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Compte rendu du 24 octobre 2013 PDF Imprimer Envoyer

Ordre du jour :

  

SOMMAIRE

Urbanisme : arrêt de la révision du POS en PLU.

Ressources humaines : contrat de prestation de services (supervision de personnels petite enfance) ; conventions de stage d’un agent de la commune au sein d’une autre collectivité.

Intercommunalité : SABRE - demande d’adhésion de la commune de Villaroux.

Finances : taxe foncière sur les propriétés non bâties - exonération des terrains agricoles exploités selon un mode de production biologique ; décision modificative no 2 du budget communal ; décision modificative no 1 du budget de l’eau ; décision modificative no 3 du budget communal. 

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire.

Informations diverses.

 

pdf Compte rendu du conseil municipal du 24 10 2013.pdf
 
Compte rendu du 11 septembre 2013 PDF Imprimer Envoyer

Ordre du jour:

 

SOMMAIRE

Ressources humaines : règlement intérieur de la commune ; convention de formation « gestes et postures » (11 septembre 2013).

Finances : remboursement Vive l’école (classe de mer) ; subvention Oxygène radio (Fêtes de la Tour) ; modification des tarifs de la taxe de séjour sur le territoire communal ; mise en place du titre interbancaire de paiement par carte bancaire sur Internet (TIPI) pour la restauration et la garderie périscolaire ainsi que pour la redevance eau et assainissement ; convention tripartite de prélèvement des cotisations et prestations d’assurance du personnel communal ; vente d’une partie de la parcelle B 687 à madame et monsieur Pierre Fouillet.

Travaux : travaux coordonnés Le Vieux-Saint-Maximin - avenant no 1 (eau) ; travaux coordonnés Les Rojons - ajout AEP Les Rojons-Répidon ; travaux de mise en conformité des captages de La Combe & de La Serve - approbation de l’APS.

Intercommunalité : CCPG - modification statutaire no 7 ; CCPG - rapport de la CLETC ; CCPG - désignation d’un élu référent pour le suivi du dossier de plan de déplacement urbain (PDU).

Environnement : avenant à la convention de partenariat et d’assistance de l’espace naturel sensible (ENS) du marais d’Avallon.

Communication : édition d’un livre souvenir des Anciens du village - décision modificative no 1 du budget communal.

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire.

Informations diverses.

 

pdf Compte rendu du conseil municipal du 11 09 2013.pdf
 
Compte rendu du 16 juin 2013 PDF Imprimer Envoyer

Ordre du jour:

 

SOMMAIRE

Administration générale : convention de formation « gestes et postures » (31 mai 2013) ; motion sur la fermeture de la maison d’enfants Le Barbaz (Saint-Pierre-d’Allevard).

Finances : tarif pour occupation du domaine public communal ; rachat du site Internet ; contrat de maintenance du site Internet ; remboursement à monsieur Gilbert des achats d’un groupe électrogène et de logiciels ; retiré de l’ordre du jour : subvention au Club des Cygnes de la Tour (Fêtes de la Tour 2013) ; périmètres de captages – acquisition d’une partie de la parcelle A 354.

Travaux : convention pour autorisation de servitude de passage en terrain privé de canalisation publique d’assainissement (La Combe) ; demande de subvention à la communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) pour les trois abribus ; accompagnement de la réalisation du réseau d’initiative public très haut débit de l’Isère ; travaux concernant l’enfouissement des réseaux secs Le Vieux-Saint-Maximin (SÉDI) ; information : travaux d’assainissement Le Vieux-Saint-Maximin ; information : création d’un préau et de sanitaires. 

Intercommunalité : composition des organes délibérants de la CCPG ; CCPG - groupement de commandes (papier et radars pédagogiques) ; CCPG - convention de mise à disposition des locaux de l’accueil de loisirs (Fêtes de la Tour).

Patrimoine : mission d’inventaire du patrimoine.

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire.

Informations diverses.

 

 pdf Compte rendu du conseil municipal du 19 06 2013.pdf

 
Compte rendu du 26 mars 2013 PDF Imprimer Envoyer

Ordre du jour:

 

SOMMAIRE

  

Administration générale : conventions de formations : « formation initiale sauveteur secouriste du travail » (5/6 mars et 10/11 avril 2013), « préparation à l’habilitation électrique » (18 et 19 mars 2013), « autorisation conduite de nacelle » (19 avril) ; vidéoprotection - commodat avec la commune de Pontcharra ; convention ATESAT avec la DDT.

Travaux : travaux en forêt communale ; information : plantation de Laissaud. 

Finances : comptes administratifs et comptes de gestion 2012 ; affectation des résultats 2012 ; taxes 2013 ; budgets primitifs 2013 ; attribution des subventions de fonctionnement aux associations communales. 

Ressources humaines : expérimentation de l’entretien professionnel ; création d’emploi (remplacement au service Administratif) ; tour d’Avallon : création d’un poste d’adjoint administratif pour la saison 2013.

Informations diverses.

