Compte-rendus - Mairie de Saint Maximin

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Compte rendus

Compte rendu du 15 septembre 2020

ORDRE DU JOUR

Vote sur la tenue de la séance à huis clos ;

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 30 juin 2020 ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire ;

Finances & RH / Scolaire & Périscolaire : Règlement intérieur restauration garderie 2020-2021 ; Tarifs service Périscolaire septembre à décembre 2020 ;

Finances & RH : Décision modificative n^o 2 ; Tableau des emplois au 1^er septembre 2020 ;

Affaires générales / Appel d’offres : Désignation des membres communaux au sein du comité des achats (CDA) pour le groupement de commandes pour le marché de restauration scolaire ;

Vie sociale / Vie associative : Protocoles sanitaires pour les utilisateurs de la salle Marie-Louise ; Convention d’utilisation de la salle Marie-Louise par les intervenants extérieurs ; Tarifs salle Marie-Louise ; Subvention aux associations ;

Vie sociale / Affaires sociales : Demande d’aide financière ;

Questions diverses.

pdf Compte rendu du conseil municipal du 15 09 2020.pdf

ORDRE DU JOUR

Administration générale : élection des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs ;

Urbanisme : révision du plan d’occupation des sols (POS) en plan local d’urbanisme (PLU) : bilan de la concertation et arrêt du projet ;

Finances : budget communal - décision modificative n^o 1 ; budget assainissement - décision modificative n^o 1 ;

Intercommunalité : communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) : convention de groupement de commandes avec Le Grésivaudan et des communes du territoire pour le contrôle et l’entretien des poteaux incendie ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire.

Compte rendu du 30 juin 2020

ORDRE DU JOUR

Vote sur la tenue de la séance à huis clos ;

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 28 mai 2020 ;

Délégations du conseil municipal au maire ;

Élection des membres de la commission d’appel d’offres ;

Désignation des commissions communales et de leurs membres ;

Désignation des membres commission communale des impôts directs (CCID) ;

Désignation des délégués communaux dans les différents établissements publics de coopération intercommunale (EPCI), associations ou organismes.

pdf Compte rendu du conseil municipal du 30 06 2020.pdf

ORDRE DU JOUR

Administration générale : élection des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs ;

Urbanisme : révision du plan d’occupation des sols (POS) en plan local d’urbanisme (PLU) : bilan de la concertation et arrêt du projet ;

Finances : budget communal - décision modificative n^o 1 ; budget assainissement - décision modificative n^o 1 ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire.

Compte rendu du 28 mai 2020

ORDRE DU JOUR

Vote sur la tenue de la séance à huis clos ;

Installation du conseil municipal ;

Élection du maire ;

Élection des adjoints : Nombre d’adjoints ; Élection des adjoints ;

Établissement du tableau du conseil municipal ;

Désignation du délégué communautaire et de son suppléant ;

Charte de l’élu local ;

Indemnités des élus.

Compte rendu du conseil municipal du 28 05 2020.pdf

ORDRE DU JOUR

Administration générale : élection des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs ;

Urbanisme : révision du plan d’occupation des sols (POS) en plan local d’urbanisme (PLU) : bilan de la concertation et arrêt du projet ;

Finances : budget communal - décision modificative n^o 1 ; budget assainissement - décision modificative n^o 1 ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire.

Compte rendu du 29 avril 2020

ORDRE DU JOUR

Affaires générales : Réunion de l’assemblée à distance ;

Affaires générales/Ressources humaines : Entretien professionnel - modification des critères et de la trame du compte rendu ; Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) applicable aux agents de la commune ;

Affaires générales/Finances : Taux des taxes 2020 ; Décision modificative n^o 1 ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire.

pdf Compte rendu du conseil municipal du 29 04 2020.pdf

ORDRE DU JOUR

Administration générale : élection des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs ;

Urbanisme : révision du plan d’occupation des sols (POS) en plan local d’urbanisme (PLU) : bilan de la concertation et arrêt du projet ;

Finances : budget communal - décision modificative n^o 1 ; budget assainissement - décision modificative n^o 1 ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire.

