice de gestion de l’espace naturel sensible (ENS) du marais d’Avalon (mise à jour) ;

Urbanisme/Aménagements Travaux Voirie : convention pour autorisation de servitude de passage en terrain privé de canalisation publique d’assainissement (La Combe) ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire.


pdf Compte rendu du conseil municipal du 29 06 2016.pdf

ORDRE DU JOUR

Vie sociale/Scolaire : règlement intérieur du service Périscolaire 2016/2017

Finances : tarifs des services Périscolaires 2016/2017 ; contrat de maintenance Géosoft 15AE4314 ; commune - décision modificative no 1 ;

Intercommunalité : Syndicat d’assainissement du Bréda (SABRE) : orientation dans le cadre des transferts de compétence prévus par la loi NOTRe ; dissolution du Syndicat intercommunal de la route forestière de Bramefarine ;

Administration générale : délégations du conseil municipal au maire ;

Cadre de vie/Environnement : notice de gestion de l’espace naturel sensible (ENS) du marais d’Avalon (mise à jour) ;

Urbanisme/Aménagements Travaux Voirie : convention pour autorisation de servitude de passage en terrain privé de canalisation publique d’assainissement (La Combe) ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire.

 
Compte rendu du 24 mars 2016 PDF Imprimer Envoyer


ORDRE DU JOUR

Finances : comptes de gestion 2015 ; comptes administratifs 2015 ; affectation des résultats 2015 ; taxes 2016 ; tarifs 2016 ; subventions 2016 aux associations ; participation de la commune aux frais d’inscription de l’école de musique de Pontcharra ; budgets primitifs 2016 ;

Cadre de vie/Environnement : validation de la convention d’assistance avec le Conservatoire d’espaces naturels (CEN) Isère - Avenir ;

Cadre de vie/Agriculture & Forêts : programme d’actions 2016 pour la forêt communale ;

Intercommunalité : communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) : refus du transfert de la compétence plan local d’urbanisme ; communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) : convention d’occupation temporaire du domaine public dans le cadre des Fêtes de la Tour ;

Urbanisme/Aménagements Travaux Voirie : restauration de la tour d’Avalon : travaux ; étude hydraulique et dimensionnement ouvrages de vidange de l’ENS du marais d’Avalon ; acquisition des parcelles B 1118, 2206 & 2208 ; réfection des ouvrages d’art et maîtrise d’œuvre du service Restauration des terrains en montagne (RTM) de l’ONF ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire.


pdf Compte-rendu du conseil municipal du 24 03 2016.pdf

ORDRE DU JOUR

Finances : convention avec l’association « Les Amis des animaux » (Pontcharra) ; subvention aux associations (ANACR et FNACA) ; budget communal - décision modificative (DM) 1 ; budget de l’assainissement - décision modificative (DM) 1 ; indemnité de conseil allouée au comptable du Trésor chargé des fonctions de receveurs de la commune ; modification des tarifs et des exonérations de la taxe de séjour sur le territoire communal ;

Intercommunalité : Communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) : convention prestation de service du service intercommunal d’instruction des autorisations du droit des sols (ADS) ; CCPG : convention d’occupation temporaire du domaine public de l’accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) de Saint-Maximin par la commune à l’occasion du concert du 16 août 2015 ; Espace Belledonne : désignation d’un représentant de la commune au sein du comité de programmation Leader Belledonne 2014-2020 ;

Vie sociale/Scolaire : convention projet éducatif de territoire (PEDT) avec les services de l’État (préfecture et rectorat) et la Caf de l’Isère ;

Urbanisme/Aménagements, Travaux Voirie : autorisation de dépôt d’un dossier Agenda d’accessibilité programmée (Ad’AP) des établissements recevant du public (ERP) et installations ouvertes au public (IOP) communaux ;

Question annexe : motion pour une mise en œuvre accélérée du projet de reconstruction du pont reliant les communes de Le Cheylas et La Buissière ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire.