 

pdf Compte rendu du conseil municipal du 26 03 2013.pdf

 
Compte rendu du 4 mars 2013 PDF Imprimer Envoyer

Ordre du jour:

 

 

SOMMAIRE

Administration générale : retiré de l’ordre du jour : convention de mise en commun de la police municipale de Pontcharra (vidéoprotection des conteneurs) ; convention d’autorisation de concert avec la paroisse Sainte Thérèse de l’E.J. ; convention relative à la mise à disposition et à la mise à jour du document d’urbanisme numérisé avec l’État et avec le conseil général de l’Isère ; abris-bus - commodat pour un terrain situé le long de la RD 9 au carrefour de la route de La Combe ; abris-bus - commodat pour un terrain situé le long de la RD 9 au carrefour de la route d’Avallon.

Finances : tarifs 2013 ; acquisition du foncier des périmètres de protection immédiate des captages (actualisation).

Travaux : travaux coordonnés Les Rojons - approbation de l’avant-projet sommaire (actualisation ETEC) ; travaux d’investissement de restauration de voirie Les Rojons - plan de financement ; aménagement Le Vieux Saint-Maximin - approbation de l’avant-projet sommaire (ETEC) ; travaux d’investissement de restauration de voirie Le Vieux Saint-Maximin - plan de financement ; sanitaires et préau pour l’école - approbation du devis descriptif et estimatif (Hadjioannou et Germain).

Ressources humaines : tableau des emplois.

Intercommunalité : communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) - modification statutaire no 6 ; CCPG - convention de mise à disposition du bassin du centre nautique intercommunal pour l’école primaire ; Information : syndicat du collège. 

Scolaire : réforme des rythmes scolaires.

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil au maire. 

Questions diverses. 

Informations diverses. 

 

pdf Compte rendu du conseil municipal du 04 03 2013.pdf

 
Compre rendu du 14 décembre 2012 PDF Imprimer Envoyer

 

Ordre du jour:

 

Administration générale : recensement de la population 2013 : délégation au maire de procéder aux enquêtes de recensement.

Finances : attribution des subventions aux associations ; budget de l’eau - tarifs 2013 ; budget de l’assainissement - tarifs 2013 ; subvention assainissement non collectif (ANC) ; tarif travail en régie ; restauration scolaire - tarifs à compter de 2012-2013 ; garderie périscolaire - tarifs à compter de 2012-2013 ; cession du logiciel Périscol par la Sarl EFG Conseil ; petit patrimoine - demande de subvention à la communauté de communes du pays du Grésivaudan ; mise en conformité des périmètres de protection des captages - demande de subvention à l’Agence de l’eau et au conseil général.

Travaux : aménagement Le Vieux-Saint-Maximin - approbation de l’avant-projet sommaire du syndicat des énergies du département de l’Isère (SÉDI).

Urbanisme : révision du POS en PLU - délibération complémentaire ; Information : révision du POS en PLU - orientations d’aménagement et de programmations (OAP) et « concertation personnalisée ».

Ressources humaines : instauration de l’indemnité d’administration et de technicité (AIT) ; protection sociale des agents territoriaux et participation financière de l’employeur ; recours au service Remplacement du centre de gestion de l’Isère ; Information : organisation des services municipaux.

Intercommunalité : dissolution du syndicat intercommunal de la gendarmerie du haut Grésivaudan ; dissolution du syndicat intercommunal pour le développement du haut Grésivaudan (SIDHG).

Environnement : convention de partenariat et d’assistance de l’espace naturel sensible (ENS) du marais d’Avallon.

Forêt : renouvellement de la certification PEFC de la forêt communale (gestion forestière durable).

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil au maire. 

Questions diverses : vidéosurveillance des conteneurs ; enquête repas à domicile.

Informations diverses.

 

 pdf Compte_rendu_du_conseil_municipal_du_14_12_2012.pdf   

 

 

 
Compte rendu du 25 septembre 2012 PDF Imprimer Envoyer

Ordre du jour:

 

Finances : budget assainissement : décision modificative no 2. 

Intercommunalité : syndicat des énergies du département de l’Isère (SÉDI) : transfert des compétences de maîtrise d’ouvrage relatives à la distribution publique d’électricité – Convention de mise à disposition des biens ; communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) : rapport de la commission locale d’évaluation des transferts de charges (CLETC) ; CCPG : modification statutaire no 5 ; Informations : CCPG : PLH, conteneurs semi-enterrés ; Espace Belledonne : projet d’extension du périmètre éligible Leader ; Information : Syndicat du collège : médiation.

Travaux : travaux coordonnés Répidon : approbation du plan de financement définitif du syndicat des énergies du département de l’Isère (SÉDI) ; travaux coordonnés Répidon : convention lignes souterraines avec le SÉDI pour la parcelle communale B 687 (Véranger) ; travaux coordonnés Les Rojons : approbation du plan de financement définitif du SÉDI ; Informations : périmètres de captage Le Crêt, chemin menant aux ateliers communaux, assainissement Le Vieux-Saint-Maximin.

Urbanisme : élaboration du PLU : sollicitation du conseil général.

Environnement : révision du plan de protection de l’atmosphère (PPA) de Grenoble & sa région.

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil au maire.

Questions diverses : motion contre la suppression de 166 emplois à Ascométal (Le Cheylas).

Informations diverses.

 

pdf Compte rendu du conseil municipal du 25 septembre 2012

 
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