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Compte rendu du 29 mai 2019 PDF Imprimer Envoyer

  

ORDRE DU JOUR

Affaires générales/Finances : Budget du CCAS - compte de gestion 2019 ; Budget du CCAS - compte administratif 2019 ; Subventions 2019 aux associations ; Acquisition de la parcelle B 1175 (La Pruras) - prise en charge des frais de mainlevée publicité foncière ; Syndicat des énergies du département de l’Isère (SÉDI) : demande de financement pour les travaux d’éclairage public ; Syndicat des énergies du département de l’Isère (SÉDI) : adhésion de la commune au service Conseil en énergie partagé_Expert ; Communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) : engagement financier de la commune pour le nouveau service Point information jeunesse (PIJ) de l’espace jeunes du haut Grésivaudan (Pontcharra) géré par l’association Léo Lagrange ; Fondation du patrimoine : adhésion 2019 ; Décision modificative no 1 ;

Animation/Fêtes & Cérémonies : Communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) : Convention de mise à disposition de l’accueil de loisirs sans hébergement intercommunal pour les Fêtes de la Tour (9 juin 2019) ; Contrat de prestation de service avec la société Grésivaudan Tourisme pour la saison 2019 de la tour d’Avalon ; Règlement d’utilisation pour le prêt et la location de matériel communal ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire.

 

pdf Compte rendu du conseil municipal du 29 05 2019.pdf

 


 

 

ORDRE DU JOUR

 

Administration générale : élection des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs ;

 

Urbanisme : révision du plan d’occupation des sols (POS) en plan local d’urbanisme (PLU) : bilan de la concertation et arrêt du projet ;

 

Finances : budget communal - décision modificative no 1 ; budget assainissement - décision modificative no 1 ;

 

Intercommunalité : communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) : convention de groupement de commandes avec Le Grésivaudan et des communes du territoire pour le contrôle et l’entretien des poteaux incendie ;

 

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire.

 


 
Compte rendu du 5 avril 2019 PDF Imprimer Envoyer

 

ORDRE DU JOUR

Affaires générales/Finances : Comptes de gestion 2018 ; Comptes administratifs 2018 ; Affectations des résultats 2018 ; Taxes 2019 ; Tarifs 2019 ; Subventions 2019 aux associations ; Budgets primitifs 2019 ;

Affaires générales/Ressources humaines : Convention de formation « gestes et postures dans les conditions réelles d’activité et des nouveaux matériels mis en place » ;

Animation/Fêtes & Cérémonies : Règlement du vide-greniers des Fêtes de la Tour (9 juin 2019) ;

Ajourné : Conventions de prêt de matériel pour les Fêtes de la Tour (9 juin 2019) ;

Ajourné : Communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) : convention de mise à disposition de l’accueil de loisirs sans hébergement intercommunal pour les Fêtes de la Tour (9 juin 2019).

 

 

pdf Compte rendu du conseil municipal du 05 04 2019.pdf


 

 

ORDRE DU JOUR

 

Administration générale : élection des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs ;

 

Urbanisme : révision du plan d’occupation des sols (POS) en plan local d’urbanisme (PLU) : bilan de la concertation et arrêt du projet ;

 

Finances : budget communal - décision modificative no 1 ; budget assainissement - décision modificative no 1 ;

 

Intercommunalité : communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) : convention de groupement de commandes avec Le Grésivaudan et des communes du territoire pour le contrôle et l’entretien des poteaux incendie ;

 

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire.

 


 
Compte rendu du 22 mars 2019 PDF Imprimer Envoyer

 

ORDRE DU JOUR

Installation du conseil municipal.

Élection du maire.

Élection des adjoints : Nombre d’adjoints ; Élection des adjoints.

Établissement du tableau du conseil municipal.

Désignation du délégué communautaire et de son suppléant.

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 22 février 2019 ;

Indemnités des élus.

Délégations du conseil municipal au maire.

Désignation des commissions communales et de leurs membres.

Élection des membres de la commission d’appel d’offres.

Désignation des délégués communaux dans les différents établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) et dans les associations.

Centre communal d’action sociale (CCAS) : dissolution.

