Accueil Conseil municipal Compte rendus
Compte rendu du 16 décembre 2014 PDF Imprimer Envoyer

Ordre du jour :

 

SOMMAIRE

Administration générale : modification d’une commission communale et de ses membres ;

Vie sociale/Scolaire : conventions de période de formation en milieu professionnel (service Technique et école maternelle) ; convention avec l’œuvre universitaire du Loiret pour la classe de mer 2015 ; convention avec la caisse d’allocations familiales pour le contrat enfance jeunesse 2014-2017 ; recrutement des personnels enseignants pour des missions de surveillance et d’encadrement dans le cade de l’organisation des nouveaux rythmes scolaires ;

Intercommunalité : Communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) : modification statutaire no 9 ; rapport 2014 de la commission d’évaluation des transferts de charges (CLETC) ; désignation du représentant de la commune au sein de la commission « eau et assainissement » ; Syndicat des énergies du département de l’Isère (SÉDI) : motion en faveur du maintien des syndicats départementaux d’énergie ;

Urbanisme/Aménagements Travaux Voirie : convention avec le conseil général de l’Isère pour le déneigement par la commune des RD 9b et RD 9g ;

Finances : redevance d’occupation du domaine public ; budget communal - compte administratif 2013 (correction du résultat) ; décision modificative no 2 du budget communal ;

Cadre de vie/Patrimoine bâti : restauration de la tour d’Avalon : demande de subvention pour l’étanchéité des fenêtres existantes ;

Animation/Vie associative : présentation des critères d'attribution des subventions aux associations ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire ;

Questions diverses.

 


pdf  Compte rendu du conseil municipal du 16 12 2014
 
Compte rendu du 24 octobre 2014 PDF Imprimer Envoyer

Ordre du jour :

 

SOMMAIRE

Scolaire : dérogation tarif restauration scolaire.

Intercommunalité : Communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) : modification statutaire no 8 ; CCPG : avis sur les compétences « eau » et « assainissement » ; CCPG : avis sur la modification statutaire « compétence “réseaux et services locaux de communications électroniques” » ; CCPG : avis sur la modification statutaire « compétence “activités périscolaires des collèges” ».

Compte rendu d’exercice de délégations du conseil au maire.

Information annexe.

 


pdf Compte rendu du conseil municipal du 24 10 2014
 
Compte rendu du 26 septembre 2014 PDF Imprimer Envoyer

Ordre du jour :

 

SOMMAIRE

Hommage à Hervé Gourdel.

Scolaire : modification du règlement intérieur des services périscolaires (garderie, restauration, GOTAP) ; tarif garderie aménagée (GOTAP) 2014-2015 : tarif pour présence exceptionnelle.

Travaux : travaux coordonnés Avalon - approbation de l’avant-projet sommaire (APS) ; travaux d’accessibilité de la mairie et de l’école.

Urbanisme : révision du POS en PLU : demande de subvention.

Ressources humaines : contrats d’assurance des risques statutaires - augmentation du taux pour 2015 ; information : personnel du service Technique communal.

Administration générale : renouvellement de la convention de coopération décentralisation entre les communes françaises, l’association Arcade et les communes maliennes ; motion de soutien à l’action de l’Association des maires de France (AMF) pour alerter solennellement les pouvoirs publics sur les conséquences de la baisse massive des dotations de l’État ; désignation d’un référent ambroisie.

Vie associative : subvention exceptionnelle au Club des Cygnes de la Tour.

Patrimoine : convention de passage pour l’ouverture au public d’un sentier sur l’espace naturel sensible (ENS) du marais d’Avalon et traversant des propriétés privées ; restauration de la tour d’Avalon : demande de subvention pour l’étanchéité et la mise en sécurité.

Compte rendu d’exercice de délégations du conseil au maire.

Informations diverses. 