 
Compte rendu du 5 février 2016 PDF Imprimer Envoyer

 

ORDRE DU JOUR

Intercommunalité : communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) : approbation des nouveaux statuts ; syndicat intercommunal du Bréda et de la Combe de Savoie (SIBRECSA) : approbation du règlement de collecte des déchets ménagers ;

Administration générale : acquisition d’une bande de terrain (B 1099 et B 1101) et d’une grange (B 1100) appartenant à la CCPG sur la commune de Saint-Maximin ; convention d’honoraires d’assistance juridique avec la SELARL CDMD-avocats affaires publiques (Grenoble) ; création d’un groupe de travail « Cimetière » au sein de la commission Vie sociale ;

Cadre de vie/Environnement : avis sur l’installation classée pour la protection de l’environnement soumise à autorisation Granulats Vicat à Barraux ;

Urbanisme/Habitat construction : délibération en faveur du bois ;

Finances : groupement de commandes « restauration scolaire et portage de repas 2016-2019 » avec les communes de Pontcharra et de Barraux ; instauration de la redevance d’occupation du domaine public chantier ; autorisation de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif communal 2016 ; autorisation de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif de l’assainissement 2016 ; autorisation de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif de l’eau 2016 ;

Cadre de vie/Patrimoine bâti : convention « autorisation du clergé affectataire pour utilisation de l’église communale par un tiers organisateur » ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire.

 

pdf Compte rendu du conseil municipal du 05 02 2016

ORDRE DU JOUR

Finances : convention avec l’association « Les Amis des animaux » (Pontcharra) ; subvention aux associations (ANACR et FNACA) ; budget communal - décision modificative (DM) 1 ; budget de l’assainissement - décision modificative (DM) 1 ; indemnité de conseil allouée au comptable du Trésor chargé des fonctions de receveurs de la commune ; modification des tarifs et des exonérations de la taxe de séjour sur le territoire communal ;

Intercommunalité : Communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) : convention prestation de service du service intercommunal d’instruction des autorisations du droit des sols (ADS) ; CCPG : convention d’occupation temporaire du domaine public de l’accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) de Saint-Maximin par la commune à l’occasion du concert du 16 août 2015 ; Espace Belledonne : désignation d’un représentant de la commune au sein du comité de programmation Leader Belledonne 2014-2020 ;

Vie sociale/Scolaire : convention projet éducatif de territoire (PEDT) avec les services de l’État (préfecture et rectorat) et la Caf de l’Isère ;

Urbanisme/Aménagements, Travaux Voirie : autorisation de dépôt d’un dossier Agenda d’accessibilité programmée (Ad’AP) des établissements recevant du public (ERP) et installations ouvertes au public (IOP) communaux ;

Question annexe : motion pour une mise en œuvre accélérée du projet de reconstruction du pont reliant les communes de Le Cheylas et La Buissière ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire.

 
Compte rendu du 17 décembre 2015 PDF Imprimer Envoyer

 

ORDRE DU JOUR

Animation/Fêtes et cérémonies : organisation des Fêtes de la Tour 2016 ;

Finances : subvention aux associations (CTM et Vive l’école) ; subvention au lycée Pierre du Terrail ; budget communal - décision modificative (DM) no 2 ; projet Isère-Amont : acquisition de parcelles sur la commune de Pontcharra par le syndicat mixte des bassins hydrauliques de l’Isère (SYMBHI) ; acquisition des parcelles B 1209, 1210 et 1211 sises La Bruta ;

Ressources humaines : contrat groupe d’assurance du personnel ; convention médecine préventive et santé au travail du centre de gestion de l’Isère ; instauration du compte épargne temps (CET) ;

Vie sociale/Scolaire : convention relative à la participation aux frais de fonctionnement du centre médico-scolaire (CMS) de Crolles ;

Intercommunalité : avis sur le projet du schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) ; Communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) : rapport d’activité 2014 ; CCPG : rapport de la commission locale d’évaluation des transferts de charges (CLECT) ; CCPG : convention de mise à disposition du bassin du centre nautique intercommunal ; CCPG : soutien au projet Territoire à énergie positive (TEPOS) ; Syndicat d’assainissement du Bréda (SABRE) : rapport relatif au prix et à la qualité du service (RPQS) 2014 ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire ;

Information annexe (PLU).