 

Travaux/Urbanisme : Syndicat des énergies du département de l’Isère (SÉDI) : plan de financement définitif « Enfouissement BT/TÉL secteur Avalon » (affaire 17.003.426) ; Point ajourné : SÉDI : demande de financement pour travaux d’éclairage public ; SÉDI : Transfert de l’exercice de la compétence « Mise en place et organisation d’un service comprenant la création, l’entretien et l’exploitation des infrastructure(s) de charge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables (IRVE) au SÉDI ; Communauté de communes Le Grésivaudan (CCPG) : Fonds de financement de la transition énergétique TEPCV du Grésivaudan - Rénovation énergétique de l’éclairage public des communes ;

Scolaire : Modification du règlement intérieur du service Périscolaire 2018-2019 ;

Finances : Programme d’actions 2019 pour la forêt communale ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire ;

Questions diverses : Déplacement du monument aux Morts.

 

pdf Compte rendu du conseil municipal du 22 03 2019.pdf

 


 

 

ORDRE DU JOUR

 

Administration générale : élection des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs ;

 

Urbanisme : révision du plan d’occupation des sols (POS) en plan local d’urbanisme (PLU) : bilan de la concertation et arrêt du projet ;

 

Finances : budget communal - décision modificative no 1 ; budget assainissement - décision modificative no 1 ;

 

Intercommunalité : communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) : convention de groupement de commandes avec Le Grésivaudan et des communes du territoire pour le contrôle et l’entretien des poteaux incendie ;

 

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire.

 


 
Compte rendu du 22 février 2019 PDF Imprimer Envoyer

 

ORDRE DU JOUR

Contrôle/Ressources humaines : Mandat donné au centre de gestion de l’Isère afin de développer une convention de participation de protection sociale complémentaire avec participation de l’employeur ;

Vie sociale/Environnement : Convention d’intégration du site du marais d’Avalon (SL151) dans le réseau des espaces naturels sensibles (ENS) du département de l’Isère (ENV-2009-0029) - reconduction ;

Finances : Convention relative à la participation aux frais de fonctionnement du centre médico-scolaire (CMS) de Crolles ; Attribution d’une concession sans frais au cimetière communal ; Indemnité des élus ; Transfert des résultats du Syndicat d’assainissement du Bréda (SABRE) à la communauté de communes Le Grésivaudan ; Information dans le cadre de la préparation budgétaire 2019 : analyse des résultats 2018, arbitrage des projets prioritaires 2019 ; Emprunt pour les investissements 2019 ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire ;

Questions diverses.

 

pdf Compte rendu du conseil municipal du 22 02 2019.pdf


 

 

ORDRE DU JOUR

 

Administration générale : élection des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs ;

 

Urbanisme : révision du plan d’occupation des sols (POS) en plan local d’urbanisme (PLU) : bilan de la concertation et arrêt du projet ;

 

Finances : budget communal - décision modificative no 1 ; budget assainissement - décision modificative no 1 ;

 

Intercommunalité : communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) : convention de groupement de commandes avec Le Grésivaudan et des communes du territoire pour le contrôle et l’entretien des poteaux incendie ;

 

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire.

 


 
Compte rendu du 14 décembre 2018 PDF Imprimer Envoyer

 

ORDRE DU JOUR

Administration générale : Désignation des commissions communales et de leurs membres ; Désignation des délégués communaux dans les différents établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) et dans les associations ; Dénomination d’une voie de la commune de Saint-Maximin ;

Finances : Décision modificative no 4 ; Participation financière de Vive l’école à l’acquisition des iPads de l’école et au spectacle de Noël ; Vente d’une lame à neige ; Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2019 ;

Intercommunalité : Communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) : rapport modifié de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) 2018 ;

Urbanisme/Aménagements, Travaux Voirie : Syndicat des énergies du département de l’Isère (SÉDI) : plan de financement « Enfouissement BT/TÉL secteur Avalon » (affaire 17.003.426) ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire ;

Questions diverses : sécurité sur la RD 9.

