ORDRE DU JOUR

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 7 avril 2021 ;

Vie sociale / Jeunesse & Sports : Convention espace jeune Léo Lagrange de Pontcharra 2021 ;

Urbanisme / Travaux, Aménagements & Voiries : Convention de mission de modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) avec le cabinet Pierre Belli-Riz ; Convention de partenariat en faveur de la promotion de l’efficacité énergétique avec le département de l’Isère et Certinergy et Solutions ;

Intercommunalité : Communauté de communes Le Grésivaudan (CCPG) : Convention d’occupation temporaire du domaine public dans le cadre de l’événement Cinétoiles ;

Patrimoine / Environnement : Règlement intérieur de l’espace naturel sensible du marais d’Avalon ;

Finances & RH / Finances : Décision modificative n^o 1 ;

Patrimoine / Agriculture & Forêts : Adoption de la déclaration des droits de l’arbre.

ORDRE DU JOUR

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 26 février 2021 ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire ;

Intercommunalité : Communauté de communes Le Grésivaudan (CCPG) : Approbation du procès-verbal corrigé de mise à disposition par la commune des biens meubles et immeubles issus du Syndicat d’assainissement du Bréda (SABRE) affectés à la compétence Assainissement au profit de la communauté de communes Le Grésivaudan ; Communauté de communes Le Grésivaudan (CCPG) : Actualisation du conventionnement pour la réalisation de prestations de services avec la commune de Saint-Maximin pour la veille des itinéraires de randonnées du plan départemental des itinéraires de promenade et randonnée (PDIPR) ;

Finances / Scolaire & Périscolaire : Motion de soutien à l’action des organisations de parents d’élèves du collège Marcel-Chêne contre la baisse de dotation horaire globale (DHG) alloué à l’établissement scolaire ;

Finances & RH / Finances : Compte de gestion 2020 ; Compte administratif 2020 ; Affectation des résultats 2020 ; Vote des taux d’imposition 2021 ; Tarifs 2021 ; Programme d’actions 2021 pour la forêt communale ; Convention de mécénat avec la caisse régionale de Crédit agricole mutuel sud Rhône Alpes ; Redevance d’occupation du domaine public due par les opérateurs de télécommunications ; Redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d’électricité ; Redevance pour l’occupation du domaine public par les chantiers provisoires de travaux sur des ouvrages des réseaux de transport et de distribution d’électricité et de gaz ; Présentation de l’état annuel 2020 des indemnités perçues par les membres du conseil municipal ; Budget primitif 2021 ; Subventions 2021 aux associations ; Accès au matériel communal à l’association « Human Humus » ; Forfait photocopies pour les associations communales & « Human Humus ».

ORDRE DU JOUR

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 21 décembre 2020 ;

Finances & RH : Tableau des emplois au 1^er janvier 2021 ;

Patrimoine / Agriculture & Forêt : Protection et mise en valeur des espaces agricoles et naturels périurbains (outil « PAEN ») - avis sur le lancement d’une réflexion sur notre commune ;

Intercommunalité : Communauté de communes Le Grésivaudan (CCPG) : Convention de mise à disposition du bassin du centre nautique intercommunal 2020-2021 ; Communauté de communes Le Grésivaudan (CCPG) : Approbation du procès-verbal de mise à disposition par la commune des biens meubles et immeubles affectés à la compétence Eau au profit de la communauté de communes Le Grésivaudan ; Communauté de communes Le Grésivaudan (CCPG) : Approbation du procès-verbal de mise à disposition par la commune des biens meubles et immeubles affectés à la compétence Assainissement au profit de la communauté de communes Le Grésivaudan ; Communauté de communes Le Grésivaudan (CCPG) : Approbation du procès-verbal de mise à disposition par la commune des biens meubles et immeubles issus du Syndicat d’assainissement du Bréda (SABRE) affectés à la compétence Assainissement au profit de la communauté de communes Le Grésivaudan ; Communauté de communes Le Grésivaudan (CCPG) : Convention de coopération à la manifestation Cinétoiles 2021-2026 ;

Affaires générales : Désignation des commissions communales et de leurs membres ;

Finances & RH / Finances : Convention relative à la participation aux frais de fonctionnement du centre médico-scolaire (CMS) de Crolles ; Orientations budgétaires 2021 : analyse des résultats 2020, arbitrage des projets prioritaires 2021.

ORDRE DU JOUR

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 15 septembre 2020 ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire ;

Finances & RH / Scolaire & Périscolaire : Règlement intérieur restauration garderie 2020-2021 ; Tarifs service Périscolaire - janvier à juillet 2021 ;

Finances & RH : Décision modificative n^o 3 ; Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2021 ;

Intercommunalité : Communauté de communes Le Grésivaudan (CCPG) : Désignation d’un titulaire et d’un suppléant dans la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) ; CCPG : Opposition au transfert de la compétence en matière de plan local d’urbanisme (PLU) ; CCPG : Refacturation des masques commandés ; Territoire d’Énergie Isère (TE38) : Mutualisation des certificats d’économies d’énergie ;

Patrimoine / Agriculture & Forêt : Désignation du correpondant communal pour la gestion de la route forestière de Bramefarine ;

Affaires générales : Désignation des commissions communales et de leurs membres.

ORDRE DU JOUR

Vote sur la tenue de la séance à huis clos ;

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 30 juin 2020 ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire ;

Finances & RH / Scolaire & Périscolaire : Règlement intérieur restauration garderie 2020-2021 ; Tarifs service Périscolaire septembre à décembre 2020 ;

Finances & RH : Décision modificative n^o 2 ; Tableau des emplois au 1^er septembre 2020 ;

Affaires générales / Appel d’offres : Désignation des membres communaux au sein du comité des achats (CDA) pour le groupement de commandes pour le marché de restauration scolaire ;

Vie sociale / Vie associative : Protocoles sanitaires pour les utilisateurs de la salle Marie-Louise ; Convention d’utilisation de la salle Marie-Louise par les intervenants extérieurs ; Tarifs salle Marie-Louise ; Subvention aux associations ;

Vie sociale / Affaires sociales : Demande d’aide financière ;

Questions diverses.

ORDRE DU JOUR

Vote sur la tenue de la séance à huis clos ;

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 28 mai 2020 ;

Délégations du conseil municipal au maire ;

Élection des membres de la commission d’appel d’offres ;

Désignation des commissions communales et de leurs membres ;

Désignation des membres commission communale des impôts directs (CCID) ;

Désignation des délégués communaux dans les différents établissements publics de coopération intercommunale (EPCI), associations ou organismes.