 

pdf Compte rendu du conseil municipal du 17 12 2015 


ORDRE DU JOUR

Finances : convention avec l’association « Les Amis des animaux » (Pontcharra) ; subvention aux associations (ANACR et FNACA) ; budget communal - décision modificative (DM) 1 ; budget de l’assainissement - décision modificative (DM) 1 ; indemnité de conseil allouée au comptable du Trésor chargé des fonctions de receveurs de la commune ; modification des tarifs et des exonérations de la taxe de séjour sur le territoire communal ;

Intercommunalité : Communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) : convention prestation de service du service intercommunal d’instruction des autorisations du droit des sols (ADS) ; CCPG : convention d’occupation temporaire du domaine public de l’accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) de Saint-Maximin par la commune à l’occasion du concert du 16 août 2015 ; Espace Belledonne : désignation d’un représentant de la commune au sein du comité de programmation Leader Belledonne 2014-2020 ;

Vie sociale/Scolaire : convention projet éducatif de territoire (PEDT) avec les services de l’État (préfecture et rectorat) et la Caf de l’Isère ;

Urbanisme/Aménagements, Travaux Voirie : autorisation de dépôt d’un dossier Agenda d’accessibilité programmée (Ad’AP) des établissements recevant du public (ERP) et installations ouvertes au public (IOP) communaux ;

Question annexe : motion pour une mise en œuvre accélérée du projet de reconstruction du pont reliant les communes de Le Cheylas et La Buissière ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire.

 
Compte rendu du 22 septembre 2015 PDF Imprimer Envoyer

 

ORDRE DU JOUR

Finances : convention avec l’association « Les Amis des animaux » (Pontcharra) ; subvention aux associations (ANACR et FNACA) ; budget communal - décision modificative (DM) 1 ; budget de l’assainissement - décision modificative (DM) 1 ; budget de l’eau - décision modificative (DM) 1 ; indemnité de conseil allouée au comptable du Trésor chargé des fonctions de receveurs de la commune ; modification des tarifs et des exonérations de la taxe de séjour sur le territoire communal ;

Intercommunalité : Communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) : convention prestation de service du service intercommunal d’instruction des autorisations du droit des sols (ADS) ; CCPG : convention d’occupation temporaire du domaine public de l’accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) de Saint-Maximin par la commune à l’occasion du concert du 16 août 2015 ; Espace Belledonne : désignation d’un représentant de la commune au sein du comité de programmation Leader Belledonne 2014-2020 ;

Vie sociale/Scolaire : convention projet éducatif de territoire (PEDT) avec les services de l’État (préfecture et rectorat) et la Caf de l’Isère ;

Urbanisme/Aménagements, Travaux Voirie : autorisation de dépôt d’un dossier Agenda d’accessibilité programmée (Ad’AP) des établissements recevant du public (ERP) et installations ouvertes au public (IOP) communaux ;

Question annexe : motion pour une mise en œuvre accélérée du projet de reconstruction du pont reliant les communes de Le Cheylas et La Buissière ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire.

 

 

pdf Compte rendu du conseil municipal du 22 09 2015

ORDRE DU JOUR

Finances : convention avec l’association « Les Amis des animaux » (Pontcharra) ; subvention aux associations (ANACR et FNACA) ; budget communal - décision modificative (DM) 1 ; budget de l’assainissement - décision modificative (DM) 1 ; indemnité de conseil allouée au comptable du Trésor chargé des fonctions de receveurs de la commune ; modification des tarifs et des exonérations de la taxe de séjour sur le territoire communal ;

Intercommunalité : Communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) : convention prestation de service du service intercommunal d’instruction des autorisations du droit des sols (ADS) ; CCPG : convention d’occupation temporaire du domaine public de l’accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) de Saint-Maximin par la commune à l’occasion du concert du 16 août 2015 ; Espace Belledonne : désignation d’un représentant de la commune au sein du comité de programmation Leader Belledonne 2014-2020 ;

Vie sociale/Scolaire : convention projet éducatif de territoire (PEDT) avec les services de l’État (préfecture et rectorat) et la Caf de l’Isère ;

Urbanisme/Aménagements, Travaux Voirie : autorisation de dépôt d’un dossier Agenda d’accessibilité programmée (Ad’AP) des établissements recevant du public (ERP) et installations ouvertes au public (IOP) communaux ;

Question annexe : motion pour une mise en œuvre accélérée du projet de reconstruction du pont reliant les communes de Le Cheylas et La Buissière ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire.

