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Compte rendu du 7 avril 2021 |
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ORDRE DU JOUR
Approbation du compte rendu du conseil municipal du 26 février 2021 ;
Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire ;
Intercommunalité : Communauté de communes Le Grésivaudan (CCPG) : Approbation du procès-verbal corrigé de mise à disposition par la commune des biens meubles et immeubles issus du Syndicat d’assainissement du Bréda (SABRE) affectés à la compétence Assainissement au profit de la communauté de communes Le Grésivaudan ; Communauté de communes Le Grésivaudan (CCPG) : Actualisation du conventionnement pour la réalisation de prestations de services avec la commune de Saint-Maximin pour la veille des itinéraires de randonnées du plan départemental des itinéraires de promenade et randonnée (PDIPR) ;
Finances / Scolaire & Périscolaire : Motion de soutien à l’action des organisations de parents d’élèves du collège Marcel-Chêne contre la baisse de dotation horaire globale (DHG) alloué à l’établissement scolaire ;
Finances & RH / Finances : Compte de gestion 2020 ; Compte administratif 2020 ; Affectation des résultats 2020 ; Vote des taux d’imposition 2021 ; Tarifs 2021 ; Programme d’actions 2021 pour la forêt communale ; Convention de mécénat avec la caisse régionale de Crédit agricole mutuel sud Rhône Alpes ; Redevance d’occupation du domaine public due par les opérateurs de télécommunications ; Redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d’électricité ; Redevance pour l’occupation du domaine public par les chantiers provisoires de travaux sur des ouvrages des réseaux de transport et de distribution d’électricité et de gaz ; Présentation de l’état annuel 2020 des indemnités perçues par les membres du conseil municipal ; Budget primitif 2021 ; Subventions 2021 aux associations ; Accès au matériel communal à l’association « Human Humus » ; Forfait photocopies pour les associations communales & « Human Humus ».
 Compte rendu du conseil municipal du 07 04 2021.pdf
ORDRE DU JOUR
Administration générale : élection des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs ;
Urbanisme : révision du plan d’occupation des sols (POS) en plan local d’urbanisme (PLU) : bilan de la concertation et arrêt du projet ;
Finances : budget communal - décision modificative no 1 ; budget assainissement - décision modificative no 1 ;
Intercommunalité : communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) : convention de groupement de commandes avec Le Grésivaudan et des communes du territoire pour le contrôle et l’entretien des poteaux incendie ;
Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire.
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Compte rendu du 26 février 2021 |
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ORDRE DU JOUR
Approbation du compte rendu du conseil municipal du 21 décembre 2020 ;
Finances & RH : Tableau des emplois au 1er janvier 2021 ;
Patrimoine / Agriculture & Forêt : Protection et mise en valeur des espaces agricoles et naturels périurbains (outil « PAEN ») - avis sur le lancement d’une réflexion sur notre commune ;
Intercommunalité : Communauté de communes Le Grésivaudan (CCPG) : Convention de mise à disposition du bassin du centre nautique intercommunal 2020-2021 ; Communauté de communes Le Grésivaudan (CCPG) : Approbation du procès-verbal de mise à disposition par la commune des biens meubles et immeubles affectés à la compétence Eau au profit de la communauté de communes Le Grésivaudan ; Communauté de communes Le Grésivaudan (CCPG) : Approbation du procès-verbal de mise à disposition par la commune des biens meubles et immeubles affectés à la compétence Assainissement au profit de la communauté de communes Le Grésivaudan ; Communauté de communes Le Grésivaudan (CCPG) : Approbation du procès-verbal de mise à disposition par la commune des biens meubles et immeubles issus du Syndicat d’assainissement du Bréda (SABRE) affectés à la compétence Assainissement au profit de la communauté de communes Le Grésivaudan ; Communauté de communes Le Grésivaudan (CCPG) : Convention de coopération à la manifestation Cinétoiles 2021-2026 ;
Affaires générales : Désignation des commissions communales et de leurs membres ;
Finances & RH / Finances : Convention relative à la participation aux frais de fonctionnement du centre médico-scolaire (CMS) de Crolles ; Orientations budgétaires 2021 : analyse des résultats 2020, arbitrage des projets prioritaires 2021.
Compte rendu du conseil municipal du 26 02 2021.pdf
ORDRE DU JOUR
Administration générale : élection des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs ;
Urbanisme : révision du plan d’occupation des sols (POS) en plan local d’urbanisme (PLU) : bilan de la concertation et arrêt du projet ;
Finances : budget communal - décision modificative no 1 ; budget assainissement - décision modificative no 1 ;
Intercommunalité : communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) : convention de groupement de commandes avec Le Grésivaudan et des communes du territoire pour le contrôle et l’entretien des poteaux incendie ;
Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire.