 


pdf  Compte rendu du conseil municipal du 26 09 2014
 
Compte rendu du 27 juin 2014 PDF Imprimer Envoyer

Ordre du jour :

 

SOMMAIRE

Scolaire : tarifs restauration scolaire 2014-2015, garderie périscolaire 2014-2015, garderie aménagée 2014-2015  ; modification du règlement intérieur des services périscolaires (garderie, restauration, GOTAP).

Administration générale : modification de la convention d’utilisation de la salle Marie-Louise ; convention d’occupation temporaire du centre de loisirs intercommunal de Saint-Maximin pour Cinétoiles (4 juillet 2014).

Finances : décision modification no 1 budget communal ; renouvellement de la commission communale des impôts directs (CCID) ; subvention assainissement non collectif (ANC) - précisions.

Ressources humaines : tableau des emplois ; remboursement des frais de déplacement du personnel communal.

Vie associative : subvention aux associations.

Travaux : travaux coordonnés Avalon : approbation du plan de financement définitif du syndicat des énergies du département de l’Isère (SÉDI) ; rapport relatif au prix et à la qualité du service du service public d’alimentation en eau potable ; rapport relatif au prix et à la qualité du service du service public d’assainissement collectif.

Urbanisme : convention avec l’agence d’urbanisme de la région grenobloise (AURG).

Patrimoine : convention de partenariat pour la visite de la tour d’Avalon.

Compte rendu d’exercice de délégations du conseil au maire.

 

pdf Compte rendu du conseil municipal du 27 06 2014.pdf


 
Compte rendu du 5 avril 2014 PDF Imprimer Envoyer

Ordre du jour :

 

SOMMAIRE

Installation du conseil municipal.

Élection du maire.

Élection des adjoints : nombre d’adjoints ; élection des quatre adjoints.

Indemnités des élus.

Délégations du conseil municipal au maire.

Désignation des commissions communales et de leurs membres.

Commission d’appel d’offres.

Désignation des délégués communaux dans les différents établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) et dans les associations.

Centre communal d’action sociale (CCAS) : nombre de membres du CCAS ; désignation des membres élus au conseil d’administration du CCAS.

Indemnités de conseil du trésorier.

Ressources humaines : Tour d’Avallon : création d’un poste d’adjoint administratif pour la saison 2014.

Compte rendu d’exercice de délégations du conseil au maire.

 

pdf Compte rendu du conseil municipal du 05 04 2014.pdf


 
Compte rendu du 14 mars 2014 PDF Imprimer Envoyer

Ordre du jour :

 

SOMMAIRE

Environnement : convention de partenariat et d’assistance à la gestion de l’espace naturel sensible (ENS) du marais d’Avallon : avenant no 1.

Intercommunalité : communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) : convention de mise à disposition du bassin du centre nautique intercommunal.

Travaux : travaux en forêt communale.

Finances : comptes administratifs et comptes de gestion 2013 ; affectation des résultats 2013 ; taxes 2014 ; tarifs 2014 ; budgets primitifs 2014.

Compte rendu d’exercice de délégations du conseil au maire.

Informations diverses.

 

pdf Compte rendu du conseil municipal du 14 03 2014.pdf


 
Compte rendu du 27 décembre 2013 PDF Imprimer Envoyer

Ordre du jour :

 

 

SOMMAIRE

Finances : attribution des subventions aux associations ; autorisation de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2014 ; indemnité d’élagage et abattage de noyers (Laissaud) par Réseau de transport d’électricité (RTE) ; convention de maintenance avec iKam SAS pour la vidéosurveillance. 

Administration générale : dénomination de la salle polyvalente.

Travaux : travaux AEP La Serve / Les Bretonnières - approbation de l’APS.

Intercommunalité : rapport d’activité 2012 de la communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) ; rapport annuel 2012 du Syndicat d’assainissement du Bréda (SABRE).

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire.

Informations diverses. 

 

pdf Compte rendu du conseil municipal du 27 12 2013.pdf

 
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