 
Compte rendu du 10 juin 2015 PDF Imprimer Envoyer

 

 

ORDRE DU JOUR

Intercommunalité : Communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) : convention d’occupation temporaire du domaine public de l’accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) de Saint-Maximin par la commune à l’occasion des Fêtes de la Tour 2015 ; accord local sur la composition du conseil communautaire (nombre de conseillers et répartition des sièges entre les communes) ;

Administration générale : proposition financière du service Archives itinérantes du centre gestion de l’Isère après son diagnostic du 4 mai 2015 ; 

Ressources humaines : désaffiliation de la Métro au centre de gestion de l’Isère à compter du 1er janvier 2016 ; tour d’Avalon : création d’un poste d’adjoint administratif pour la saison 2015 ;

Scolaire : projet éducatif territorial (PEDT) ; règlement intérieur des services périscolaires 2015-2016 ;

Finances : tarifs du service Périscolaire 2015-2016 ; révision du POS en PLU : demande de subvention (plan de financement) ; consultance architecturale du conseil architecture urbanisme environnement (CAUE) ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire.

 

 

pdf Compte rendu du conseil municipal du 10 06 2015.pdf  

 
Compte rendu du 26 mars 2015 PDF Imprimer Envoyer

 

ORDRE DU JOUR

Cadre de vie/Environnement : validation de la notice de gestion de l’espace naturel sensible (ENS) du marais d’Avalon, demande de soutien financier pour la réalisation des actions 2015 et validation de la convention d’assistance avec le CEN-Isère ;

Intercommunalité : communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) : convention de mise à disposition du bassin du centre nautique intercommunal ;

Urbanisme/Aménagements Travaux Voirie : sollicitation de l’association syndicale Les Jardins du Chapela pour être intégré au déneigement communal ; subventions de l’agence de l’eau gérées par le département de l’Isère ; 

Ressources humaines : convention de partenariat avec le centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT) pour les formations donnant lieu à une contrepartie financière ; tarification pour sollicitation du service Archives itinérantes du centre gestion de l’Isère ; institution de manière définitive de l’entretien professionnel en lieu et place de la notation ;

Finances : comptes administratifs et comptes de gestion 2014 ; affectation des résultats 2014 ; taxes 2015 ; tarifs 2015 ; subventions 2015 ; budgets primitifs 2015 ;

compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire ;

questions diverses.

 

 

pdf Compte rendu du conseil municipal du 26 03 2015

 
<< Début < Précédent 1 2 3 4 5 6 7 8 Suivant > Fin >>

Page 2 sur 8

Actualités

prev
next

Délivrance des cartes d'identité

 Depuis 21 mars 2017, la commune de Saint-Maximin ne peut plus délivrer de cartes d'...

Lire la suite

Nouvelle trésorie pour la commune : Allevard

À compter de janvier 2017, la commune dépend de la trésorerie d'Allevard. Voici ses coordonnées : 10, ...

Lire la suite

Horaires d'ouverture au public

Mardi : 15 heures - 19 heures ; Jeudi : 9 heures - 12 heures ; Vendredi : 15 heures - 18 he...

Lire la suite

Permanence « Action sociale » - 1er jeudi du mois

Andrée Kiezer, adjointe au maire, responsable de la commission Vie sociale vous propose une permanence ...

Lire la suite

Déchets verts : feux interdits toute l'année

  Explications et réglementation sur les feux de déchets verts en Isère, interdits tout au long ...

Lire la suite

Vigilance Consommation d'eau

Vigilance Consommation d'eau potable   L'attention des habitants est attirée sur la nécessité de tenir informée la ...

Lire la suite

Lettre d'information


aj2l