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Compte rendu du 4 mars 2013 PDF Imprimer Envoyer

Ordre du jour:

 

 

SOMMAIRE

Administration générale : retiré de l’ordre du jour : convention de mise en commun de la police municipale de Pontcharra (vidéoprotection des conteneurs) ; convention d’autorisation de concert avec la paroisse Sainte Thérèse de l’E.J. ; convention relative à la mise à disposition et à la mise à jour du document d’urbanisme numérisé avec l’État et avec le conseil général de l’Isère ; abris-bus - commodat pour un terrain situé le long de la RD 9 au carrefour de la route de La Combe ; abris-bus - commodat pour un terrain situé le long de la RD 9 au carrefour de la route d’Avallon.

Finances : tarifs 2013 ; acquisition du foncier des périmètres de protection immédiate des captages (actualisation).

Travaux : travaux coordonnés Les Rojons - approbation de l’avant-projet sommaire (actualisation ETEC) ; travaux d’investissement de restauration de voirie Les Rojons - plan de financement ; aménagement Le Vieux Saint-Maximin - approbation de l’avant-projet sommaire (ETEC) ; travaux d’investissement de restauration de voirie Le Vieux Saint-Maximin - plan de financement ; sanitaires et préau pour l’école - approbation du devis descriptif et estimatif (Hadjioannou et Germain).

Ressources humaines : tableau des emplois.

Intercommunalité : communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) - modification statutaire no 6 ; CCPG - convention de mise à disposition du bassin du centre nautique intercommunal pour l’école primaire ; Information : syndicat du collège. 

Scolaire : réforme des rythmes scolaires.

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil au maire. 

Questions diverses. 

Informations diverses. 

 

pdf Compte rendu du conseil municipal du 04 03 2013.pdf

 
Compre rendu du 14 décembre 2012 PDF Imprimer Envoyer

 

Ordre du jour:

 

Administration générale : recensement de la population 2013 : délégation au maire de procéder aux enquêtes de recensement.

Finances : attribution des subventions aux associations ; budget de l’eau - tarifs 2013 ; budget de l’assainissement - tarifs 2013 ; subvention assainissement non collectif (ANC) ; tarif travail en régie ; restauration scolaire - tarifs à compter de 2012-2013 ; garderie périscolaire - tarifs à compter de 2012-2013 ; cession du logiciel Périscol par la Sarl EFG Conseil ; petit patrimoine - demande de subvention à la communauté de communes du pays du Grésivaudan ; mise en conformité des périmètres de protection des captages - demande de subvention à l’Agence de l’eau et au conseil général.

Travaux : aménagement Le Vieux-Saint-Maximin - approbation de l’avant-projet sommaire du syndicat des énergies du département de l’Isère (SÉDI).

Urbanisme : révision du POS en PLU - délibération complémentaire ; Information : révision du POS en PLU - orientations d’aménagement et de programmations (OAP) et « concertation personnalisée ».

Ressources humaines : instauration de l’indemnité d’administration et de technicité (AIT) ; protection sociale des agents territoriaux et participation financière de l’employeur ; recours au service Remplacement du centre de gestion de l’Isère ; Information : organisation des services municipaux.

Intercommunalité : dissolution du syndicat intercommunal de la gendarmerie du haut Grésivaudan ; dissolution du syndicat intercommunal pour le développement du haut Grésivaudan (SIDHG).

Environnement : convention de partenariat et d’assistance de l’espace naturel sensible (ENS) du marais d’Avallon.

Forêt : renouvellement de la certification PEFC de la forêt communale (gestion forestière durable).

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil au maire. 

Questions diverses : vidéosurveillance des conteneurs ; enquête repas à domicile.

Informations diverses.

 

 pdf Compte_rendu_du_conseil_municipal_du_14_12_2012.pdf   

 

 

 
Compte rendu du 25 septembre 2012 PDF Imprimer Envoyer

Ordre du jour:

 

Finances : budget assainissement : décision modificative no 2. 