 

pdf Compte rendu du conseil municipal du 14 12 2018.pdf


 

 

ORDRE DU JOUR

 

Administration générale : élection des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs ;

 

Urbanisme : révision du plan d’occupation des sols (POS) en plan local d’urbanisme (PLU) : bilan de la concertation et arrêt du projet ;

 

Finances : budget communal - décision modificative no 1 ; budget assainissement - décision modificative no 1 ;

 

Intercommunalité : communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) : convention de groupement de commandes avec Le Grésivaudan et des communes du territoire pour le contrôle et l’entretien des poteaux incendie ;

 

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire.

 


 
Compte rendu du 28 septembre 2018 PDF Imprimer Envoyer

 

ORDRE DU JOUR

Administration générale : Coopération décentralisée : renouvellement de la convention de coopération décentralisée (communes du nord, communes du sud, association Arcade) ; Centre de gestion de l’Isère : convention de participation de protection sociale complémentaire (complémentaire santé / garantie de salaire) - prolongation 2019 suite à augmentation du taux pour 2019 ; Tableau des emplois ; Dénomination et numérotation des rues, voies et places de la commune de Saint-Maximin ;

Vie sociale/Scolaire : Tarifs du service Périscolaire 2018-2019 : modification pour la restauration scolaire ;

Finances : Demande de subvention « Association d’étude et de gestion des risques climatiques » (Saint-Baldoph) ; Décision modificative no 3 ; Admission en non-valeur ; Convention tripartite pour le prélèvement de la fourniture d’énergies et de services (EDF) ; Acquisition des parcelles B 1175 et B 1176 (La Pruras) ;

Contrôle/Agriculture & Forêts : Entretien de la route forestière de Bramefarine : rémunération de l’ONF, maître d’œuvre ;

Urbanisme/Habitat Construction - Patrimoine : Institution de la déclaration préalable pour autorisation de clôture sur le territoire communal ;

Intercommunalité : Communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) : convention de mise à disposition du centre nautique intercommunal pour le groupe scolaire école primaire pour l’année scolaire 2018/2019 ; CCPG : convention de mise à disposition de l’accueil de loisirs intercommunal pour l’activité foot ; CCPG : rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) 2018 ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire.


pdf Compte rendu du conseil municipal du 28 09 2018


 

 

ORDRE DU JOUR

 

Administration générale : élection des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs ;

 

Urbanisme : révision du plan d’occupation des sols (POS) en plan local d’urbanisme (PLU) : bilan de la concertation et arrêt du projet ;

 

Finances : budget communal - décision modificative no 1 ; budget assainissement - décision modificative no 1 ;

 

Intercommunalité : communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) : convention de groupement de commandes avec Le Grésivaudan et des communes du territoire pour le contrôle et l’entretien des poteaux incendie ;

 

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire.

 


 
Compte rendu du 22 juin 2018 PDF Imprimer Envoyer

 

ORDRE DU JOUR

Information - coopération décentralisée : Intervention de membres de l’association Arcade dans le cadre du renouvellement de la convention de coopération décentralisée ;

Vie sociale/Scolaire : Service Périscolaire 2018-2019 : tarification et règlement intérieur ;

Finances : Décision modificative no 2 ; Subventions : Critères pour subvention exceptionnelle de l’apéritif de la cérémonie Cazan (ANACR) ; Modification des tarifs de la taxe de séjour sur le territoire communal ;

Administration générale : Centre de gestion de l’Isère : convention de mission de médiation préalable obligatoire en matière de litiges de la fonction publique ; Contrat de prestation de service avec la société Grésivaudan Tourisme pour la saison 2018 de la tour d’Avalon ;

Intercommunalité : Communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) : convention de délégation de la compétence « eaux pluviales urbaines » ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire.

 

pdf Compte rendu du conseil municipal du 22 06 2018.pdf

 


 

 

ORDRE DU JOUR

 

Administration générale : élection des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs ;

 

Urbanisme : révision du plan d’occupation des sols (POS) en plan local d’urbanisme (PLU) : bilan de la concertation et arrêt du projet ;

 

Finances : budget communal - décision modificative no 1 ; budget assainissement - décision modificative no 1 ;

 

Intercommunalité : communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) : convention de groupement de commandes avec Le Grésivaudan et des communes du territoire pour le contrôle et l’entretien des poteaux incendie ;

 

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire.

 


 
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