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Compte rendu du 21 décembre 2020 |
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ORDRE DU JOUR
Approbation du compte rendu du conseil municipal du 15 septembre 2020 ;
Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire ;
Finances & RH / Scolaire & Périscolaire : Règlement intérieur restauration garderie 2020-2021 ; Tarifs service Périscolaire - janvier à juillet 2021 ;
Finances & RH : Décision modificative no 3 ; Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2021 ;
Intercommunalité : Communauté de communes Le Grésivaudan (CCPG) : Désignation d’un titulaire et d’un suppléant dans la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) ; CCPG : Opposition au transfert de la compétence en matière de plan local d’urbanisme (PLU) ; CCPG : Refacturation des masques commandés ; Territoire d’Énergie Isère (TE38) : Mutualisation des certificats d’économies d’énergie ;
Patrimoine / Agriculture & Forêt : Désignation du correpondant communal pour la gestion de la route forestière de Bramefarine ;
Affaires générales : Désignation des commissions communales et de leurs membres.
Compte rendu du conseil municipal du 21 12 2020.pdf
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Compte rendu du 30 juin 2020 |
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ORDRE DU JOUR
Vote sur la tenue de la séance à huis clos ;
Approbation du compte rendu du conseil municipal du 28 mai 2020 ;
Délégations du conseil municipal au maire ;
Élection des membres de la commission d’appel d’offres ;
Désignation des commissions communales et de leurs membres ;
Désignation des membres commission communale des impôts directs (CCID) ;
Désignation des délégués communaux dans les différents établissements publics de coopération intercommunale (EPCI), associations ou organismes.
Compte rendu du conseil municipal du 30 06 2020.pdf
ORDRE DU JOUR
Administration générale : élection des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs ;
Urbanisme : révision du plan d’occupation des sols (POS) en plan local d’urbanisme (PLU) : bilan de la concertation et arrêt du projet ;
Finances : budget communal - décision modificative no 1 ; budget assainissement - décision modificative no 1 ;
Intercommunalité : communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) : convention de groupement de commandes avec Le Grésivaudan et des communes du territoire pour le contrôle et l’entretien des poteaux incendie ;
Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire.
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Compte rendu du 28 mai 2020 |
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ORDRE DU JOUR
Vote sur la tenue de la séance à huis clos ;
Installation du conseil municipal ;
Élection du maire ;
Élection des adjoints : Nombre d’adjoints ; Élection des adjoints ;
Établissement du tableau du conseil municipal ;
Désignation du délégué communautaire et de son suppléant ;
Charte de l’élu local ;
Indemnités des élus.
Compte rendu du conseil municipal du 28 05 2020.pdf
ORDRE DU JOUR
Administration générale : élection des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs ;
Urbanisme : révision du plan d’occupation des sols (POS) en plan local d’urbanisme (PLU) : bilan de la concertation et arrêt du projet ;
Finances : budget communal - décision modificative no 1 ; budget assainissement - décision modificative no 1 ;
Intercommunalité : communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) : convention de groupement de commandes avec Le Grésivaudan et des communes du territoire pour le contrôle et l’entretien des poteaux incendie ;
Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire.
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Compte rendu du 29 avril 2020 |
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ORDRE DU JOUR
Affaires générales : Réunion de l’assemblée à distance ;
Affaires générales/Ressources humaines : Entretien professionnel - modification des critères et de la trame du compte rendu ; Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) applicable aux agents de la commune ;
Affaires générales/Finances : Taux des taxes 2020 ; Décision modificative no 1 ;
Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire.
Compte rendu du conseil municipal du 29 04 2020.pdf
ORDRE DU JOUR
Administration générale : élection des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs ;
Urbanisme : révision du plan d’occupation des sols (POS) en plan local d’urbanisme (PLU) : bilan de la concertation et arrêt du projet ;
Finances : budget communal - décision modificative no 1 ; budget assainissement - décision modificative no 1 ;
Intercommunalité : communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) : convention de groupement de commandes avec Le Grésivaudan et des communes du territoire pour le contrôle et l’entretien des poteaux incendie ;
Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire.
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Compte rendu du 6 mars 2020 |
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ORDRE DU JOUR
Affaires générales/Finances : Compte de gestion 2019 ; Compte administratif 2019 ; Affectation des résultats 2019 ; Tarifs 2020 ; Programme d’actions 2020 pour la forêt communale ; Information : Présentation de l’état annuel 2019 des indemnités perçues par les membres du conseil municipal ; Budget primitif 2020 ; Subventions 2020 aux associations ;
Vie sociale/Scolaire : Convention d’objectifs et de moyens 2020 avec l’association Léo Lagrange centre est ;
Vie sociale/Affaires sociales : Demande d’aide financière ;
Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire ;
Questions diverses : Organisation du scrutin des dimanches 15 et 22 mars 2020.
Compte rendu du conseil municipal du 06 03 2020.pdf
ORDRE DU JOUR
Administration générale : élection des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs ;
Urbanisme : révision du plan d’occupation des sols (POS) en plan local d’urbanisme (PLU) : bilan de la concertation et arrêt du projet ;
Finances : budget communal - décision modificative no 1 ; budget assainissement - décision modificative no 1 ;
Intercommunalité : communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) : convention de groupement de commandes avec Le Grésivaudan et des communes du territoire pour le contrôle et l’entretien des poteaux incendie ;
Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire.
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