Intercommunalité : syndicat des énergies du département de l’Isère (SÉDI) : transfert des compétences de maîtrise d’ouvrage relatives à la distribution publique d’électricité – Convention de mise à disposition des biens ; communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) : rapport de la commission locale d’évaluation des transferts de charges (CLETC) ; CCPG : modification statutaire no 5 ; Informations : CCPG : PLH, conteneurs semi-enterrés ; Espace Belledonne : projet d’extension du périmètre éligible Leader ; Information : Syndicat du collège : médiation.

Travaux : travaux coordonnés Répidon : approbation du plan de financement définitif du syndicat des énergies du département de l’Isère (SÉDI) ; travaux coordonnés Répidon : convention lignes souterraines avec le SÉDI pour la parcelle communale B 687 (Véranger) ; travaux coordonnés Les Rojons : approbation du plan de financement définitif du SÉDI ; Informations : périmètres de captage Le Crêt, chemin menant aux ateliers communaux, assainissement Le Vieux-Saint-Maximin.

Urbanisme : élaboration du PLU : sollicitation du conseil général.

Environnement : révision du plan de protection de l’atmosphère (PPA) de Grenoble & sa région.

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil au maire.

Questions diverses : motion contre la suppression de 166 emplois à Ascométal (Le Cheylas).

Informations diverses.

 

pdf Compte rendu du conseil municipal du 25 septembre 2012

 
Compte rendu du 26 juin 2012 PDF Imprimer Envoyer

Ordre du jour :

 

 

Finances : restauration scolaire : tarifs de garde en cas de sortie scolaire annulée ou cas exceptionnel ; budget communal : décision modificative no 1 ; budget eau : décision modificative no 1 ; budget assainissement : décision modificative no 1 ; remboursement de l’assainissement 2003 à 2005 de monsieur Hervé Quenard ; demande de prise en charge des frais liés à l’alimentation en eau potable de la maison de monsieur Hervé Quenard ; demandes de subvention (Cifodel, Oxygène radio) ; acquisition de la parcelle B 1991 (ENS marais d’Avallon) : précisions.

Intercommunalité : syndicat des énergies du département de l’Isère (SÉDI) : subvention éclairage public ; communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) : convention de mise à disposition du bassin du centre nautique ; syndicat d’assainissement du Bréda (SABRE) : convention raccordement de deux antennes communales sur le réseau du SABRE (La Dobo et La Combassière).

Travaux : travaux d’investissement de restauration de voirie Répidon : plan de financement.

Urbanisme : participation financière à l’assainissement collectif (PFAC) ; retiré de l’ordre du jour : dispositif de majoration des droits à construire de 30 % ; PLU : débat sur le projet d’aménagement et de développement durable (PADD) ; Information : assainissement des hameaux de La Combe et Le Vieux-Saint-Maximin.

Ressources humaines : service Entretien : création d’un poste d’adjoint technique territorial à temps non complet (été 2012) ; protection sociale des agents de la commune (protection santé complémentaire, prévoyance contre les accidents de la vie) : mandat donné au centre de gestion de l’Isère afin de développer un contrat cadre d’action sociale avec participation employeur ; protection sociale des agents de la commune (garantie dépendance) : adhésion au lot 3 du contrat cadre mutualisé d’action sociale au profit du personnel territorial, mis en place par le centre de gestion de l’Isère ; prestations sociales en faveur des agents de la commune (titres restaurant  et titres CESU).

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil au maire.

Informations diverses.