Compte rendu du 6 mars 2020

ORDRE DU JOUR

Affaires générales/Finances : Compte de gestion 2019 ; Compte administratif 2019 ; Affectation des résultats 2019 ; Tarifs 2020 ; Programme d’actions 2020 pour la forêt communale ; Information : Présentation de l’état annuel 2019 des indemnités perçues par les membres du conseil municipal ; Budget primitif 2020 ; Subventions 2020 aux associations ;

Vie sociale/Scolaire : Convention d’objectifs et de moyens 2020 avec l’association Léo Lagrange centre est ;

Vie sociale/Affaires sociales : Demande d’aide financière ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire ;

Questions diverses : Organisation du scrutin des dimanches 15 et 22 mars 2020.

pdf Compte rendu du conseil municipal du 06 03 2020.pdf

ORDRE DU JOUR

Administration générale : élection des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs ;

Urbanisme : révision du plan d’occupation des sols (POS) en plan local d’urbanisme (PLU) : bilan de la concertation et arrêt du projet ;

Finances : budget communal - décision modificative n^o 1 ; budget assainissement - décision modificative n^o 1 ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire.

Compte rendu du 7 février 2020

ORDRE DU JOUR

Intercommunalité : Communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) : Convention pour la réalisation de prestations de services avec la commune pour la veille du réseau PDIPR ;

Affaires générales/Finances : Convention relative à la participation aux frais de fonctionnement du centre médico-scolaire (CMS) de Crolles ; Orientations budgétaires 2020 : analyse des résultats 2019, arbitrage des projets prioritaires 2020 ;

Questions diverses : Élections municipales des dimanches 15 et 22 mars 2020.

Compte rendu du conseil municipal du 07 02 2020.pdf

ORDRE DU JOUR

Administration générale : élection des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs ;

Urbanisme : révision du plan d’occupation des sols (POS) en plan local d’urbanisme (PLU) : bilan de la concertation et arrêt du projet ;

Finances : budget communal - décision modificative n^o 1 ; budget assainissement - décision modificative n^o 1 ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire.

Compte rendu du 12 décembre 2019

ORDRE DU JOUR

Patrimoine/Agriculture & Forêts : Aménagement de la forêt communale 2019-2039 ;

Animation/Fêtes & Cérémonies : Règlement intérieur de la salle Marie-Louise et Demande d’autorisation de cuisiner en dehors de la cuisine de la salle Marie-Louise ; Règlement d’utilisation pour le prêt et la location de matériel communal ; Contrat de partenariat « Gestion des visites groupes » à la tour d’Avalon avec la micro entreprise Grésivaudan guidage ; Tarif de location de la salle Marie-Louise pour les réunions publiques dans le cadre des élections municipales des 15 et 22 mars 2020 ;

Vie sociale/Scolaire : Restauration scolaire : groupement de commandes « restauration scolaire 2020-2023 » ;

Affaires générales/Finances : Acquisition des parcelles B 1315, B 1321 et B 1322 (Madame et Monsieur Jean Vizioz) et précisions sur l’acquisition de la parcelle B 1991 (ENS marais d’Avalon) ; Demande d’attribution du fonds de concours pour la rénovation de l’éclairage public ; Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2020 ; Décision modificative n^o 3 ;

Vie sociale : Avenant au bail à construction « Le Répidon » du 8 octobre 1993 avec l’OPAC 38 : prorogation de bail (modification) ;

Intercommunalité : Communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) : convention de mise à disposition du bassin du centre nautique intercommunal & son avenant ; Communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) : avenant à la convention de gestion provisoire des services pour l’exploitation du réseau d’eau potable et de l’assainissement ;

Urbanisme/Sécurité : Service départemental d’incendie et de secours (SDIS) de l’Isère : Convention relative aux conditions d’utilisation et de mise à disposition de l’application informatique partagée de gestion de la défense extérieure contre l’incendie ; Convention d’implantation d’un point d’eau incendie sur la parcelle B 1182 ; Information : Retour sur la réunion publique sur la sécurité routière sur la commune ;

Animation/Ressources humaines : Tableau des emplois au 1^er novembre 2019 ;

Affaires générales : Convention de passage Françoise Moulin et Hervé Louis ; Convention de passage voie communale n^o 3 (portion se situant en face de la propriété Thomas jusqu’au bassin de la propriété Peillex), hameau d’Avalon ; Délibération de principe sur le lancement de la démarche de création d’une commune nouvelle avec Le Moutaret ; Convention avec la communauté de communes Le Grésivaudan pour le financement des études préalables à la constitution d’une commune nouvelle ; Convention d’assistance pluriannuelle budgétaire, comptable, financière et fiscale avec le Cabinet Stratorial ;

Questions diverses : Distribution des colis de Noël.

Compte rendu du conseil municipal du 12 12 2019.pdf

ORDRE DU JOUR

Administration générale : élection des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs ;

Urbanisme : révision du plan d’occupation des sols (POS) en plan local d’urbanisme (PLU) : bilan de la concertation et arrêt du projet ;

Finances : budget communal - décision modificative n^o 1 ; budget assainissement - décision modificative n^o 1 ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire.

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