St-maximim38

ORDRE DU JOUR

Animation/Fêtes & Cérémonies : Contrat de partenariat « Gestion des visites groupes » à la tour d’Avalon avec la société Grésivaudan Tourisme ; Convention avec l’association Artistes en Grésivaudan à l’occasion des Journées européennes du patrimoine 2019 ; Contrat de cession avec l’association Coloribus à l’occasion des Journées européennes du patrimoine 2019 ; Contrat de location avec Thomas Cugnot pour l’exposition photographique temporaire « Les plumes près de chez nous » en extérieur jusqu’à fin octobre 2019 ; Location de la salle Marie-Louise : modification du règlement intérieur ; Location de la salle Marie-Louise : modification du montant de la caution ; Travail en régie - service Périscolaire (en charge de l’entretien) ;

Vie sociale/Scolaire : Règlement intérieur du service Périscolaire 2019-2020 ; Tarifs du service Périscolaire 2019-2020 ; Subvention au Réseau d’aides spécialisées aux élèves en difficulté (RASED) Allevard-Pontcharra ;

Affaires générales/Finances : Instauration de la taxe forfaitaire sur la cession à titre onéreux de terrains devenus constructibles ; Taxe foncière sur les propriétés bâties : Exonération en faveur des logements achevés avant le 1^er janvier 1989 ayant fait l’objet de dépenses d’équipement destinées à économiser l’énergie ; Admission en non-valeur ; Régularisation d’emprunt avec la communauté de communes Le Grésivaudan ; Décision modificative n^o 2 ;

Affaires générales/Ressources humaines : Centre de gestion de l’Isère : Adhésion au contrat groupe d’assurance des risques statutaires 2020-2023 ; Centre de gestion de l’Isère : Adhésion à la convention de participation cadre de protection sociale complémentaire (santé et prévoyance) 2020-2026 ; Tableau des emplois au 1^er septembre 2019 ;

Affaires générales : Avenant n^o 1 à la convention pour la transmission électronique des actes soumis à une obligation de transmission au représentant de l’État ;

Vie sociale : Avenant n^o 1 au bail à construction « Le Répidon » du 8 octobre 1993 avec l’OPAC 38 : prorogation de bail ;

Intercommunalité : Communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) : position de principe sur le renouvellement de la convention de gestion d’exploitation de l’eau et de l’assainissement ;

Urbanisme/Sécurité : Préparation de la réunion publique sur la sécurité routière sur la commune.

ORDRE DU JOUR

Affaires générales/Finances : Budget du CCAS - compte de gestion 2019 ; Budget du CCAS - compte administratif 2019 ; Subventions 2019 aux associations ; Acquisition de la parcelle B 1175 (La Pruras) - prise en charge des frais de mainlevée publicité foncière ; Syndicat des énergies du département de l’Isère (SÉDI) : demande de financement pour les travaux d’éclairage public ; Syndicat des énergies du département de l’Isère (SÉDI) : adhésion de la commune au service Conseil en énergie partagé_Expert ; Communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) : engagement financier de la commune pour le nouveau service Point information jeunesse (PIJ) de l’espace jeunes du haut Grésivaudan (Pontcharra) géré par l’association Léo Lagrange ; Fondation du patrimoine : adhésion 2019 ; Décision modificative n^o 1 ;

Animation/Fêtes & Cérémonies : Communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) : Convention de mise à disposition de l’accueil de loisirs sans hébergement intercommunal pour les Fêtes de la Tour (9 juin 2019) ; Contrat de prestation de service avec la société Grésivaudan Tourisme pour la saison 2019 de la tour d’Avalon ; Règlement d’utilisation pour le prêt et la location de matériel communal ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire.

ORDRE DU JOUR

Affaires générales/Finances : Comptes de gestion 2018 ; Comptes administratifs 2018 ; Affectations des résultats 2018 ; Taxes 2019 ; Tarifs 2019 ; Subventions 2019 aux associations ; Budgets primitifs 2019 ;

Affaires générales/Ressources humaines : Convention de formation « gestes et postures dans les conditions réelles d’activité et des nouveaux matériels mis en place » ;

Animation/Fêtes & Cérémonies : Règlement du vide-greniers des Fêtes de la Tour (9 juin 2019) ;

Ajourné : Conventions de prêt de matériel pour les Fêtes de la Tour (9 juin 2019) ;

Ajourné : Communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) : convention de mise à disposition de l’accueil de loisirs sans hébergement intercommunal pour les Fêtes de la Tour (9 juin 2019).

ORDRE DU JOUR

Installation du conseil municipal.

Élection du maire.

Élection des adjoints : Nombre d’adjoints ; Élection des adjoints.

Établissement du tableau du conseil municipal.

Désignation du délégué communautaire et de son suppléant.

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 22 février 2019 ;

Indemnités des élus.

Délégations du conseil municipal au maire.

Désignation des commissions communales et de leurs membres.

Élection des membres de la commission d’appel d’offres.

Désignation des délégués communaux dans les différents établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) et dans les associations.

Centre communal d’action sociale (CCAS) : dissolution.

Travaux/Urbanisme : Syndicat des énergies du département de l’Isère (SÉDI) : plan de financement définitif « Enfouissement BT/TÉL secteur Avalon » (affaire 17.003.426) ; Point ajourné : SÉDI : demande de financement pour travaux d’éclairage public ; SÉDI : Transfert de l’exercice de la compétence « Mise en place et organisation d’un service comprenant la création, l’entretien et l’exploitation des infrastructure(s) de charge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables (IRVE) au SÉDI ; Communauté de communes Le Grésivaudan (CCPG) : Fonds de financement de la transition énergétique TEPCV du Grésivaudan - Rénovation énergétique de l’éclairage public des communes ;

Scolaire : Modification du règlement intérieur du service Périscolaire 2018-2019 ;

Finances : Programme d’actions 2019 pour la forêt communale ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire ;

Questions diverses : Déplacement du monument aux Morts.

ORDRE DU JOUR

Contrôle/Ressources humaines : Mandat donné au centre de gestion de l’Isère afin de développer une convention de participation de protection sociale complémentaire avec participation de l’employeur ;

Vie sociale/Environnement : Convention d’intégration du site du marais d’Avalon (SL151) dans le réseau des espaces naturels sensibles (ENS) du département de l’Isère (ENV-2009-0029) - reconduction ;

Finances : Convention relative à la participation aux frais de fonctionnement du centre médico-scolaire (CMS) de Crolles ; Attribution d’une concession sans frais au cimetière communal ; Indemnité des élus ; Transfert des résultats du Syndicat d’assainissement du Bréda (SABRE) à la communauté de communes Le Grésivaudan ; Information dans le cadre de la préparation budgétaire 2019 : analyse des résultats 2018, arbitrage des projets prioritaires 2019 ; Emprunt pour les investissements 2019 ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire ;

Questions diverses.

ORDRE DU JOUR

Administration générale : Désignation des commissions communales et de leurs membres ; Désignation des délégués communaux dans les différents établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) et dans les associations ; Dénomination d’une voie de la commune de Saint-Maximin ;

Finances : Décision modificative n^o 4 ; Participation financière de Vive l’école à l’acquisition des iPads de l’école et au spectacle de Noël ; Vente d’une lame à neige ; Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2019 ;

Intercommunalité : Communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) : rapport modifié de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) 2018 ;

Urbanisme/Aménagements, Travaux Voirie : Syndicat des énergies du département de l’Isère (SÉDI) : plan de financement « Enfouissement BT/TÉL secteur Avalon » (affaire 17.003.426) ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire ;

Questions diverses : sécurité sur la RD 9.