 

 Compte_rendu_du_conseil_municipal_du_26_06_2012.pdf

 
Compte rendu du 21 mars 2012 PDF Imprimer Envoyer

Ordre du jour :

 

 

Finances : comptes administratifs 2011 ; comptes de gestion 2011 ; affectation des résultats 2011 ; tarifs 2012 (commune, fêtes de la Tour, eau, assainissement) ; taxes 2012 ; budgets primitifs 2012 ; attribution des subventions aux associations communales ; remboursement Vive l’école (piscine) ; acquisition du foncier des périmètres de protection immédiate des captages ; acquisition de la parcelle B 1991 (ENS marais d’Avallon) ; demande de soutien financier pour l’acquisition de la parcelle B 1991 sur le site du marais d’Avallon ; avenant no 1 au marché de travaux coordonnées en eau potable, assainissement eaux pluviales, assainissement eaux usées et réseaux secs sur le hameau Les Bruns.

Travaux : travaux coordonnés Les Rojons : approbation de l’avant-projet sommaire ; travaux coordonnés Les Rojons : approbation de l’avant-projet sommaire du syndicat des énergies du département de l’Isère (SÉDI) ; travaux coordonnés Répidon : approbation de l’avant-projet sommaire ; travaux coordonnés Répidon : approbation de l’avant-projet sommaire du SÉDI ; travaux en forêt communale.

Ressources humaines : Tour d’Avallon : création d’un poste d’adjoint administratif pour la saison 2012 ; Création et constitution de la commission Ressources humaines.

Urbanisme : Information : révision du classement sonore des voies de transports terrestres.

Intercommunalité : SÉDI : désignation du délégué de la commune et de son suppléant ; retiré de l’ordre du jour : SÉDI : convention de transfert ; communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) : rapport d’activités 2010 ; CCPG : avis de la commune sur le programme local de l’habitat (PLH).

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil au maire.

Informations diverses.

 

 pdf Compte rendu du conseil municipal du 21 03 2012.pdf

 
Compte rendu du 9 décembre 2011 PDF Imprimer Envoyer

Ordre du jour :

 

Urbanisme : approbation de la modification no 2 du plan d’occupation des sols (POS) ; charte des collectivités locales pour l’intégration de clauses sociales et environnementales dans la commande publique - application no 1 : promotion du bois.

Ressources humaines : tableau des emplois ; contrats d’assurance des risques statutaires du centre de gestion de l’Isère ; vœu pour le maintien de la cotisation du CNFPT. 

Finances : budget communal : décision modificative no 3 ; budget de l’eau : décisions modificatives nos 1 et 2 ; instauration de la taxe de séjour sur le territoire communal ; attribution des subventions de projet aux associations. 

Administration générale : modification du règlement du service de l’eau potable.

Scolaire : convention avec l’inspection d’académie pour la mise à disposition de personnel communal.

Compte rendu d’exercice de délégations du conseil au maire.

Information diverse. 

 

Compte_rendu_du_conseil_municipal_du_09_12_2011.pdf

 
Conseil municipal du 5 octobre 2011 PDF Imprimer Envoyer

Ordre du jour :

 

Finances : travaux coordonnés Les Bruns : avenant no 1 au contrat de maîtrise d’œuvre ; budget communal - décision modificative 2 ; taxe d’aménagement ; taxe de participation pour raccordement à l’égout (PRÉ) ; délégation du conseil au maire pour gérer les placements de trésorerie ; subvention aux associations. 

Urbanisme : convention pour autorisation de servitude de passage en terrain privé de canalisation publique d’assainissement (hameau d’Avallon) ; commodat pour un terrain situé au carrefour du hameau Les Bruns.

Scolaire : convention de participation financière aux frais de fonctionnement de l’école de Saint-Maximin avec la commune de Le Moutaret.

Intercommunalité : communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) : rapport de la commission locale d’évaluation des transferts de charges (CLÉTC) ; syndicat des énergies du département de l’Isère (SÉDI) : adhésion de la commune. 

Compte rendu d’exercice de délégations du conseil au maire.

Informations diverses. 

 

 

Compte_rendu_du_conseil_municipal_du_05_10_2011.pdf

 
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